Sections
1. Section mobile de Kisanga
2. Section corps de vérificateurs
Section de Kisanga
Cette section a pour tâche de :
ü Enregistrer toutes les importations en transfert sous
douane et en libre pratique ;
ü Assister au déchargement et faire le rapport de
pointage des importations en libre pratique ;
ü Transmettre journalièrement les relevés
de toutes importations a la direction ;
ü Etablir le rapport d'activités mensuelles
Section corps des
vérificateurs
Cette section a la tache de :
ü Faire le suivi des importations en transferts sous
douane ;
ü Procéder aux contrevérifications de
transfert sous douane ;
ü Faire le suivi de tous les apurements dans
différents E.P.C (entrepôt public concède)
ü Emettre le rapport d'activités mensuelles.
v Types
d'importations
1. IMPORTATION REGULIERE : est toute importation
effectuée avec souscription d'une licence modèle IB (importation)
dans une banque agréée. Licence d'importation doit couvrir une
valeur supérieure ou égale à 2500 dollar FOB.
2. IMPORTATION IRREGULIERE : est toutes importations
effectuent souscription d'une licence,
3. IMPORTATION DES BIENS : c'est une acquisition des
importations des priorités des biens de non résident par un
résident à titre onéreux ou gratuitaprès les
formalités douanières ;
4. IMPORTATION SOUS DOUANE : c'est une importation pour
la quelle aucune activité n'a eu lieu depuis l'arrivée sur le
territoire national du fournisseur et dont les biens demeurent le prioritaire
étranger tant qu'ils n'auront pas été vendu par
l'intermédiaire du commissionner mandateur ou cessionnaire,
5. IMPORTATION TEMPORAIRE : c'est un régime
douanier qui permet de recevoir sur le territoire nationale pour une raison
quelconque certaine biens destine à être escorte dans un
délai bien détermine,
6. IMPORTATION TEMPORAIRE POUR PERFECTIONNEMENT
DACTIVITE : c'est un régime douanier dérogatoire
d'acquisition des biens à résoudre un désagrément
inattendu et qui bloquerait le fonctionnement normale d'une entité de
production.
Type de transfert :
1. Transfert direct : ce sont les importations des
marchandises en transferts sous douane du poste d'entrée au bureau
dédouanement,
2. transfert indirect : ce sont les importations des
marchandises en transferts sous douane qui doivent transitée par un
entrepôt relai avant d'être dédouane,
3. Transfert a libre pratique : ce sont les importations
dans toutes les formalités de dédouanement ont été
effectuéeà la frontière,
4. transfert en sous douane : ce sont les importations
dont toutes formalités de recouvrement doivent se faire à
l'arrivée des marchandises à l'entrepôt de destination.
Le commerce frontalier est une activité d'achat et
vente de biens réalisée entre résident et non
résident du pays voisin lors de marche périodique organise dans
certaines frontières,il comprend aussi les transactions d'importations
et d'exportations des biens dénoues dans ses localités
frontalières par les personnes physiques résident (de taille
économique tas faible) et avec les pays voisins.la valeur de transaction
doit être inferieur ou égale à 2500$ FOB.
3.1.3. SERVICE SUIVI
D'EXPLORATION
Relation hiérarchique : dépend directement
du chef de division.
Relation verticale : commande les bureaux du service
a) DESCRIPTION DU
POSTE
Le chef de suivi d'exportation coordonne toutes les
activités de son service (bureau) :
. Réceptionne les correspondances et
rapports des entités avec annotation portants les orientations du chef
de division pour le traitement,
.procède à l'analyse du document reçu,
.transmet le document traite par le chef du bureau
après vérification et correction au chef de division,
.établir le rapport consolide des exportations
réalisées à la DIPE
b) BUREAU SUIVI LOT PRET ET
CVE
Apres avoir reçu les instructions de la
hiérarchie,le bureau se charge de faire le suivi et connaitre si les
étapes ci-après ont été respectées avant
d'évacuer les marchandises :
. Vérifie si l'argent commis sur le terrain au
prélèvement des échantillons a déposé le
rapport y affèrent en vue de l'élaboration de lot
prêt :
. Vérifie et contre vérifie échantillon
et détermine la nature du produit,
. Vérifiela licence donnéeà l'exportateur
contient avec exactitude les éléments ci-après :
- Le nom du fournisseur,
- Le nom de l'exportateur,
- La nature de la marchandise,
- Les nombres de colis,
- Le poids de la marchandise.
c) BUREAU SUIVI RAPPORT DE
CHARGEMENT
- suivi de rapports d'exportationémis au niveau de la
DIPE
- Exécution des instructions du service suivi
exportation et de la division coordination des agences,
- vérifications des éléments d'apurement
relatif a chaque dossier d'exportation,
d) BUREAU DE SUIVI EXPORT,
. Vérifie le rapport d'échantillonnage provenant
des sections,
.vérifie le tonnage repris sur le certificat de
qualités(CQ) et les rapports d'échantillonnage,
.vérifie la date de la validité de la licence
par rapport au changement.
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