CHAPITRE 2 : CADRE THEORIQUE ET CONCEPTUEL DE
L'ETUDE
D
ans ce chapitre, nous ressortons de la revue de la
littérature les éléments théoriques et empiriques
de l'accès à la propriété foncière chez les
femmes camerounaises. Ensuite, nous résumerons dans un cadre conceptuel
les concepts fondamentaux relatif à l'accès des femmes à
la propriété foncière à l'issu duquel
découlera l'hypothèse principale.
2.1. Approches théoriques de l'accès au
foncier
Dans la littérature, il existe plusieurs approches
permettant d'expliquer la situation marginale de la femme. Pour expliquer
l'accès à la propriété foncière chez les
femmes, L'approche socioculturelle et l'approche économique ont
été utilisés pour cerner au mieux la question.
2.1.1. L'approche culturelle
? Contenu de l'approche
Selon l'Organisation des Nations Unies pour
l'éducation, la science et la culture (UNESCO, 2002), la culture
désigne les modes de vie, les traditions et les croyances, les
représentations de la santé et de la maladie, les perceptions de
la vie et de la mort, les normes et pratiques sexuelles, les relations de
pouvoir et les relations entre les sexes, les structures familiales, les
langues et les moyens de communication, ainsi que les arts et la
créativité.
D'après cette définition, il apparaît
clairement que la culture influence l'accès des femmes à la
propriété foncière : le fait de discriminer la femme dans
le processus de succession, la place de la femme dans la communauté
(épouses, femmes de ménage, mères etc.). Ainsi, alors que
la législation, les règlements et les procédures
reconnaissent de plus en plus les droits des femmes au sol, les attitudes
culturelles et les droits coutumiers se refusent eux à reconnaître
les femmes comme requérants de plein droit et à
égalité de statut (ONU-Habitat, 2007). La même source
indique que l'héritage est pourtant pour les femmes l'un des moyens les
plus courants d'acquérir des terres ou d'y accéder. Comme en
général les femmes n'ont pas été en mesure
d'acquérir des biens et ne bénéficient pas des
réformes foncières, dans la plupart des cas c'est en
héritant d'un terrain ayant appartenu à son mari ou compagnon
défunt qu'elle a le plus de chances de devenir propriétaire
foncier Les droits fonciers des femmes se heurtent à
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Femmes et accessibilité à la
propriété foncière au Cameroun 2018/2019
ONANA Jean Christophe Master Professionnel en
Démographie
deux problématiques majeures : la complexité du
système foncier et le caractère inégalitaire de leur
accès. Ce dernier cas, se trouve au niveau de l'accès par voie
successorale (Fatiha, 2011). Dans cette approche on retient
particulièrement les caractéristiques d'identification sociale
des femmes, leurs opinions, et très récemment encore le pouvoir
de prise de décision avec le développement des approches genre.
Pour les féministes, il faut mettre au coeur de l'explication de
l'accès au foncier, la place spécifique des femmes dans la
société et les structures productives. Dans ce sens, le niveau
d'accès des femmes à la propriété est intimement
lié aux normes coutumières en matière d'accès au
foncier définies par les hommes dans la société
patriarcale au détriment des femmes. Ainsi, Les conditions
d'accès de la femme sont déterminées par son statut
matrimonial : jeune fille célibataire, femme mariée seule ou dans
un mariage polygynique (dans ce cas, le rang de l'épouse compte), femme
divorcée ou veuve, épouse avec ou sans enfants. Le nombre et le
sexe de ses enfants comptent également (Koné, 2011).
Traditionnellement, quel que soit le régime successoral
en vigueur ou le mode de transmission des biens, la femme reçoit ou
hérite rarement des terres de valeur de façon définitive
avec des droits exclusifs .Ce sont les hommes qui ont à charge les
dispositifs locaux d'administration foncière à l'échelle
villageoise .La femme, comme les cadets sociaux, est exclue des droits de
gestion du patrimoine foncier lignager (Koné, 2011). Les femmes ont
juste le droit d'exploiter les terres pour les besoins domestiques et
économiques. Mais, en aucun cas, elles n'osent demander à devenir
propriétaire (Mbayinil, 2016). Les pesanteurs sociologiques et
culturelles, font de la femme, un être relégué au second
rang. La femme, est valorisée par rapport à la
procréation. La division du travail confine, les femmes aux tâches
domestiques non visibles.
Dans la société patriarcale, l'accès des
femmes à la terre a été et reste limité. Dans les
« programmes de réforme agraire »ou les « programmes
d'installation », cette restriction persiste et, parfois même,
s'aggrave. En effet, les terres sont le plus souvent allouées sur le
critère de « chef de famille » qui, tout naturellement,
désigne l'homme. Aucune question ne se pose au regard du
véritable responsable de l'unité productive ou du
ménage.
L'accès à la propriété
foncière et domaniale chez les peuples de la forêt, reste
l'apanage des hommes qui tiennent les femmes à très bonne
distance de ce débat. Qu'elle soit mariée ou dans sa famille
nucléaire, la femme n'a pas droit à ce privilège (Zang,
2018). Le même auteur, argue son propos en affirmant que « les
pesanteurs coutumiers et les égoïsmes
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Femmes et accessibilité à la
propriété foncière au Cameroun 2018/2019
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Démographie
des hommes continuent d'exclurent la gente féminine
du cercle des bénéficiaires des terres et des titres fonciers
».
? Apport pour l'étude
Cette approche, permet de comprendre comment les us et
coutumes limitent la possibilité pour les femmes d'avoir accès
à un lopin de terre. En effet, le mode de succession accorde une place
importante à l'homme qu'à la femme. Les femmes n'ont pas droit
à la propriété elles peuvent juste exploiter à
titre temporaire, car elles sont appelés à se marier.
? Limites de l'approche
C'est une approche, qui est de plus en plus remis en question.
En effet, la démographie évoluant régulièrement, la
tendance est à la généralisation de la
propriété privée. Cette propriété
privé, est la conséquence de l'avènement du mouvement
capitalistes qui voit en la terre un bien marchand (on peut vendre ou acheter)
et non un bien « sacré » jadis perçu par les tenants de
la tradition qui pensent que la terre est bien collectif qui doit se
transmettre de générations en générations.
D'où, le souci d'évoquer l'approche économique.
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