2. Au dénominateur : Les rubriques passives
à court terme ci - après :
a. Passif du bilan
Code 111 : Banque centrale, comptes exigibles
113 : Banque centrale, comptes à court terme
114 : Banque centrale, comptes à moyen
terme : échéances exigibles à court terme.
115 : Banque centrale, réescompte.
124 : Intervention sur le marché
monétaire : Emprunts au jour le jour contre garantie d'effets
publics ou privés.
125 : Emprunts à plus de trois mois maximum contre
garantie d'effets publics ou privés.
126 : Emprunts à plus de trois mois maximum contre
garantie d'effets publics ou privés.
127 : Emprunts à plus de six mois et un an au
maximum contre garanti d'effets publics ou privés,
échéances à court terme.
128 : Emprunts à plus d'un an contre garantie
d'effets publics ou privés.
135 : Marché interbancaire : Emprunts au jour
le jour contre garantie d'effets publics ou privés
136 : Emprunts à plus de trois maximums contre
garanti d'effets publics ou privés
137 : Emprunts à plus de trois mois et six mois
maximums contre garanti d'effets publics ou privés
138 : Emprunts à plus de six mois et un an maximum
contre garanti d'effets publics ou privés
139 : Emprunts à plus d'un an contre garanti
d'effets publics ou privés, échéances exigibles à
court terme.
141 : Banques et autres institutions financières,
comptes ordinaire
151 : Banques et autres institutions financières,
compte du passif
152 : Banques et autres institutions financières,
compte du passif à plus de trois mois et six mois maximums
153 : Banques et autres institutions financières,
compte du passif à plus de six mois et un an maximum
154 : Banques et autres institutions financières,
compte du passif à plus d'un an, échéances exigibles
à court terme.
161 : Trésor et établissements publics,
Opérations en transit pour le compte du Trésor.
162 : Trésor et établissements publics,
autres établissements financiers à court terme,
échéance exigible à court terme
166 : Impôts et taxes - lois sociales.
20 : Ressources provenant de la clientèle
à vue
271 : Ressource clientèle à terme, comptes
et bons, entreprises - trois mois maximum.
272 : Ressource clientèle à terme, comptes
et bons, particulier - trois mois maximum
273 : Ressource clientèle à terme, comptes
et bons, entreprises - six mois maximum
274 : Ressource clientèle à terme, comptes
et bons, particulier - six mois maximum
275 : Ressource clientèle à terme, comptes
et bons, entreprises - à plus de six mois et un an maximum
276 : Ressource clientèle à terme, comptes
et bons, particuliers à plus de six mois et un an maximum
277 : Ressource clientèle à terme, comptes
et bons, entreprises - à plus d'un an, échéances exigibles
à court terme
278 : Ressource clientèle à terme, comptes
et bons, particulier - à plus d'un an, échéances exigibles
à court terme
281 : Autres ressources provenant de la clientèle,
livrets d'épargne
282 : Autres ressources provenant de la clientèle,
comptes indisponibles
30 : Créditeurs divers
33 : Comptes exigibles après encaissement
362 : Produits perçus d'avance
363 : Charge à payer
364 : Effets envoyés au recouvrement escomptes
52 : Obligations : 5 ans minimum,
échéances exigibles à court terme.
b. Passifs hors bilan
Code 10 : Engagements en faveur ou d'ordre des
intermédiaires
Financiers, à concurrence de 25%
31 : Engagements en faveur ou d'ordre de la
clientèle
40 : Garanties réelles conférées
hors marché monétaire.
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