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La lutte contre la contrefaçon des marques au Maroc; quelle perspective?

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par Nabila BEN ALI
Université sidi Mohammed Ben Abdellah - Fés- - diplôme d'études supérieures approffondies (DESA) 2008
  

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BIBLIOGRAPHIE

OUVRAGE :

- A. Bertrand, Droit des Marques : signes distinctifs- noms de domaine, Ed. Dalloz 2005/2006.

- A. Boudahrain, Droit judiciaire privé au Maroc, Ed 2003.

- A. Berthet, protéger ses marque en France et à l'étranger, Ed Lamy / les Echos 2000.

- A. Laborde : traité des marques de fabrique et de commerce, Ed. 1914.

- Chavanne, Burst, Le droit de la propriété industrielle : Dalloz, 5e éd.

- F. Maâlal, Cour de propriété industrielle  « polycopié », Ed. 2004.

- Goudou, cour de doit pénal, Ed. 1981.

- F. P. Dullian, Droit de la Propriété Industrielle, Ed. Montchrestien 1999.

-J. Schmidt-Szalewski, Mélanges offerts à G. Levasseur : Litec 1992. - Mélanges offerts à J.-J. Burst : Litec 1997.

- M. Ali Haroun, Protection de la Marque au Maghreb : contribution à l'étude de la propriété industrielle en Algérie en Tunisie et au Maroc, Ed. L'office des publications universitaire 1979.

- rapport de Maître Mathély au colloque du Centre Paul Roubier de janv. 1979, Les marques collectives, Ed, Litec 1979.

- P. Roubir «Le droit de la propriété intellectuelle » T1, Ed libraire du Recueil Sirey 1952.

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- Impacts de la contrefaçon et de la piraterie en Europe ; étude faite par l'équipe de recherche CEIPE, 19/ 07/ 2005.

Encyclopédie numérique

- LAMY droit commercial, Propriété industrielle, Marques, par Azema : Éd. 2001

- Dictionnaire Permanant Droit des Affaires, Ed. Législatives. 2005.

- Répertoire de Droit Pénal et de Droit de Procédure Pénal, Contrefaçon, par Sylviane DURRANDE : Ed. 2004.

- Répertoire de Droit Commercial, Marques de fabrique, de commerce, ou de services, par Albert CHAVANNE & Claudine SALOMON : Ed. 2005.

- Jurisclasseur Affaire, Marques : -Droit Français-, Par Cammille-Guthmann : Ed. 2004.

- Répertoire Notariale défrenois, Ed.2003.

- semaine juridiques JPS, Ed. G 1995-2005.

Mémoires de master et thèses

- La sanction pénale de la contrefaçon: état des lieux et perspectives d'avenir

Mémoire soutenu par Mlle Audrey TERRANOV, 2006/2007.

- La fonction de la marque Mémoire présenté et soutenu par Thibault LACHACINSKI, 2005/2006.

- La protection des marques en Europe de l'Est : l'exemple de la Hongrie, par Mademoiselle Melinda (dr.) GAJODI, 2006/2007.

- Le transport maritime de marchandises contrefaites, Lydia BELHADJ, Septembre 2006.

- La parodie de la marque, Elaine Yeo, 2002/2003.

- Le droit des marques et la santé, Mémoire réalisé par Amélie Favreau, 2003/2004.

Web bibliographie :

- http://www.lagazettedumaroc.com/articles.php?r=5&n=588.

- www.guide_fr_v02.indd1

- http://guidesurlesmarques.com/1.-les-conditions-requises-pour-la-procedure-douaniere-dans-le-cas-d-une-de-3.html

- http://www.missioneco.org/documents/26/137795.pdf

- http://www.guidesurlesmarques.com/index.php?option=comcontentetask=viiew&Itede=157

- http://www.paysdescollines.be/fr/ArboDyn.aspx?theme=Theme6&idArbo=316

- www.lereporter.ma/article.php.3?id_article=78

- www.euractive.com

- http://www.inpi.fr

REVUES et journaux

- Revue trimestrielle de droit commercial 1991, Nouvelle loi sur les marques de fabrique, Par Albert Chavanne.

- Les Annales de la propriété littéraire, artistique et industrielle ;

- Gazette des tribunaux du Maroc (G.T.M).

- Propriété industrielle (Bulletin documentaire) (PIBD : publié par l'Institut national de la propriété industrielle, 26 bis, rue de Saint-Pétersbourg, 75008 Paris) ;

- La Propriété industrielle : Revue officielle du Bureau international de la propriété industrielle, 32, chemin des Colombettes à Genève, Suisse) ;

- La Revue internationale de la propriété industrielle et artistique, (RIPIA : éditée par l'Union des fabricants, 16, rue de la Faisanderie, 75016 Paris).

- Les annales de la propriété industrielle

- Aujourd'hui le Maroc 28/12/2004.

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