EPIGRAPHE
« Il est certain, par exemple, que si l'on veut
éviter des empoisonnements, le mieux est de ne pas attendre que
l'empoisonnement soit réalisé ou même tenté, mais de
réglementer la vente des substances qui peuvent permettre d'arriver
à un empoisonnement, de ne permettre par exemple de se procurer du
poison qu'après avoir donné au vendeur son identité, ce
qui enlèvera à celui qui pense commettre cet empoisonnent
l'espoir, s'il réalise son projet, de pouvoir échapper à
la répression. Celui qui fournira le poison sans respecter cette
réglementation tombera sous le coup de la loi, même si,
finalement, il n'y a même pas tentative d'empoisonnement. »
LEVASSEUR, G., La sanction de la responsabilité des
complices : les systèmes rationnellement possibles.
DEDICACE
A tous ceux et à toutes celles qui luttent et se
sacrifient pour le respect et la dignité de la personne humaine,
De façon particulière, à toutes ces
personnes qui défendent le caractère sacré de la vie
humaine,
A tous ceux qui militent pour que règne un climat
de paix, d'amour et de confiance entre les humains,
Nous dédions ce présent travail.
MAKWA KANDUNGI
AVANT-PROPOS
Au terme de ce deuxième cycle de licence en Droit,
qu'il nous soit permis de remercier tous ceux et toutes celles qui nous ont
aidé pour la réalisation de ce présent travail et pour
notre propre réalisation scientifique et humaine.
Nous rendons grâce à Dieu pour tout ce
qu'Il ne cesse de réaliser dans notre vie. Pour tous ses bienfaits
inouïs, que son nom soit béni à jamais.
Au Professeur émérite TSHITAMBWE KAZADI, qui
ne cesse de nous apprendre à marcher avec rigueur et qualité
scientifiques, nourri d'un savoir suffisamment éclairé. En
dépit de ses multiples occupations, il s'est dévoué
à diriger le présent mémoire avec toute rigueur
scientifique. Notre reconnaissance envers sa personne dépasse la joie
immense qui nous anime à la fin de notre formation universitaire. Que
son collaborateur, l'Assistant Alain MBAYA KALALA, pour sa
disponibilité, sa présence permanente et ses remarques combien
plus indispensables dans la codirection du travail, daigne accepter
l'expression de notre profonde gratitude.
Aux professeurs, Chefs de
Travaux et assistants de notre faculté, nous leur disons
sincèrement merci pour la formation juridique et intégrale dont
nous sommes bénéficiaire.
Que ceux et celles qui nous soutiennent pour avancer
dans notre formation de futur juriste, en l'occurrence monsieur Bienvenu
TAMISIMBI, monsieur Eugène BANZA MUKANGALA, monsieur Rodrigue KABALA,
maître Flora MBUYU, Papa Alexis et Maman Louise TAKIZALA ainsi que le
Docteur Jacquie SINGA, qu'ils trouvent ici l'expression de notre sincère
reconnaissance.
A la future mère de nos enfants, notre
fiancée Ingénieure YONGO MATONDO Carine, pour son amour et son
affection, nous disons sincèrement merci.
Nos remerciements vont
également droit aux Pères de la Compagnie de Jésus, dont
Pères Max SENKER MUSAMADIA, Michel MUNTASOMO, Gauthier MAVILA,
Jean-Faustin MUKANYA et Fulgence NTIENI pour leurs encouragements et
l'amitié dont ils ne cessent de nous faire preuve.
A tous ces héros dans l'ombre, nous leur disons
merci.
MAKWA KANDUNGI
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