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Université Hassan II
-Mohammedia
Faculté des Sciences Juridiques
Economiques et
Sociales
-Mohammedia-
Projet de Tin d~Etude en Licence Economie et Gestion
Sur le theme:
Travail realise par M. TOUNKARA Mamadou
Fourie
Encadre par Pr. MOUSSAMIR Abdelwaheb
Remerciements
A DIEU pour ses dons, à mes parents pour m'avoir
donné la vie, à feu Beydi TOUNKARA pour ses soutiens et à
AG OUMAROU et TANTIE FILANY pour leur gratitude et leur
générosité et ainsi qu'à ceux ou celles sans l'aide
de qui ces pages ne seraient pas.
Dédicace
A mon grand frère pour sa patience, courage...je ne
saurais te remercier assez
SOMMAIRE
Introduction générale 5
Problématique 7
PREMIERE PARTIE 8
COMPRENDRE LES NORMES INTERNATIONALES 8
Chapitre I : La normalisation comptable internationale
9
Section I : Présentation des IAS/IFRS 9
I. Historique de l'IASB 11
II. l'organisation actuelle 15
III. le processus d'élaboration des normes
17
Section II : Les organisations internationales
18
I. les organismes internationaux 18
II. les normalisateurs dans certains pays
émergents 19
Chapitre 2 : la présentation du SYSCOHADA
21
Section I : institutions et actes uniformes de l'OHADA 22
I. Les institutions de l'OHADA 22
II. Les actes uniformes de l'OHADA 25
Section II : le SYSCOHADA 26
I. Les dispositions générales du SYSCOHADA
27
II. ETAT FINANCIERS ANNUELS 31
III. Règles d'évaluation et de
détermination du résultat 32
Deuxième partie 33
Etude comparative du SYSCOHADA et des IFRS 33
Chapitre I : les stocks 34
Section I : les principes comptables de base des IFRS 34
I Champ d'application : 34
II Les états financiers 35
Section II : les stocks 40
I. Champ d'application 40
II. Evaluation des stocks 41
Chapitre II : les immobilisations incorporelles
44
Section I : définitions 44
I. Selon les IFRS 44
Section II : Comptabilisation et évaluation 47
I. Date d'enregistrement et valeur d'entrée
47
II. Evaluation postérieure à la
comptabilisation initiale et amortissement 51
Conclusion 55
Introduction générale
Depuis de nombreuses années, les autorités des
marchés financiers, les investisseurs et les analystes financiers
souhaitent que toutes les sociétés -notamment celles qui ouvrent
leur capital au public- puissent adopter les mêmes méthodes et
règles comptables partout dans le monde. Or les systèmes
comptables sont quasiment tous différents malgré les
avancées de certaines institutions internationales et de la
globalisation de l'économie. Rien n'avait été entrepris
pour harmoniser la manière de présenter les états
financiers des entreprises et l'information financière en
général. Au fait derrière tout système comptable,
se cachent de véritables enjeux philosophiques, en effet la
comptabilité est une langue nationale (régionale parfois) qui est
le reflet d'une société. Elle a été construite a
travers l'histoire et par conséquent, l'influence de l'environnement
social, économique et culturel propre à chaque pays y est
intégrée.
La manière de percevoir l'environnement
économique et financier diffère d'un pays à l'autre. Les
outils pour l'enregistrement des activités et des transactions - les
principes et les méthodes comptables généralement admis -
permettent d'établir différemment les états financiers
d'un pays à l'autre. Par conséquent l'interprétation des
états financiers (au niveau de l'analyse et du diagnostic) peut conduire
à des points de vue radicalement différents.
Schéma récapitulatif1
1 Source burlaud 2002
Dans un souci de comparabilité entre les états
financiers d'entreprises de divers horizons, de bonne circulation de
l'information financière, a été élaborée des
normes au niveau international auxquelles toutes les entreprises, du moins
celles ouvrant leur capital au public, sont soumises. Ces normes comptables
IAS/IFRS sont établies depuis 2001, après la restructuration, par
l'IASB et s'appliquent depuis 2005 aux entreprises multinationales et celles
faisant appel au public de l'union européenne. Ces normes s'inspirent
fortement des normes anglo saxonnes (américaines et anglaises notamment)
et cependant ont eu de nombreuses difficultés de faire adopter par
beaucoup de pays comme les U.S.A. et même au sein de l'union
européenne, ne voulant pas converger leur comptabilité locale en
une comptabilité étrangère mais plutôt l'inverse.
Dans la plupart des pays de l'Afrique, ces normes ne sont pas exigées
aux entreprises pour le moment, c'est plutôt la norme locale qui est
pratiquée. Le Mali comme la plupart des pays de l'Afrique de l'ouest ont
un même référentiel comptable. Il s'agit de celui
établi par l'OHADA (organisation pour l'harmonisation du droit des
affaires en Afrique). Cette organisation ayant un champ d'activité assez
étendu et diversifié, adopte des actes uniformes par nature (voir
partie I/ chapitre II/ section I). L'objectif de ce présent travail est
de voir à travers une étude de certaines normes comptables
internationales (les stocks et les immobilisations incorporelles), les
différences essentielles existant avec le cadre général de
la comptabilité OHADA tel que défini par « l'acte uniforme
portant organisation et harmonisation des comptabilités des entreprises
». Cet acte uniforme est entré en vigueur le 01 janvier 2001 pour
les comptes personnels et le 01 janvier 2002 pour les comptes combinés
et consolidés. Ce travail est divisé en 2 parties : la
première « comprendre les normes comptables internationales »
traitera dans un premier chapitre des notions générales sur les
normes IFRS, leur historique, leur structure (IASB), la procédure
d'élaboration des normes par cette structure et dans un second chapitre
l'OHADA et son système comptable. Une deuxième partie portera sur
une étude comparative entre les 2 normalisations à travers un
premier chapitre sur les différences au niveau de l'analyse des stocks
et un second chapitre au niveau des immobilisations incorporelles
Problématique
L'objectif de notre recherche est d'étudier la question
de normalisation comptable internationale et voir le degré de
rapprochement des principes de l'OHADA à celle-ci en se basant sur
quelques critères déterminants à savoir les
immobilisations et les stocks. Pour cela, il nous incombe de poser un certain
nombre de questions :
Qu'est quoi les normes comptables internationales et pourquoi
ces normes ? C'est quoi le SYSCOHADA et ses principes de base ? Quelles
différences existe-t-il entre les normes comptables internationales et
le SYSCOHADA et quel effort fournit l'OHADA pour rapprocher sa
comptabilité au référentiel IAS/IFRS ?
Cause de l'ampleur des questions comptables et financières
élaborées par ces 2 normalisateurs, cette comparaison se limite
au niveau des immobilisations et des stocks.
PREMIERE PARTIE
COMPRENDRE LES NORMES
INTERNATIONALES
Dans cette première partie, nous allons essayer de
parler d'une part de la notion de normalisation comptable internationale,
comment s'est elle évoluée dans le temps et quel est l'organisme
garant de l'établir ? Et d'autre part la normalisation comptable au sein
des pays de l'Afrique francophone, sa structure et ses principes comptables
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