Conclusion:
L'innovation majeur des IFRS consiste en l'introduction du
concept de la juste valeur dans la valorisation des immobilisations corporelles
et incorporelles. Les entreprises disposent en plus d'une marge significative
sur les choix des méthodes et durée d'amortissement et sur les
choix des taux d'actualisation pour les tests de dépréciation.
Le référentiel international des normes IAS-IFRS
passera
immanquablement par la mesure et la comptabilisation des
dépréciations des actifs en sus des amortissements classiques.
En effet, des dispositions prévoient des test de
dépréciation avec prise en compte de la
dépréciation ou de la ré-estimation de la valeur d'un bien
qui modifie sa base amortissable.
? Section N°1: Présentation du
groupe Algérie Télécom;
? Section N°2: Les préparatifs
faites au
sein d'Algérie Télécom pour assurer un bon
passage;
? Section N° 3: Application des normes
IAS/IFRS sur les immobilisations d'Algérie Télécom
-Bâtiment ;
- Mobilier de bureau;
- Approche par composants ;
- Matériel informatique ;
- Matériel de transport;
- brevet.
Introduction
La normalisation comptable internationale s'impose de plus en
plus à l'ensemble des pays du monde dans le cadre de la mondialisation
des échanges économiques et de son financement , L'Algérie
n'est pas en reste, puisqu'elle fait partie de cet ensemble économique
s'ouvrant au mode de fonctionnement d'une économie devant s'accommoder
des conditions imposées aux entreprises en matière de
normalisation comptable et de présentation des états
financiers.de ce fait, le plan
comptable national qui était jusqu'au là le
référentiel comptable pour les sociétés
algériennes le PCN sera remplacé par les Normes internationales
d'information financière (IFRS) en 2010.
Afin de mener à bien notre étude, il
était impératif d'effectuer une observation concrète, Et
c'est Algérie Télécom qui nous a accueillis pour cela
pendant notre stage. Algérie Télécom comme la plupart des
entreprises algérienne n'a pas encore mis en place le nouveau
système comptable financier, en revanche celle-ci compte bien l'adopter
en 2010, et pour se faire, elle prépare l'installation de ce
système par des formations particulières du personnel
concerné pour l'initier a ce mode afin qu'il puisse mettre
aisément à exécution ces nouvelles normes.
En tant que stagiaires à Algérie Telecom, nous
avons eu la chance de bénéficier d'une formation dans ce sens.qui
va nous permettre d'essayer de retraiter les amortissements de ses biens selon
les normes IFRS afin de voir les probables changements en matière
d'amortissement et de dépréciation des actifs.
Mais avant cela, nous allons présenter le groupe
Algérie Telecom et l'établissement qui nous a accueillis.
Section 1 : Présentation Du Groupe
Algérie Télécom 1-Présentation Du Groupe
Algérie Telecom:
ALGERIE TELECOM, est une société par actions
à capitaux publics de 100.000.000 DA inscrite au registre de commerce
sous le numéro 02B18083 dont le siège social est sis route
nationale n°5 cinq maisons Mohamadia 16211 Alger.
Algérie Telecom a été crée le 8
Avril 2002 en application des dispositions de la loi 2000/03 du 5 Aout 2000
sous la forme légale d'une SPA à capitaux publics. Elle
entrée officiellement en activité à partir du
1er Janvier 2003.
ALGERIE TELECOM est organisée en Divisions, Directions
Centrales, et Régionales, Opérant sur le marché des
réseaux et services de communications électroniques. Le terme de
groupe Algérie Telecom, a été introduit après la
filialisation des trois filiales:
Algérie Telecom Mobile (Mobilis) :
En Aout 2003, l'activité mobile d'Algérie Telecom
a été fialiasée et ATM Mobilis est crée sous forme
de société par actions. L'une des
réalisations
importantes de Mobilis, est la mise en place en Décembre 2005 d'un
réseau pilote UMTS, en partenariat avec l'équipementier chinois
Huawei. Ainsi que le lancement de son service GPRS/MMS en février
2005.
Algérie Telecom Satellite (RevSat) :
Algérie Telecom satellite a été crée
en Juillet 2004, cette entité a été filialisée deux
année plus tard, le 29 juillet 2006 sous la dénomination de ATS
RevSat.
Algérie Telecom Internet (Djaweb) :
Algérie Telecom internet (Djaweb), filiale du groupe
Algérie Telecom est un fournisseur de services internet présent
sur les 48 wilayas, depuis son lancement en 2001.
Apres la présentation du groupe Algérie Telecom
nous allons présenter l'établissement qui nous a accueillis.
2-Les Missions Du Groupe Algérie
Telecom:
Algérie Telecom opère sur l'ensemble du territoire
national pour: -Développer, exploiter et gérer les réseaux
publics et privés de télécommunications;
- Fournir des services de télécommunication
permettant le transport et l'échange de la voix, de messages
écrits, de données numériques, d'informations
audiovisuelles .
-Fournir des services de télécommunication
permettant le transport et l'échange de la voix, de messages
écrits, de données numériques, d'informations
audiovisuelles ;
-Assurer en permanence la disponibilité de ces services
pour l'ensemble des utilisateurs, sur l'ensemble du territoire, dans le respect
des règles d'égalité, de continuité et
d'adaptabilité.
2-Les Objectifs Du Groupe Algérie
Telecom:
Algérie Telecom est engagée dans le domaine des
technologies de l'information et de la communication avec les objectifs
suivants :
· Accroitre l'offre de services
téléphonique et faciliter l'accès aux services de
télécommunications au plus grand nombre d'usagers, en particulier
en zone rurales ;
· Accroitre la qualité de services offert et la
gamme de prestations rendues et rendre plus compétitifs les services de
télécommunication ;
· Développer un réseau national de
télécommunication fiable et connecté aux autoroutes de
l'information ;
· Acquérir de nouvelles parts de marché ;
· Devenir un operateur multimédia;
· Extension du réseau commercial;
· Employer une démarche marketing innovante et une
politique de communication efficace ;
· Mettre en place de nouvelles procédures en
matière de ressources humaines;
3- L'environnement Concurrentiel D'Algérie
Telecom:
v' Le réseau fixe s'est ouvert à la concurrence
avec l'entrée du nouvel opérateur Lacom, mais ayant
vécu quelque difficultés, le nouvel entrant s'est
replié.
v' Le concurrent immédiat du réseau mobile
(Mobilis) est Djezzy (OTA) qui dispose de prés de 70% de parts de
marché, suivi par Nedjma (Watania).
4-Organisation Générale D'Algérie
Telecom:
Algérie Telecom est organisée en trois niveaux
:
· Direction générale ;
· Directions territoriales des
télécommunications (DTT) ;
· Unités opérationnelles de
télécommunication (UOT) ;
4-1-Organigramme de la direction générale
:
La direction générale (siège social de cinq
maisons) est l'établissement qui nous a accueillis pour notre stage;
elle est organisée selon le schéma suivant :
Organigramme du groupe Algérie
Telecom
|
|
|
|
|
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|
|
|
|
|
Assistant
|
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Djaweb
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Charger de
missions
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D.G.A
DRH
DDRT
DCSI
DSVT
DRB
DEI
DRT
DNFTT
X
DRMS
DPNV
DP
ATHIR
DGf
*Oua
* DTT
Source : algérie télécom 2009
*Bech
*Chlef
*Setif
*Blida
Section 2 : les préparatifs au sein
d'Algérie Telecom pour assurer
un bon passage
Les nouvelles normes comptables, dites IAS/IFRS
(International Accounting Standards/ International Financial Reporting
Standards), que l'Algérie s'apprête à adopter à
partir de janvier 2010, suscitent des appréhensions, au sein des milieux
financiers, et comptables.
Les entreprises algériennes comptaient adopter ce nouveau
système cette
année, mais en raison de manque de préparation,
l'entrée en vigueur des nouvelles dispositions a été
retardée à 2010.
Le nouveau système comptable financier des entreprises
sera adapté aux changements intervenus dans l'environnement de
l'entreprise qui opère aujourd'hui dans le cadre d'une économie
libérale, comparer à la pratique du plan comptable national, les
changement introduits par le nouveau système comptable portent sur
l'utilisation de la notion de juste valeur, notamment la prise en
compte des pertes de valeur et des dépréciations ainsi que
l'obligation d'établir un état des performances.
Ce passage au SCF n'est pas un simple changement de
référentiel, Ces changements induiront des modifications
profondes pour les entreprises. Non seulement dans le domaine comptable et
financier mais également dans d'autres domaines liés à
ceux-ci,
Algérie télécom faisant partie de ces
entreprises compte bien être au rendez vous, et pour ça elle a mis
au point des programme et des plan, à savoir :
v' Les formations et les séminaires :
Un vaste cursus de formation a été engagé,
dans la réalisation d'un programme
spécifique de formation s pour les équipes
opérationnelles, cette formation a été repartie en trois
sections:
Le planning de la formation
section
|
1er semaine
|
2e semaine
|
1er Section
|
10 Janvier - 14 janvier (2009)
|
17 Janvier - 21 janvier (2009)
|
2e Section
|
24 Janvier- 28 janvier (2009)
|
7 Février - 11 Février (2009)
|
3e Section
|
21 Février - 26 Février (2009)
|
28 Février - 4 Mars (2009)
|
|
|
Matinée
|
Apres Midi
|
Le programme de chaque journée
|
9h00 - 12h00
|
13H00 - 15H 00
|
|
Source : Algérie Telecom, Avril 2009.
La premier semaine de chaque formation a été
consacrée a des concepts théoriques tel que la
présentation des normalisateurs, ainsi que la présentation du
cadre conceptuel.... ;
Par contre la deuxième a été strictement
pratique, le chargé de cette formation a remis à chaque membre
présent un document contenant des études de cas et des exemples
de chaque norme, et les a traités avec eux comme des exercices afin de
pouvoir les initier a leur application.
Ces formations ont été accompagnées par
une sensibilisation via des séminaires et des journées
d'étude sur le nouveau système comptable dont
bénéficieront les professionnels, les analystes financiers, et
toute personne liée à la comptabilité et à la
finance de prés ou de loin.
Toute fois celles-ci semblent insuffisantes car l'adoption de ce
système requiert plus de préparation résumée comme
suit:
1-adaptation des systèmes d'information
:
Le changement de référentiel comptable va
nécessiter de profonds aménagements informatiques, aussi bien
dans les grands groupes que dans les PME-PMI. Le système d'information
de l'entreprise doit être adapté, entre autres, à la
complexité et à la technicité des règles
d'amortissement et de dépréciation d'actifs, car la gestion des
immobilisations sera particulièrement affectée. Elle doit
permettre :
- Une distinction entre les immobilisations incorporelles
amortissables et non amortissables sachant que cela s'effectue sur la base de
la capacité d'identifier la durée de consommation des avantages
économiques future.
- Permettre à tout moment d'indiquer la valeur
actuelle de l'immobilisation, ainsi pouvoir calculer la
dépréciation ou la réévaluation et ajuster par la
suite le plan d'amortissement pour prendre en compte cette information.
- Concernant les immobilisations corporelles, le
système d'information doit permettre leur suivi selon l'utilisation
prévu du bien et le rythme de consommation des avantages
économiques attendus.
- Aussi, le système d'information doit disposer des
fonctionnalités permettant aux entreprises d'identifier au sein de leurs
actifs immobilisés des composants ayant des durées d'utilisation
différentes et procurant des avantages économiques à
l'entreprise selon un rythme différent.....
2-Mise à jour des missions et
responsabilités :
Ce n'est pas que le système d'information compatible
avec le projet du nouveau système comptable qui résoudra le
problème. Les données citées précédemment
concernant les immobilisations doivent être enregistré de
façon fiable, et pour cela qui va les estimées ? En fonction de
quoi ?
C'est à chaque entreprise de déterminer ces
fonctions pour le personnel qualifié, soit au niveau interne ou externe.
Par exemple la valeur résiduelle de l'immobilisation doit être
estimée par une expertise et non plus par le comptable ou par le
fisc.
v' Dans ce sens, l'entreprise doit s'assurer que le volet
externe avec lequel elle a l'habitude de travailler maitrise ce système
afin d'assurer une coordination le plus possible parfaite.
Lors de notre stage nous avons noté que les
préparatifs d'Algérie Telecom pour adopter le nouveau
système comptable se sont limitées au formations et aux
séminaires de sensibilisation, et cela ne lui permettrai pas
d'accueillir cette échéance dans les meilleur conditions,
Néanmoins il reste beaucoup à faire dans les mois qui suivent.
Section 3 : Application des normes IAS/IFRS sur
les
immobilisations d'Algérie Telecom
Dans cette section nous allons essayer d'illustrer les
changements en matière d'amortissement et de dépréciation
sur les actifs d'Algérie Telecom, par les exemples suivants:
-Un bâtiment ;
-Mobilier de bureau;
-Matériel de transport; -Un matériel
informatique.
Et afin de bien les ressortir (les changements), ces
illustrations se feront en deux étapes :
-Selon le PCN ; -Selon les IAS/IFRS.
1-Premier Exemple : Bâtiment
Le siège social d'Algérie Telecom acquis en date
1/01/2001 un bâtiment à usage de bureaux administratifs ; ce
bâtiment est devenu opérationnel à compter 1/1/2002 ; la
fiche d'inventaire le concernant à monter les informations apparentes
dans le tableau 1(voir annexe)
. L'amortissement selon le PCN :
Le calcul des dotations aux amortissements :
Depuis le tableau ex1 le calculer des dotations aux
amortissements est résumé dans le tableau qui suit:
Tableau1-1 : amortissement bâtiment
Somme
Bâtiment
|
Somme
Terrain
|
Amortissement Bâtiment
|
Valeur
Nette
Comptable
|
|
Dotation
aux
amortissements
exercice 2008
|
Amortis.
Cumulés
|
|
744 000,00
|
297 600,00
|
49 600,00
|
347 200,00
|
2 132 800,00
|
|
· Somme bâtiment = prix unitaire bâtiment *
superficie bâtiment
· Somme terrain = prix unitaire terrain * superficie
terrain Remarque : les terrains ne sont pas amortis.
· La base amortissable est la valeur brute du
bâtiment : 2480 000,00DA Le bâtiment est amortis sur 50ans alors
les dotations aux amortissements pour chaque exercice est de :
· Base amortissable/durée d'amortissement = 2480
000,00/50 = 49 600,00DA
· Le bâtiment a été mis en exploitation
au 01/01/2002, alors au 31/12 / 2007 se sont écoulés 6 exercices
: 49 600*6 = 297 600,00;
· Amortissement cumulé= Amortissement cumulé
+ Dotation de l'exercice 2007 au 31/12/2008 au 31/12/2007
· La valeur nette comptable = valeur brute du
bâtiment - amortissements cumulés
L'écriture comptable :
Ainsi on comptabilisera la dotation aux amortissements par
l'écriture suivante:
682
|
|
31/12/2008
Dotations aux amortissements
|
49 600,00
|
|
|
2940
|
Amortissement des bâtiments
|
|
49 600,00
|
|
. L'amortissement selon les normes IAS/IFRS
:
Pour calculer les amortissements selon les normes IAS/IFRS, les
informations figurant dans le tableau ex1 sont par conséquent
insuffisantes, Désormais d'autres seront supposées par nos soin
pour les besoins de l'exemple.
La valeur résiduelle du bâtiment est estimée
à 35 000,00 DA hors terrain; -Supposons qu'Algérie Telecom
calcule ses amortissements selon IAS16 depuis 01/01/2002.
Selon IAS16 le montant amortissable est la valeur brute,
diminué de sa valeur résiduelle : 2480 000,00 - 35 000,00 = 2445
000,00DA
Les dotations aux amortissements ainsi que le cumule, la valeur
nette comptable sont résumés dans le tableau suivant :
Tableau1-2 : amortissement bâtiment
Somme
Bâtiment
|
Valeur
résiduelle
|
Amortissement Bâtiment
|
Valeur
Nette
Comptable
|
|
Dotation
aux
amortissements
exercice 2008
|
Amortis.
Cumulés
|
|
35 000,00
|
293 400,00
|
48 900,00
|
342 300,00
|
2 137 700,00
|
|
-comme se n'est pas le cas, Algérie Telecom n'appliquera
les normes IAS/IFRS qu'à partir de 2010, supposons qu'on est au
31/12/2010 :
Tableau1-3 : amortissement bâtiment
Somme
Bâtiment
|
Amortissement Bâtiment
|
Valeur
Nette
Comptable
au 31/12/2009
|
|
Dotation
aux amortissements
exercice 2009
|
Amortis. Cumulés
|
|
347 200,00
|
49 600,00
|
396 800,00
|
2 083 200,00
|
|
Tableau1-4 : amortissement bâtiment
Somme Bâtiment
|
Valeur résiduelle
|
Dot. Amortissement au
31/12/2010
|
Valeur Nette Comptable
|
2 083 200,00
|
35 000,00
|
48 766,67
|
2 034 433,33
|
|
La base amortissable de l'exercice de l'année 2010 a
été recalculée en considérant que la valeur nette
comptable au 31/12/2009 est la valeur brute du bâtiment,
La base amortissable= VNC au 31/12/2009 - la valeur
résiduelle
= 2 083 200,00 _ 35 000,00
= 2048 200,00 DA.
Par conséquent la dotation aux amortissements de
l'exercice 2010 est :
2048 200,00/42=48 766,67DA. (42 ce sont les
années restante : 50-8) ;
L'écriture comptable :
Se traduit comme suit:
|
|
31/12/2010
|
|
|
6811
|
|
Dotations aux amortissements des
|
48766,67
|
|
|
2813
|
immobilisations
|
|
|
|
|
Amortissement des constructions
|
|
48766,67
|
|
Au 1 octobre 2011 Algérie Telecom a décidé
de réévaluer ses immobilisations et d'après l'expertise
engagé pour se faire, la valeur de ce bâtiment est
réévaluée (prix de cession net) à 1990 000,33DA.
La valeur recouvrable est la plus élevée de la
valeur d'utilité (valeur actualisée ou non des flux de
trésorerie futurs estimatifs attendus de l'utilisation continue d'un
actif et de sa sortie à la fin de sa durée d'utilité) et
de la juste valeur (prix de cession net).
Ici la valeur d'utilité qu'il faut retenir, soit :
CF1/(1+t)? + CF2/(1+t)2 + .+CF50/(1+t)50
Vu la difficulté de calculer cette valeur sur une
série très longue on supposera que la juste valeur est la plus
élevée de ce fait la valeur recouvrable qu'il faut retenir est
:
1990 000,33DA ;
L'amortissement pratiqué est de: (2048 200,00 /42)*(9/12)
= 36575DA ;
La valeur nette comptable du matériel est de :2034 433,33
- 36575=1997 858,33 Comme la valeur recouvrable est inférieure à
la valeur nette comptable, il y a lieu de constater une
dépréciation complémentaire à l'amortissement de
:
1997 858,33 - 1990 000,33 = 7 858DA ;
On passera les écritures suivantes:
|
|
01/10/2011
|
|
|
6811
|
|
Dotations aux amortissements des immobilisations
|
48 766,67
|
|
|
|
|
|
48 766,67
|
|
2813
|
amortissement constructions
|
7858
|
|
68162
|
|
Dotations aux dépréciations des
|
|
|
|
|
Dépréciation des constructions
|
|
|
|
2913
|
|
|
7858
|
|
L'amortissement sur les exercices à venir sera de :
(1990 000,33 - 35 000,00)/40 = 48875DA.
2-Deuxième Exemple : Mobilier de
bureau
Le siège social d'Algérie Télécom a
fait l'acquisition d'une table basse pour la salle de réunion le
31/03/2006 à 12000,00DA ; les informations relatives à cette
table sont présentée dans le tableau2 ;
. Amortissement selon le PCN :
-La base amortissable est la valeur brute de la table basse : 12
000,00DA elle est amorti sur 5ans alors les dotations aux amortissements pour
chaque exercice est de :
- Base amortissable/durée d'amortissement = 12
000,00/5
= 2 400,00DA
-La valeur de l'amortissement en 2006 est : 2 400,00*9/12=1800
Alors au 31/12 / 2007 : 1800 + 2 400,00 = 4 200,00DA ;
Amortissements cumulés : 4 200,00 + 2 400,00 = 6 600,00DA
;
La valeur nette comptable = 12 000,00 - 6 600,00 = 5 400,00DA ;
Toute les opérations précédentes sont
résumées dans le tableau suivant :
Tableau2-1 : amortissement Table Basse
Somme
Table basse
|
Amortissement table basse
|
Valeur
Nette
Comptable
|
|
Dotation
aux amortissements exercice
2008
|
Amortis. Cumulés
|
|
4 200,00
|
2 400,00
|
6 600,00
|
5 400,00
|
|
L'écriture comptable :
Ainsi on comptabilisera la dotation aux amortissements on
passera l'écriture suivante:
682
|
|
31/12/2008
Dotations aux amortissements des
|
2400,00
|
|
|
2945
|
immobilisations
|
|
|
|
|
Amortissement de mobilier de
bureau
|
|
2400,00
|
|
. L'amortissement selon les normes IAS/IFRS
:
Pour des raisons instructives, le comptable a
décidé d'amortir cette table en IFRS depuis son acquisition, pour
voir les divers changements en la matière, les calcules qu'il aura
à faire sont comme suit:
D'après l'expertise la consommation des avantages
économiques de cette table va se faire en 3ans et non pas en 5ans, donc
la valeur d'utilité est de
3ans.la valeur résiduelle est
estimée (prix de vente net) après ces 3ans, de : 1500,00DA ; De
ce fait la base amortissable de la table changera en :
12 000,00 - 1500,00 = 10500,00DA ;
Par conséquent la dotation aux amortissements est :
10500,00/3 = 2 400,00 Le cumule, la valeur nette comptable sont
résumés dans le tableau suivant :
Tableau2-2 : amortissement Table Basse
Somme
Table
basse
|
La valeur
résiduelle
|
Amortissement table basse
|
Valeur
Nette
Comptable
|
|
Dotation
aux
amortissements
exercice 2008
|
Amortis.
Cumulés
|
|
1 500,00
|
6 125,00
|
3 500,00
|
9 625,00
|
2 375,00
|
|
Remarque :
en pratique, Les éléments de faible valeur peuvent
être regroupés par nature homogène et ensuite
traités de manière globale.
L'écriture comptable :
Ainsi l'écriture comptable relative au cas
précédent est comme suit:
6811
|
|
31/12/2008 Dotations aux amortissements des
|
3500,00
|
|
|
2818
|
immobilisations
|
|
|
|
|
Amortissement de mobilier de
bureau
|
|
3500,00
|
|
Après avoir eu un exemple, le comptable a bien compris
l'astuce dés lors en 31/12/2010 il aura à faire les calculs
suivants pour la même table basse :
La base amortissable en 2010 est la VNC au 31/12/2009
déduction faite de la valeur résiduelle.
Pour la dotation c'est la base sur les années qui restent
2ans;
1500,00/2 = 1875,00DA
Tableau2-3 : amortissement Table Basse
Somme
Table
basse
|
Amortissement table basse
|
Valeur
Nette
Comptable
|
|
la base
amortissable
en 2010
|
Dotation
aux
amortissements
exercice 2010
|
Amortis.
Cumulés
|
|
9 000,00
|
1 500,00
|
750,00
|
9
750,00
|
2
250,00
|
|
L'écriture comptable :
Ainsi l'écriture comptable relative au cas
précédent est comme suit:
|
|
31/12/2010
|
|
|
6811
|
|
Dotations aux amortissements des immobilisations
|
750,00
|
|
|
2818
|
Amortissement de mobilier de
bureau
|
|
750,00
|
|
Au 31/12/2010 Algérie Telecom a décidé de
réévaluer ses immobilisations. D'après l'expertise
engagée à cette effet qui a comparé le prix de cession net
avec la valeur d'utilité, il a déduit que la valeur recouvrable
était de : 1600,00DA ;
Comme la valeur recouvrable est inférieure à la
valeur nette comptable, il y a lieu de constater une dépréciation
complémentaire à l'amortissement de :
2 250,00- 1600,00 = 650 ,00da
On passera les écritures suivantes:
|
|
31/12/2010
|
|
|
68162
|
|
Dotations aux dépréciations des immobilisations
|
650,00
|
|
|
2918
|
Dépréciation de mobilier de bureau
|
|
650,00
|
|
L'amortissement de l'exercice suivant sera: (1600,00 -
1500,00)
L'approche par composant :
Aussi parmi les nouveautés apportées par les
normes en matière d'amortissement, celle de l'approche par composant
;
Revenons au premier exemple celui du bâtiment, et supposons
que sa valeur est composée des éléments suivants :
-l'immeuble 2000 000DA, dont la durée de vie est de 50
ans ;
-les fenêtres pour 480 000DA ; devant être
changés tous les 8 ans. Leur durée d'utilisation est donc de
8ans. Ces fenêtres auront une valeur de
500 000DA dans 8 ans.
Pendant les 8 premiers exercices de 2002-2009, le bâtiment
sera amortis a sa valeur globale (voir exemple1) ; par contre pour les 8ans
suivant :
Tableau2-3 : amortissement bâtiment par
composants
|
valeur brute
|
Durée de vie
|
Valeur résiduelle
|
base
amortissable
|
Dotation
|
Fenetres
|
500000,00
|
8ans
|
0
|
500000,00
|
62500
|
Immeuble
|
1 583 200,00
|
42ans
|
35000
|
1 548 200,00
|
36861,90
|
Total
|
2 083 200,00
|
-
|
35000
|
-
|
99361,90
|
|
Ainsi on comptabilisera l'amortissement de chaque composant
à part:
|
|
31/12/2010
|
|
|
6811
|
|
Dotations aux amortissements
|
62500
|
|
|
2813
|
des immobilisations amortissement constructions
|
|
6250
|
6811
|
|
Dotations aux amortissements
|
36861,90
|
|
|
2818
|
des immobilisations amortissement
|
|
|
|
|
autres immobilisati- -ons corporelles
|
|
36861,90
|
|
3 ème exemple Matériel
informatique:
Algérie télécom a fait l'acquisition le
04/01/06 d'une imprimante d'un coût de 4500da. Cette imprimante est
amortie linéairement sur 5 ans
Selon le PCN :
Dotation annuelle : 4500/5=900
Tableau 3-1 : amortissement matériel
informatique
DTT
|
Valeur
|
Information sur
|
Amortissement de l'imprimante
|
VNC
|
|
brute
|
l'amortissement
|
|
|
|
|
Durée
|
mode
|
Cumule
|
31/12/08
|
cumules
|
|
|
|
|
|
2007
|
|
|
|
Alger
|
4500
|
5 ans
|
linéaire
|
1800
|
900
|
2700
|
1800
|
|
31/12/08
|
|
|
Dotations aux amortissements
|
900
|
|
amortissement
|
|
900
|
|
682
2945
Selon les normes IAS/IFRS:
Si Algérie télécom a appliqué l'IFRS
dés l'acquisition
Les informations qu'on dispose sont insuffisantes, alors on
suppose que :
· valeur résiduelle est de 150 DA
· La valeur d'utilité est déterminée
en actualisant les flux de trésorerie au taux de 12%.
· Les prévisions pour 2009 et 2010 sont
respectivement de 1000 et 900da.
Selon IAS16 le montant amortissable est la valeur brute,
diminué de sa valeur résiduelle : 4500-150= 4350
L'amortissement pratiqué est de : (4500-150)/5=870
|
|
31/12/08
|
870
|
|
685
|
|
Dotations aux amortissements, provision et pertes de
valeur-actifs courant
|
|
|
|
|
Amortissement autres immobilisations
|
|
|
|
2818
|
corporelles
|
|
870
|
|
La valeur d'utilité au 31/12/08 est égale à
:
1000X1.12-1+900x1.12-2=1610.32
La valeur recouvrable est la plus élevée entre la
valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc 1610.32 da.
Valeur nette comptable est de 4500-2610=1890
Puisque la valeur recouvrable est inferieure à la valeur
nette comptable, une dépréciation de 279.68DA doit être
comptabilisée.
|
|
31/12/2008
|
|
|
685
|
|
|
279.68
|
|
|
2918
|
|
|
279.68
|
|
-comme se n'est pas le cas, Algérie Telecom n'appliquera
les normes IAS/IFRS qu'à partir de 2010, supposant qu'on est au
31/12/2010 :
Tableau 3-2 : amortissement matériel
informatique
Valeur brute
|
Amortissement matériel informatique
|
Valeur
Nette
Comptable
au
31/12/2009
|
|
Dotation
aux amortissements
exercice 2009
|
Amortis.
Cumulés
|
|
2700
|
900
|
3600
|
900
|
|
VNC
|
Valeur résiduelle
|
Dot. Amortissement au
31/12/2010
|
Valeur Nette Comptable
|
900
|
150
|
750
|
150
|
|
La base amortissable de l'exercice de l'année 2010 a
été recalculée en considérant que la valeur nette
comptable au 31/12/2009 est la brute de l'imprimante.
31/12/10
|
|
|
Dotations aux amortissements, provision et pertes de
valeur-actifs courant
|
750
|
|
Amortissement autres immobilisations corporelles
|
|
750
|
|
685
2818
La valeur d'utilité au 31/12/10 est égale à
:900
La valeur recouvrable est la plus élevée entre la
valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc 900 da.
Valeur nette comptable est de 4500-4350 =150
Puisque la valeur recouvrable est supérieure à la
valeur nette comptable, aucune dépréciation ne doit être
comptabilisée.
4 ème exemple Matériel de transport
:
Algérie télécom a acquis le 30/11/06 un
véhicule de 929 059.83 DA et amortissable sur 5 ans.
Selon le PCN :
Dotation annuelle au 31/12/06 : 929059.83/(5 *12)=15484.33
Dotation annuelle : 929059.83/5=185811.96
Cumule au 31/12/2007 : 15484.33+185811.96=201296,29
Tableau 4-1 : amortissement matériel
informatique
DTT
|
Valeur brute
|
Information sur
l'amortissement
|
Amortissement du matériel transport
|
VNC
|
Alger
|
929059.83
|
Durée
|
mode
|
Cumule
2007
|
31/12/08
|
cumules
|
541951,58
|
|
linéaire
|
201296,29
|
185811.96
|
387108,25
|
|
31/12/08
|
|
|
|
185811.96
|
|
|
|
185811.96
|
|
682
2944
Selon les normes IAS/IFRS :
Si Algérie télécom a appliqué l'IFRS
dés l'acquisition
Les informations qu'on dispose sont insuffisantes, alors on
suppose que :
· La valeur résiduelle est 35 000 DA.
La valeur d'utilité est déterminée en
actualisant les flux de trésorerie au taux de 12%.
· Les prévisions pour 2009et 2010sont respectivement
de 20 400 DA et 23 500 DA.
Amortissement au 31/12/2006 :
1
(929 059.83-35 000)X 1 X =14 900.99
12 5
Dotation annuelle en 2008 :
(929 059.83-35000)/5=178 811.96
6811
2818
31/12/08
|
|
|
|
Dotations aux amortissements des immobilisations
|
178
|
811.96
|
|
|
Amortissement autres immobilisations corporelles
|
|
|
178
|
811.96
|
|
La valeur recouvrable est la plus élevée entre la
valeur d'utilité et le prix de vente net, elle est donc 36 948.33 DA
Valeur nette comptable au 31/12/08 est le prix
d'acquisition-amortissement cumulés elle est donc de 929
059.83-372524.91=556 534.92DA
la valeur recouvrable est inferieure à la valeur nette
comptable du bien à l'actif au 31/12/2008, une
dépréciation de 519586.59da doit être
comptabilisé.
|
|
31/12/2008
|
|
|
685
|
|
|
519586.59
|
|
|
2918
|
|
|
519586.59
|
|
· Puisque Algérie Télécom
appliquera les IFRS en 2010 alors : Tableau 4-2 : amortissement
matériel informatique
Valeur brute
|
Amortissement matériel transport
|
Valeur
Nette
Comptable
au 31/12/2009
|
|
Dotation
aux amortissements
exercice 2009
|
Amortis. Cumulés
|
|
387 108.25
|
185 811.96
|
572 920.21
|
356 139.62
|
|
VNC
|
Valeur résiduelle
|
Dot. Amortissement au
31/12/2010
|
Valeur Nette Comptable
|
356 139.62
|
35 000
|
160 569.81
|
195 569.81
|
|
31/12/10
|
|
|
Dotations aux amortissements, provision et pertes de
valeur-actifs courant
|
160
569.81
|
|
Amortissement autres immobilisations
|
|
160
|
corporelles
|
|
569.81
|
|
685
2818
La valeur d'utilité au 31/12/10 est égale à
: 23 500 DA
La valeur recouvrable est la plus élevée entre la
valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc de 35 000 da.
Valeur nette comptable au 31/12/2010 est de 195 569.81
Puisque la valeur recouvrable est inferieure à la valeur
nette comptable du bien à l'actif au 31/12/2010, une
dépréciation de 160 569.81DA doit être
comptabilisé
|
|
31/12/2010
|
|
|
685
|
|
|
160
|
|
|
2918
|
|
569.81
|
160
|
|
|
|
|
569.81
|
|
5 ème exemple sur immobilisation incorporelle(
brevet) :
Algérie télécom a acquis un brevet de 450
000 en 06/01/2002 amortissable sur 15 ans.
Selon PCN :
Dotation annuelle : Base amortissable/durée
d'amortissement 450 000/15=30 000
Tableau 5-1 : amortissement du brevet
DTT
|
Valeur
|
Information sur
|
Amortissement du brevet
|
VNC
|
|
brute
|
l'amortissement
|
|
|
|
|
Durée
|
mode
|
Cumule
|
31/12/08
|
cumules
|
|
|
|
|
|
2007
|
|
|
|
Alger
|
450 000
|
15 ans
|
linéaire
|
180 000
|
30 000
|
210 000
|
240 000
|
|
· La valeur nette comptable = valeur brute du brevet-
amortissements cumulés L'écriture comptable :
682
291x
Selon les normes IAS/IFRS :
-Supposons qu'Algérie Telecom calcule ses amortissements
selon IAS38 depuis 01/01/2002.
- Pour calculer les amortissements selon les normes IAS/IFRS,
les informations qu'on dispose sont insuffisantes, alors on suppose que :
· La valeur résiduelle est nulle
· l'évaluation à la juste valeur est
fonction des recettes attendues de l'exploitation du brevet.
· Au 31 décembre 2010, la recette moyenne attendue
est de 35 000 DA par an
· Au 31 décembre 2011, la recette moyenne attendue
est de 30 000 DA par an (sur 6 ans).
· On prendra un taux d'actualisation des recettes attendues
de 6% l'an.
- Selon IAS 38 le montant amortissable est la valeur brute,
diminué de sa valeur résiduelle :
Tableau 5-1 : amortissement du brevet
Valeur brute
|
Amortissement matériel transport
|
Valeur
Nette
Comptable
|
|
Dotation
aux amortissements
exercice 2008
|
Amortis. Cumulés
|
|
180 000
|
30 000
|
210 000
|
240 000
|
|
- comme se n'est pas le cas, Algérie Telecom
n'appliquera les normes
IAS/IFRS qu'à partir de 2010, supposant qu'on
est au 31/12/2010 :
Tableau 5-2 : amortissement du brevet
Valeur
brute
|
Amortissement Brevet
|
Valeur
Nette
Comptable
au 31/12/2009
|
|
Dotation
aux amortissements
exercice 2009
|
Amortis. Cumulés
|
|
210 000
|
30 000
|
240 000
|
210 000
|
|
Somme Brevet
|
Valeur résiduelle
|
Dot. Amortissement au
31/12/2010
|
Valeur Nette Comptable
|
210 000
|
0
|
30 000
|
180 000
|
|
L'écriture comptable :
6811
31/12/10
Dotations aux amortissements, provision et pertes de
valeur-actifs courant
|
30
|
000
|
|
|
2805
Amortissements des concessions
et droits similaires, brevets, licences, marques,
procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
|
|
30
|
000
|
|
La valeur d'utilité au 31/12/10 est égale
à :
35 000+ 30 000x1.06-1=63 301.88
La valeur recouvrable est la plus élevée entre la
valeur d'utilité et la juste valeur, elle est donc de 63 301.88
Valeur nette comptable au 31/12/2010 est de 180 000
Puisque la valeur recouvrable est inferieure à la
valeur nette comptable du bien à
l'actif au 31/12/2010, une
dépréciation de 116 698.11DA doit être
comptabilisée.
31/12/10
|
|
|
|
116
|
|
|
698.11
|
|
|
|
116
|
|
|
698.11
|
|
685
2905
Remarque : tous les tableaux figurant dans
cette section ont été élaboré par nos soins.
| 
