évaluation de la mise en œuvre du plan de gestion environnemental et social de l'entreprise (pges-e) du projet d'aménagement de la route de contournement de l'aéroport international de Yaoundé-Nsimalen.par Jean Martial MBAGA BASSOMO Université de Dschang Cameroun - Master professionnel en Etudes d’impacts environnementaux (EIE) 2020 |
BIBLIOGRAPHIE :- ESSOUE NGOLOUE Pierre Claver, contribution au suivi environnemental et social des travaux de construction de l'ouvrage d'art N°17 et ses voix d'accès sur la rivière Banguè à Yokadouma, « Mémoire de master Professionnel en EIE », « non publié ». Univ de Dschang/CRESA Forêt-bois. Yaoundé - MENDOUGA ABANDA Victorine, analyse des impacts environnementaux et sociaux du projet de construction de 1300 logements à Olembe dans sa phase d'exploitation, « mémoire de master professionnel en sciences de l'environnement », « non publié » université de Yaoundé 1 P.6 - Dieudonnée FEKOUA (2010), anthropisation et risques environnementaux et sociaux sur les collines de Yaoundé, « Mémoire de master professionnel en EIE » non publié Univ de Dschang/CRESA FORET-BOIS - Peter Wathern (1988) «Environmental Impact Assessment: Theory and Practice» - Banque Mondiale, Cadre environnemental et social - Banque Mondiale, (2008) Rapport sur le développement dans le monde - Catalogue des routes classées du Cameroun, P. 2 - Plan de gestion environnemental et social (PGES) HYGRO-MEKIN, 2012 - Plan de gestion environnemental et social de l'entreprise (PGES-E) du projet d'aménagement de la route de contournement de l'aéroport international de Yaoundé-Nsimalen - Conférence de Rio de 1992, principe 4 - Pierre LEVASSEUR, Essai sur l'évaluation des impacts sur l'environnement et la prise en compte de l'expression des citoyens : cas de la rue Notre-Dame à Montréal. Centre Universitaire de Formation de Montréal, p. 8 « maitre en environnement » - MINEPDED, Guide de réalisation et d'évaluation des EIE au Cameroun (2008), p.23 - MINEPDED (2019), Guide de suivi de la mise en oeuvre des Plans de Gestion Environnementale et Sociale (PGES)/ Cahiers de Charges Environnementales (CCE). p.47 - Loi-cadre n°96/12 du 05 aout 1996 relative à la gestion de l'environnement - Décret n°2013/0171 fixant les modalités de réalisation de l'étude d'impact environnemental et social, l'arrêté n°0010/MINEP du 3 avril 2013 portant organisation et fonctionnement des Comités Départementaux de Suivi de mise en oeuvre des plans de gestion environnemental et social, 92 Mémoire de master professionnel en étude d'impact environnementaux (EIES) - Arrêté n°0001/MINEPDED fixant les différentes catégories d'opération dont la réalisation est soumise à une évaluation environnementale stratégique ou à une étude d'impact environnemental et social. - Loi N° 94/01 du 20 janvier 1994 portant régime des forêts, de la faune et de la - Loi N°98/005 du 14 avril 1998 portant régime de l'eau fixe le cadre juridique du - Loi N° 98/015 du 14 juillet 1998 relative aux établissements classés dangereux, - Décret N°2005/0577/PM du 23 février 2005 fixant les modalités de réalisation des études d'impact environnemental - Décret N°2011/2582/PM du 23 août 2011 fixant les modalités de protection de l'atmosphère ; - Décret N° 2011/2583/PM du 23 août 2011 portant réglementation des nuisances sonores et olfactives. - Décret N° 2012/2809/PM du 26 septembre 2012 fixant les conditions de tri, de collecte, de stockage, de transport, de récupération, de recyclage, de traitement - Décret N° 2003/418/PM du 25 février 2003 fixant les tarifs des indemnités à allouer aux propriétaires victimes de destruction pour cause d'utilité publique de cultures et d'arbres cultivés ; - Décret N°2001/165/PM du 08 mai 2001 précisant les modalités de protection des eaux de surfaces et des eaux souterraines contre la pollution - Décret N°95/466/PM du 23 aout 1995 fixant les modalités du régime de la faune - Arrêté N° 0010/MINEP du 03 avril 2013 portant organisation et fonctionnement des Comités Départementaux de Suivi de la mise en oeuvre des plans de gestion environnementale et sociale. - Arrêté N° 0069/MINEP du 08 mars 2005 fixant les différentes catégories d'opérations dont la réalisation est soumise à une étude d'impact environnemental - Le décret n°2013/071 du 14 février 2013 fixant les modalités de réalisation de l'étude d'impact environnemental et social. - Neu (2001), Evaluer : apprécier la qualité pour faciliter la décision 93 Mémoire de master professionnel en étude d'impact environnementaux (EIES) WEBOGRAPHIE - http://www.memoireonline.com Mémoire de master professionnel en étude d'impact environnementaux (EIES) 94 |
|