UNIVERSITE D'ÉTAT D'HAITI FACULTÉ
D'ÉTHNOLOGIE
DÉPARTEMENT DES SCIENCES DU
DÉVELOPPEMENT
Décentralisation et mise en oeuvre des
stratégies de développement local:
ANALYSE DU SYSTEME DE GOUVERNANCE TERRITORIALE DU
CAS DE CROIX-DES-BOUQUETS
Mémoire de
maîtrise présenté par l'étudiant
Edy FILS-AIME sous la direction du professeur Nelson SYLVESTRE pour
l'obtention du grade de Maître ès sciences du
Développement
SOMMAIRE
LISTE DES PRINCIPAUX ACRONYMES 4
AVANT-PROPOS 6
INTRODUCTION 8
PREMIERE PARTIE :
EMERGENCE, STRATEGIES ET CONTRAINTES DU DEVELOPPEMENT
LOCAL 20
CHAPITRE I: ESSOR DU DÉVELOPPEMENT AU DEVELOPPEMENT LOCAL
21
CHAPITRE II : PRINCIPALES STRATEGIES DU DEVELOPPEMENT LOCAL 46
CHAPITRE III : DECENTRALISATION ET CONTRAINTES DU SYSTEME DE
GOUVERNANCE POUR LE DEVEVELOPPEMENT LOCAL 60
DEUXIEME PARTIE:
DECENTRALISATION ET DEVELOPPEMENT LOCAL DANS LE CONTEXTE
HAITIEN .84
CHAPITRE IV : CADRE INSTITUTIONEL DE LA DECENTRALISATION ET DU
DEVELOPPEMENT LOCAL 85
CHAPITRE V : DIAGNOSTIC DES TENDANCES LOURDES DE LA
DECENTRALISATION ET DU DEVELOPPEMENT LOCAL 108
TROISIEME PARTIE:
ETAT DES LIEUX DE LA DECENTRALISATION ET DE STRATEGIES DE
DEVELOPPEMENT LOCAL A CROIX-DES-BOUQUETS 121
CHAPITRE VII: PRECARITÉ ET FICTIVITÉ DE LA
DECENTRALISATION 136
CHAPITRE VIII: DESARTICULATION DU SYSTEME DE GOUVERNANCE
TERRITORIALE 146
CHAPITRE IX : OPPORTUNITÉS ET POTENTIALITÉS D'UN
SYSTEME DE GOUVERNANCE TERRITORIALE POUR LE DEVELOPPEMENT 165
CONCLUSION 173
BIBLIOGRAPHIE 183
WEBOGRAPHIE 187
LISTE DES TABLEAUX 199
ANNEXE
LISTE DES PRINCIPAUX ACRONYMES
AD: Assemblée Départementale
ALI: Agence Locale des Impôts
AM: Assemblée Municipale
ASEC: Assemblée de la Section Communale
BM: Banque Mondiale
CASEC: Conseil de l'Assemblée de la Section Communale
CDC: Conseil de Développement Communal
CFGDCT: Contributions au Fonds de Gestion et de
Développement des Collectivités Territoriales
CFT: Contrôleur Financier Territorial
CM: Conseil Municipal
CT: Collectivité Territoriale
DCT: Direction des Collectivités Territoriales
DGI: Direction Génerale des Impots
DSNCRP: Document de Stratégie Nationale pour la Croissance
et la Réduction de la Pauvreté
ED'H: Electricité d'État d'HaitiFGDCT:
Fonds de Gestion et de Développement des Collectivités
Territoriales
FMI: Fonds d'Assistance Économique et Sociale
FMI: Fonds Mondial International
IHSI: Institut Haïtien des Statistiques et d'Informatique
MEF: Ministère de l'Économie et des Finances
MICTDN: Ministère de l'Intérieur, de
Collectivités Territoriales et de la Défense Nationale MPCE:
Ministère de Planification et de Coopération Externe
NTIC : Nouvelles Technologies de l'Information et de la
Communication
OI: Organisation Internationale
ONG: Organisation Non-Gouvernementale
PDC: Plan de Développement Communal
SPN: Système de Planification National
TCC: Table de Concertation Communale TDC: Table de Concertation
Départementale
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