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évaluation de la mise en œuvre du plan de gestion environnemental et social de l'entreprise (pges-e) du projet d'aménagement de la route de contournement de l'aéroport international de Yaoundé-Nsimalen.


par Jean Martial MBAGA BASSOMO
Université de Dschang Cameroun - Master professionnel en Etudes d’impacts environnementaux (EIE) 2020
  

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BIBLIOGRAPHIE :

- ESSOUE NGOLOUE Pierre Claver, contribution au suivi environnemental et social des travaux de construction de l'ouvrage d'art N°17 et ses voix d'accès sur la rivière Banguè à Yokadouma, « Mémoire de master Professionnel en EIE », « non publié ». Univ de Dschang/CRESA Forêt-bois. Yaoundé

- MENDOUGA ABANDA Victorine, analyse des impacts environnementaux et sociaux du projet de construction de 1300 logements à Olembe dans sa phase d'exploitation, « mémoire de master professionnel en sciences de l'environnement », « non publié » université de Yaoundé 1 P.6

- Dieudonnée FEKOUA (2010), anthropisation et risques environnementaux et sociaux sur les collines de Yaoundé, « Mémoire de master professionnel en EIE » non publié Univ de Dschang/CRESA FORET-BOIS

- Peter Wathern (1988) «Environmental Impact Assessment: Theory and Practice»

- Banque Mondiale, Cadre environnemental et social

- Banque Mondiale, (2008) Rapport sur le développement dans le monde - Catalogue des routes classées du Cameroun, P. 2

- Plan de gestion environnemental et social (PGES) HYGRO-MEKIN, 2012 - Plan de gestion environnemental et social de l'entreprise (PGES-E) du projet

d'aménagement de la route de contournement de l'aéroport international de

Yaoundé-Nsimalen

- Conférence de Rio de 1992, principe 4

- Pierre LEVASSEUR, Essai sur l'évaluation des impacts sur l'environnement et la prise en compte de l'expression des citoyens : cas de la rue Notre-Dame à Montréal. Centre Universitaire de Formation de Montréal, p. 8 « maitre en environnement »

- MINEPDED, Guide de réalisation et d'évaluation des EIE au Cameroun (2008), p.23 - MINEPDED (2019), Guide de suivi de la mise en oeuvre des Plans de Gestion

Environnementale et Sociale (PGES)/ Cahiers de Charges Environnementales (CCE).

p.47

- Loi-cadre n°96/12 du 05 aout 1996 relative à la gestion de l'environnement

- Décret n°2013/0171 fixant les modalités de réalisation de l'étude d'impact environnemental et social, l'arrêté n°0010/MINEP du 3 avril 2013 portant organisation et fonctionnement des Comités Départementaux de Suivi de mise en oeuvre des plans de gestion environnemental et social,

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Mémoire de master professionnel en étude d'impact environnementaux (EIES)

- Arrêté n°0001/MINEPDED fixant les différentes catégories d'opération dont la réalisation est soumise à une évaluation environnementale stratégique ou à une étude d'impact environnemental et social.

- Loi N° 94/01 du 20 janvier 1994 portant régime des forêts, de la faune et de la - Loi N°98/005 du 14 avril 1998 portant régime de l'eau fixe le cadre juridique du - Loi N° 98/015 du 14 juillet 1998 relative aux établissements classés dangereux, - Décret N°2005/0577/PM du 23 février 2005 fixant les modalités de réalisation des

études d'impact environnemental

- Décret N°2011/2582/PM du 23 août 2011 fixant les modalités de protection de l'atmosphère ;

- Décret N° 2011/2583/PM du 23 août 2011 portant réglementation des nuisances sonores et olfactives.

- Décret N° 2012/2809/PM du 26 septembre 2012 fixant les conditions de tri, de collecte, de stockage, de transport, de récupération, de recyclage, de traitement

- Décret N° 2003/418/PM du 25 février 2003 fixant les tarifs des indemnités à allouer aux propriétaires victimes de destruction pour cause d'utilité publique de cultures et d'arbres cultivés ;

- Décret N°2001/165/PM du 08 mai 2001 précisant les modalités de protection des eaux de surfaces et des eaux souterraines contre la pollution

- Décret N°95/466/PM du 23 aout 1995 fixant les modalités du régime de la faune - Arrêté N° 0010/MINEP du 03 avril 2013 portant organisation et fonctionnement des

Comités Départementaux de Suivi de la mise en oeuvre des plans de gestion

environnementale et sociale.

- Arrêté N° 0069/MINEP du 08 mars 2005 fixant les différentes catégories

d'opérations dont la réalisation est soumise à une étude d'impact environnemental - Le décret n°2013/071 du 14 février 2013 fixant les modalités de réalisation de

l'étude d'impact environnemental et social.

- Neu (2001), Evaluer : apprécier la qualité pour faciliter la décision

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WEBOGRAPHIE

- Http:// www.wikipédia.org;

- Http://www.cm.refer.org;

- http://www.memoireonline.com

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"Soit réservé sans ostentation pour éviter de t'attirer l'incompréhension haineuse des ignorants"   Pythagore