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Analyse du risque-crédit en introduisant les normes ifrs

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par Mbaioundakom NODJIAMBAYE
ESCA Maroc et Lille2 France - Master banque-finance 2006
  

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II- Objectifs de l'IASB

Les objectifs de l'IASB sont les suivants :

Ø « Elaborer dans l'intérêt général un jeu unique de normes comptables de haute qualité, compréhensibles et que l'on puisse faire appliquer dans le monde entier, imposant la fourniture dans les états financiers et autres informations financières, d'informations de haute qualité, transparentes et comparables, afin d'aider les différents intervenants sur les marchés de capitaux dans le monde, ainsi que les autres utilisateurs dans leur prise de décisions économiques »

Ø « Promouvoir l'utilisation et l'application rigoureuse de ces normes » ;

Ø « Tendre vers la convergence des normes comptables nationales et des normes comptables internationales pour des solutions de haute qualité ».

III- Modalités pratiques d'élaboration des normes

« Due Process » est la procédure prédéfinie, nécessaire à l'élaboration de toutes les normes IFRS. Il s'agit d'un ensemble d'étapes organisées, consistant en :

- Première réflexion de l'équipe technique sur le thème étudié ;

- Comparaison des pratiques et normes nationales, notamment en concertation avec les normalisateurs de chaque pays ;

- Consultation de l'avis du SAC sur l'importance du thème et l'intérêt de le prévoir dans le programme de travail de l'IASB ;

- Constitution d'un comité consultatif de l'IASB ;

- Publication d'un document de discussion, accompagné d'un appel aux avis ;

- Publication d'un récapitulatif des conclusions et intentions de l'IASB sous forme de projet de norme afin de collecter les commentaires du public ;

- Etude des commentaires reçus ;

- Approbation de la norme par l'IASB ;

- Publication de la norme définitive et de ces compléments.

IV- Normes IAS ET IFRS

Les normes IAS sont au nombre de 34.

 

Intitulé

Objectif

IASI

Présentation des états financiers.

Définir la base de présentation des états financiers. Etablir un cadre général de

présentation des états financiers, donner des commentaires pour leur structure et établir les dispositions minimales pour le contenu des états financiers.

IAS2

Stocks

Définir le traitement comptable applicable aux stocks dans le système de coût

historique.

IAS7

Tableau des flux de trésorerie

Définir la présentation d'une information sur l'historique des évolutions de la trésorerie

et des équivalents de trésorerie d'une entreprise, au moyen d'un tableau des flux de trésorerie de l'exercice.

IAS8

Résultat net de l'exercice, erreurs fondamentales et changements de méthodes comptables

Définir le classement. Les informations à fournir et le traitement comptable de certains éléments du compte de résultat, de façons ç ce que l'ensemble des entreprises établissent et présentent un compte de résultat sur une base cohérente et permanente.

IAS10

Evénements postérieurs à la date de clôture

- Définir quand entreprise doit ajuster ses états financiers en fonction d'événements

postérieurs à la date de clôture;

- Définir les informations q'une entreprise doit fournir concernant la date d'autorisation de publication des états financiers et sur des événements postérieurs à la date de clôture.

IAS11

Contrats de constructions

Définir le traitement comptable des produits et coûts relatifs aux contrats de construction dans les états financiers des entrepreneurs.

IAS12

Impôts sur le résultat

Définir le traitement comptable des impôts sur le résultat.

IAS14

Information sectorielle

-Définir les principes de la communication d'une information financière sectorielle, par secteur d'activité et par zone géographique.

IAS15

Information reflétant les effets des variations de prix

Définir les informations à fournir relatives aux effets des variations de prix sur les évaluations utilisées pour la détermination des résultats et de la situation financière de l'entreprise.

IAS16

Immobilisations corporelles

Définir le traitement comptable des immobilisations corporelles

-Etablir les principes et les commentaires relatifs à la date de comptabilisation, et la comptabilisation ultérieure d'actifs corporels

IAS17

Contrat de location

Prescrire les traitement comptables appropriés et les informations à fournir au titre des contrats de location-financement et location simple pour le preneur et le bailleur

IAS18

Produit des activités ordinaires

Définir le traitement comptable des produits des activités ordinaires provenant de certains types de transactions et événements.

IAS19

Avantage du personnel

L'objectif de la norme est de comptabiliser les avantages du personnel, répartis en avantages court terme, indemnités de fin de contrat de travail, avantages postérieurs à l'emploi (cotisation / prestations définies) et autres avantages long terme, avantages sur capitaux propres

IAS20

Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique

Définir le mode de comptabilisation et les informations à fournir sur les subventions publiques et autres formes d'aide publique.

Il existe deux catégories de subventions : celles liées au résultat et celles liées à des

actifs.

IAS21

Effets des variations des cours des monnaies étrangères

Définir le traitement comptable des regroupements d'entreprises, c'est-à-dire les transactions en monnaies étrangères et les activités à l'étranger

IAS22

Regroupements

d'entreprises

Définir le traitement comptable des regroupements d'entreprises ( l'acquisition d'une entreprise par une autre, tout comme la situation beaucoup plus rare, d'une mise en commun d'intérêt dans laquelle l'acquéreur ne peut être identifié).

IAS23

Coûts d'emprunt

Définir le traitement comptable des coûts d'emprunt. Ces charges sont normalement passées au compte de résultat de la période au cours de laquelle elles sont encourues.

Dans certains cas définis, la norme permet à l'entreprise d'incorporer au coût de l'actif financé les coûts d'emprunt directement attribuables à son acquisition, sa construction ou sa production

IAS24

Information relative aux parties liées

Définir les informations à fournir nécessaires aux relations et transactions avec des parties liées exerçants un contrôle ou une influence notable.

IAS26

Comptabilité et rapport financiers des régimes de retraite

Définir les principes d'évaluation et d'information pour les rapports financière présentés par les régimes de retraite.

IAS27

Etats financiers consolidé et comptabilisation des participations dans des filiales

Cette norme précise les modalités de préparation e présentation des états financier consolidés et traitement comptable entités sous contrôle. Elle contient les normes de comptabilisation des participations dans entités sous contrôle, contrôle conjoint ou influences notable dans les états financiers individuels de la mère

IAS28

Comptabilisation de la participation dans des entreprises associées

Cette norme prévoie comptabilisation, par un investisseur, des participations dans les entreprises associées dans lesquelles il a une influence notable.

IAS29

Information financière dans les économies hyper inflationnistes

Définir les règles spécifiques pour les entreprises leurs états financier dans la monnaie d'économie hyper inflationniste, afin que l'information financier fournie soit utile.

IAS30

Information à fournir dans les états financiers des banques et de l'institution financière assimilée

Définir les règles de présentation et d'information à fournir dans les états financier des banques et de l'institution financière assimilée, qui s'ajoutent aux dispositions des autres normes.

IAS31

Information financière relative aux participations dans les coentreprises

Cette norme s'applique pour le traitement comptable des participation dans les coentreprises, quelles que soient les structure ou les fourmes selon lesquelles sont menées les activités de la coentreprises.

IAS32

Instruments financiers

Les grands principes liés à IAS32 et 39 sont que les dérivés engendrent des droits et des obligation qui remplissent la définition d'actif et de passifs, que la juste valeur est la seule mesure pertinente pour les dérivés, que la comptabilité de couvertures est une exception, que seule les éléments répondent aux critères d'actifs et de passifs peuvent être reconnus au bilan.

IAS33

Résultat par action

Définir les principes détermination et de présentation du résultat par action afin d'améliorer les comparaisons de la performance entre différentes entreprises suer le même exercice pour la même entreprise. La norme se concentre sur la calcule du dénominateur du résultat par action.

IAS34

Information financière intermédiaire

-Définir le contenu minimum d'un rapport financier intermédiaire, et -les principes de comptabilisation et d'évaluation à appliquer aux états financiers d'une période intermédiaire.

IAS35

Abandon activité

Etablir les principes pour les information relatives aux abondons d'activités, en séparent les information relatives aux activités abandonnées. La norme n'établit aucun principe de comptabilisation ou d'évaluation au titre des activités poursuivies.

IAS36

Déprécation d'activité

S'assurer que les actives comptabilisés pour une valeur qui n'excède par leur valeur recouvrable. Définir la méthode de calcul de la valeur recouvrable.

IAS37

Provision, passifs

Eventuels et actifs

Eventuels

S'assurer que les critères de comptabilisation et les bases d'évaluation appliquées aux provisions , aux passifs et aux actifs éventuels sont appropriés et que les notes annexes fournissent suffisamment d'informations pour permettre aux utilisateurs d'en comprendre la nature , l'échéance et le montant . la nature a aussi pour but de s'assurer que seules les obligations véritables sont comptabilisées dans les états financiers

IAS38

Immobilisation

Incorporelles

Définir le traitement comptable des immobilisations incorporelles qui ne sont pas spécifiquement traitées par une autre norme IAS. La présente norme impose aux entreprise de comptabiliser une immobilisation incorporelle si , et seulement , certains critères sont réunis.

IAS39

Instruments financiers :

Comptabilisation et

Evaluation

Définir les principes de comptabilisation, d'évaluation et d'information à fournir concernant les actifs et les passifs financiers d'une entreprise.

IAS40

Immeubles de placement

Définir le traitement comptable pour les immeubles de placements et les dispositions correspondantes en matière d'information à fournir.

Remplacer les dispositions antérieurs qui concernaient les immeubles de placement dans IAS 25 , comptabilisation des placements

IAS41

Agriculture

Etablir les règles comptables pour l'activité agricole, à savoir la gestion de la transformation biologique des actifs biologiques (plantes et animaux vivants) en produits agricoles.

Quant aux normes IFRS, ils sont au nombres de 7 et se présentent comme suit :

-IFRS 1 : Première application des normes d'information financière internationales

-IFRS 2 : Paiement fonde sur des actions

-IFRS 3 : Regroupement d'entreprises

-IFRS 4 : Contrats d 'assurance

-IFRS 5  : Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités

Abandonnées

-IFRS 6  : Prospection et évaluation des ressources minérales

-IFRS 7  : Instruments financiers : informations à fournir

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"Enrichissons-nous de nos différences mutuelles "   Paul Valery