II. ETAT DE CONNAISSANCES
2.1 Définition « Offre de soins »
2.1.1 Evolution historique du concept soins de
santé
Dans cette partie, nous décrirons d'une manière
schématique l'évolution historique du concept soins de
santé, nous enchaînerons sur la définition de «
l'offre de soins », ensuite nous présenterons à travers les
connaissances disponibles dans la littérature, la structuration et
l'organisation de l'offre de soins sur le plan technique et administratif, au
niveau national puis les types de configuration qu'il pourrait y avoir au
niveau d'une région. Nous terminerons cette partie par la
présentation des outils de planification de
l'offre de soins en particulier le Schéma
Régional de l'Offre de Soins (SROS) qui nous semble selon la
littérature disponible l'outil adapté pour l'organisation de
l'offre de soins au niveau d'une région.
É Evolution historique du concept « soins de
santé »
Ci-dessous le schéma relatif à l'évolution
du système de santé depuis la conférence d'Alma Ata
à Harré.
Schema n°1 : L'évolution
d'Alma Ata à Hararé14
2.1.2 Définition de l'Offre de soins.
L'offre de soins est la traduction d'un ensemble de compromis
entre des expressions de besoins (exprimés ou ressentis) et des
contraintes de ressources. En l'absence d'une définition universelle,
on peut se contenter
14 Van Lerberghe W. : les politiques de santé africaines.
Bulletins des séances. Académie royale des sciences d'outre
mer.39 (1993-2) : 205-230 (1994).
de la définition suivante qui répond à
notre attente « l'offre de soins peut être définie comme un
ensemble des infrastructures, des ressources et des activités
mobilisées pour assurer des prestations de soins et de services en vue
de répondre aux besoins de la population15 ».
2.1.3 Organisation de l'offre de soins
Un système de santé est défini en
général à travers sa philosophie générale,
son principe, son organisation et ses résultats. L'organisation du
système de soins se caractérise en général par une
certaine pluralité de l'offre de soins dans le sens où il y a une
coexistence d'un système moderne de soins et un système
traditionnel. Elle peut être décentralisée et
hiérarchisée dans le sens où la base du système
moderne est constituée toujours par le centre de santé/poste ou
le médecin privé. Dans cette étude, c'est l'organisation
de l'aspect technique et administratif qui nous intéresse.
· Aspect Technique
En s'appuyant sur la figure n°1 de la page suivante,
on peut construire une configuration type de l'offre de soins, on observe 3
niveaux :
o Niveau 1 comprend: Les réseaux de soins
de santé de base et les hôpitaux locaux.
o Niveau 2 comprend : Les centres
hospitaliers en nombre plus réduits, qui servent les « pôles
ressources » des hôpitaux locaux, et doivent avoir souvent de
spécialités de base (médecin, chirurgie, gynéco
obstétrique) correspondant aux besoins de la population ainsi que les
Services des Urgences.
15 Dr Alaoui BELGHETI - Analyse du système de
santé
o Niveau 3 comprend: Les pôles de haute
technicité et spécialisé que sont les Centres Hospitaliers
tournés vers l'innovation.
schéma n°2: Organisation Offre
Soins
Pour conclure, on peut dire que l'un d'éléments
importants à prendre en considération dans la mise en place de
ces dispositifs, est la complémentarité des niveaux de recours
pour une meilleure intégration des soins.
A travers les différents documents consultés, on
peut noter : É Aspect Administratif
Il n'existe pas un modèle d'organisation universelle.
Chaque pays organise son système en fonction de sa politique en
matière de santé, les moyens existants, et en suivant le
découpage administratif du pays. Néanmoins, les structures
administratives de l'offre de soins peuvent êtres organisés en
trois niveaux : les directions centrales, les instances
régionales (niveau intermédiaire) et l'équipe cadre des
structures périphériques qui est responsable de la gestion
locale.
La mise en place d'une structure régionale de
santé implique impérativement un changement de l'organisation
du ministère de la santé et par conséquent,
une redéfinition des rôles et missions
assignés à chaque partie pour garantir le bon fonctionnement du
système. A l'aide du schéma
n°3, on peut distinguer :
Niveau Rôle /Mission
Niveau Central : Orienter, contrôler,
coordonner et évaluer
(Politique de santé, planification nationale, gestion,
etc..)
Niveau Régional : planification,
coordination et pilotage au niveau
local
Niveau périphérique :
Planification locale et Exécution
Schéma N°3 : Différents niveaux
et roles
É Le type de configuration au niveau d'une
région :
L'adéquation entre besoin et offre de soins est une
problématique constante au niveau national comme régional.
Garantir une offre de soins satisfaisante pour l'ensemble de la population
nécessite un maillage territorial optimal et une répartition
équitable de l'activité de soins sur le territoire. Dans une
approche territorialisée de l'offre de soins, trois niveaux peuvent
être observés :
1. Le niveau de proximité, lui-même
organisé en deux niveaux :
É Le réseau des établissements de soins
de santé de base, il est conçu pour agir sur les conditions de
santé des habitants, est la base opérationnelle et la porte
d'entrée de toute l'action sanitaire.
· Le premier niveau d'hospitalisation
représenté par les hôpitaux locaux (HL) et les soins par
les unités mobiles dans lesquels la prise en charge repose
essentiellement sur les médecins généralistes et soins
préventifs.
2. Le niveau intermédiaire comprend
des centres de diagnostics techniques et de structures
polyvalentes définies selon son accessibilité aux
patients concernés du territoire, Il peut assurer la prise en charge des
urgences, de la chirurgie viscérale et orthopédique, de
l'obstétrique et de l'imagerie conventionnelle.
3. Le niveau régional est quant
à lui défini par rapport à un plateau technique hautement
spécialisé accessible à l'ensemble des patients
concernés de la région.
L'objectif premier est d'assurer des soins de qualité
à tous, tout en recherchant l'optimisation des ressources
allouées et sans éluder la réflexion sur l'aptitude de
chaque acteur ou institution à répondre aux besoins
réels.
· Outils de planification de l'offre de soins
: le SROS
La planification est une étape importante dans le
développement du système de santé. Il existe cependant
plusieurs outils qui peuvent êtres utilisés pour la planification
de l'offre de soins, mais, celui qui nous intéresse et qui convient plus
dans notre étude, est le Schéma Régional de l'offre de
soins (SROS).
Par définition, le SROS est un outil qui a pour
objet de prévoir et de susciter les évolutions nécessaires
de l'offre de soins, en vue de satisfaire de manière optimale la demande
de santé. Il constitue un outil de planification, pour les
établissements de santé publics et privés, afin
d'approuver les projets d'établissement, de conduire le processus de
contractualisation et d'orienter l'allocation de ressources.
La démarche de la mise en oeuvre du SROS est
considérée comme une approche qualitative de régulation de
l'offre de soins. L'analyse des besoins débouche sur la
définition du niveau de l'offre requise et il définit les mesures
à prendre.
É Principes généraux du
SROS
L'élaboration du SROS repose sur les principes
généraux suivants: La globalité
:
Le principe de globalité vise l'intégration de
toutes les composantes de l'offre de soins :
o Les trois niveaux de recours aux soins : primaire,
secondaire et tertiaire. Un rapprochement avec le découpage
administratif est nécessaire pour pouvoir inscrire la réalisation
du SROS dans la démarche d'aménagement du territoire et de
développement régional;
o Les différents types de prestations de soins : le
préventif, le curatif et le promotionnel;
o Les différentes composantes de l'offre de soins : les
infrastructures,
les équipements, les ressources humaines et les paquets
d'activités;
o Les différents secteurs d'activités
médicales : public, privé à but
lucratif ou non lucratif.
+ L'intégration : Le SROS doit
viser la construction d'un système de santé régional
intégré caractérisé par :
o Une complémentarité fonctionnelle des
différentes composantes de l'offre de soins; o Une absence de
chevauchement entre les niveaux de recours aux soins; o La disponibilité
d'un système d'orientation et de recours des patients
entre les différents établissements de santé
;
o Une parcimonie des échelons pour éviter de
rallonger les délais de recours et compromettre la continuité des
soins.
+ L'équité : Etant
donné qu'il est construit sur la base de l'analyse de besoins, le SROS
doit être un des instruments qui permettent d'assurer une
équité dans l'offre de soins.
+ La proximité : La dimension
géographique est présente dans toute démarche du SROS.
+ La viabilité : Pour être
viable, il doit tenir compte des capacités de mobilisation des
ressources.
É Structure du SROS
Le SROS a pris naissance en France dans les années 1980
en tant qu'outil de planification de l'offre hospitalière, selon
l'expérience de beaucoup de pays en développement, l'utilisation
du SROS suppose une adaptation selon la pyramide sanitaire et les objectifs
visés en matière d'organisation de l'offre de soins.
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