I.8 SUBDIVISION DU TRAVAIL
Outre la présente introduction, les critiques, les
suggestions et la conclusion, notre travail comporte trois chapitres qui ont
chacun des sections et des paragraphes.
ü Le premier chapitre est intitulé des
généralités sur l'adultère et le mariage, comporte
trois sections dont la première sectionporte sur la définition
des concepts, a cinq paragraphes qui sont : la qualification, la
répression, l'infraction, l'adultère et le Droit positif ;
la sectiondeuxième parle de la considération de
l'adultère, elle a trois paragraphes dont : de l'adultère en
droit coutumier, de l'adultère en droit écrit et des causes de
l'adultère ; et la troisième section qui a quatre
paragraphes qui sont : la répression selon le Décret du 25
juin 1948, la répression selon le Décret du 5 juillet 1948, la
répression d'adultère selon le code de la famille congolais et la
répression d'adultère selon la coutume, porte sur la
répression de l'adultère en droit congolais;
ü Le deuxième chapitre analyse
l'établissement de l'infraction d'adultère, ce dernier est
repartit en trois sections dont la première section qui compte quatre
paragraphes qui sont : l'élément moral,
l'élémentmatériel, l'élémentlégal et
les éléments propres à l'adultère de chaque
époux ; parle des éléments constitutifs de
l'adultère ; la deuxième section donne les modes des preuves
de l'adultère, elle a quatre paragraphesci- après : le
constat par l'huissier, l'aveu, les sms et les réseaux sociaux pour
prouver l'adultère et le rapport de détective privé et
enfin, la troisième section porte sur la commission de l'infraction
d'adultère, elle possèdequatre paragraphes à savoir :
de la consommationdes rapports sexuels, de l'adultère sans consommation,
de la nature de la complicité et les éléments de la
complicité.
ü Au troisième chapitre, nous aborderons les
problèmes de la répression de l'adultère en droit
congolais; Il a trois sections, dont la première section parle de la
répression d'adultère en droit comparé, elle compte quatre
paragraphes dont : la répression d'adultère en Droit
français, la répression d'adultèreen Droit marocain, la
répression d'adultèreen Droit Cameroun et la répression
d'adultèreen Droit indien ; la deuxième section
intitulée des conséquences de l'adultère a quatre
paragraphes dont : les conséquences dans le couple, dans la
société et dans la coutume; et la troisième section traite
sur la répression discriminatoire de l'infraction d'adultère,
elle a égalementquatre paragraphes à savoir du
caractèreinégalitaire de la répression d'adultère
face au principe constitutionnel de l'égalité detous devant la
loi, de la mise en cause de la responsabilité de l'Etat congolais,
quelques analyses jurisprudentielles et des remèdes de la discrimination
dans la répression de l'adultère.
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