UNIVERSITE DE LIMOGES
FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE
LIMOGES
PROGRAMME UNIVERSITE PAR SATELLITE
AGENCE UNIVERSITAIRE
DE LA FRANCOPHONIE (AUF)
MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARE DE
L'ENVIRONNEMENT Formation à distance, Campus
Numérique « ENVIDROIT »
EXTRACTION PETROLIERE ET PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
DANS LE GOLFE DE
GUINEE
Mémoire présenté par VICTOR
STANISLAS ATANGANA,
Sous la direction de
M. Damien ROETS, Maitre de conférences à
l'Université de Limoges
AOUT 2009
UNIVERSITE DE LIMOGES
FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE
LIMOGES
PROGRAMME UNIVERSITE PAR SATELLITE
AGENCE UNIVERSITAIRE DE
LA FRANCOPHONIE (AUF)
MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARE DE
L'ENVIRONNEMENT Formation à Distance, Campus
Numérique « ENVIDROIT »
EXTRACTION PETROLIERE ET PROTECTION DE L'ENVRONNEMENT
DANS LE GOLFE DE GUINEE
Mémoire présenté par Victor Stanislas
ATANGANA,
Sous la Direction de M. Damiens
ROETS, Maitre de conférences à l'Université de
Limoges
AOUT 2009
DEDICACE
A tous mes 20 neveux, qui font de moi un oncle
comblé et fier.
Remerciements
Qu'il me soit permis de remercier Monsieur Damien ROETS,
Chargé de cours à l'Université de Limoges qui a bien voulu
accepter de prendre la responsabilité de diriger ce mémoire, et
dont la lucidité, le pragmatisme, les remarques pertinentes et les
encouragements ont servi de gouvernail à ce travail.
Mes remerciement, ô combien chaleureux, vont bien
sûr à l'équipe dirigeante du Campus Numérique
francophone d'Afrique Centrale, de l'Agence Universitaire de la Francophonie,
pour le cadre qui a toujours été à notre disposition.
Il m'est très difficile d'oublier Monsieur Duke
ATANGANA ETOTOGO, journaliste environnementaliste, actuellement en service au
journal GERMINAL qui n'a cessé de me donner des conseils et des
suggestions, sur le fond et la forme de ce travail.
Ma gratitude et mes pensées affectueuses vont
également à toutes personnes qui ont apporté leurs
contributions à l'élaboration de ce travail de recherche. J'ai
une pensée particulière pour Monsieur ATANGANA Stanislas mon
père, et pour ma mère Mme ATANGANA née NGO NGOUBI
Eulalie-Jeanne, qui m'ont toujours soutenu tout au long de cette
traversée. Une mention particulière à mes nombreux
frères et soeurs que sont ATANGANA ETOTOGO, ATANGANA Reine, NGA ATANGANA
Solange, ATANGANA EMBOLO Julien, ATANGANA Collette, NOA ATANGANA Catherine,
ATANGANA NGOUBI Jeanne, et ESSIMI Gabriel, pour leur contribution
financière et/ou matérielle ; et à ma future
épouse SOUGA Hélène Sonia pour le soutien moral.
Je ne saurais dans cet élan de remerciements, oublier
mes compagnons de galère qui répondent aux noms de, Corneille
Serge KEDE, Parker ONANA MENOUNGA, Henri EVENGUE, le Magistrat Michel MENGUENE,
l'enseignant de mathématiques Joseph NDZANA, et ma confidente Shirley
ADA.
Abréviations.
Al : Alinéa
Art : Article
BIT : Bureau International du travail
CAD : Centre de Développement de l'OCDE
COMIFAC : Commission des Forêts du Bassin du
Congo
ECOFAC : Ecosystèmes Forestiers d'Afrique Centrale
FAO : Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation
et l'Agriculture
FIPOL : Fonds international d'Indemnisation Pour les
pollutions par les hydrocarbures
GES : Gaz à Effet de Serre
IDH : Indice du Développement Humain
ITIE : Initiative de Transparence des Industries
Extractives
OCDE : Organisation de Coopération et de
Développement Economique
ONG : Organisation Non Gouvernementale
ONU : Organisation des Nations Unies
P : Page
PNAE : Programme National de l'Environnement
PNUE : Programme des Nations Unies pour
l'Environnement
PPTE : Pays Pauvres Très Endettés
RDC : République Démocratique du Congo
SIDA : Syndrome de l'immuno déficience acquise
UNICEF : Fond des Nations Unies pour l'Enfance
WWF: World Wildlife Fund (Fonds Mondial pour la Nature)
ZEE: Zone Economique Exclusive
SOMMAIRE
Abréviations.....................................................................................page
5
Introduction
Générale.........................................................................page
6
Partie I : Les effets néfastes de
l'extraction pétrolière sur l'environnement........page
13
Chapitre I : Les effets sur les
écosystèmes.........................................page 13
Chapitre II : Les effets sociaux et
sanitaires.......................................page 20
Conclusion de la première
partie....................................................page 30
Partie II : Mesures visant à
protéger l'environnement des effets de l extraction
pétrolière dans le Golfe de
Guinée.........................................................page
31
Chapitre I : Les instruments juridiques de
protection de l'environnement contre les
effets de l'extraction
pétrolière...................................................................page
32
Chapitre II : Les autres
mesures.....................................................page 42
Conclusion de la deuxième
partie...................................................page 53
Conclusion
générale.................................................................page
55
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