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Le BIM: enjeux juridiques et contractuels

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par Stanislas Audibert
ENSAPVS - Architecte 2018
  

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Bibliographie

Livres

· E. Lebègue & J.A. Cuba Segura, Conduire un projet de construction à l'aide du BIM, coédition Eyrolles/CSTB, 2015, 80p.

· A.M. Bellenger & A. Blandin, Le BIM Sous L'angle Du Droit, Eyrolles CSTB Éditions, 2016, 192p.

· O. Celnik & E. Lebègue, BIM & Maquette Numérique pour l'architecture, le bâtiment et la construction, 2ème édition, coédition Eyrolles/CSTB, 2015, 768p.

· F. d'Orso, Le BIM et la maquette numérique: dans la maison individuelle et le logement collectif en zone urbaine et périurbaine, Editions PC, 2014

· N. Hoyet, F. Duchene & M. De Fouquet, BIM et Architecture, Editions Dunod, 2016, 224p.

· M. Huet, L'architecte auteur, pratiques quotidiennes du droit d'auteur en architecture, paysage et urbain, Editions Le Moniteur, 2006

Rapports

· X. Pican, Rapport de mission de X. PICAN : "Droit du numérique & bâtiment", Janvier 2016, 77p.

· B. Delcambre, Rapport Delcambre «Mission Numérique du Bâtiment», Décembre 2014, 54p.

· F. Hovorka & P. Mit, Plan Bâtiment Durable, Rapport groupe de travail BIM et Gestion du patrimoine, un avatar numérique de l'ouvrage et du patrimoine au service du bâtiment durable : le « Bâtiment et Informations Modélisés » (BIM), Mars 2014, 64p.

· Contrats BIM, La Mutuelle des Architectes Français (MAF), Septembre 2017

· Manifeste: «Conduire la transformation digitale pour la construction, l'immobilier et l'aménagement urbain», publié par l'association MediaConstruct, www.mediaconstruct.fr, Avril 2016

· Manifeste: «Conduire la transformation digitale pour la construction, l'immobilier et l'aménagement urbain», publié par l'association MediaConstruct, www.mediaconstruct.fr, 2017

·

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B. Delcambre, « BIM et maquette numérique : guide de recommandation à la maîtrise d'ouvrage », Juillet 2016

· La MAF assurance, les contrats BIM (versions Bêta): Contrats AMO BIM, BIM Manager et missions complémentaires BIM Manager

· Rapport «Charte d'engagement volontaire de la filière du bâtiment pour la construction numérique: objectif 2022', publié par le Ministère de la cohésion des Territoires, Novembre 2017


·

Textes de loi

· Loi MOP, Loi n° 85C704 du 12 juillet 1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée, www.legifrance.fr

· JORF 24 Juillet 2015, ordonnance 2015C899 du 23 Juillet 2015 relative aux marchés publics JORF n°0074 du 27 Mars 2016, décret d'application n°2016C360 du 25 Mars 2016 relatif aux marchés publics

· Directive eur@opéenne du 26 Février 2014, 2014/24/UE sur la passation des marchés publics

Articles

· J.Nicolas, «Le PUCA recense les bonnes pratiques sur le BIM', Le Moniteur, Juin 2014

· «BIM & Maquette numérique - Contenu et niveau de développement', Le Moniteur, Mai 2014

· C. Croix, B. Dufraisse & F. PAGGI (Avocats Seban & Associés), «construire avec le BIM: éléments d'analyse juridique',

· C. Croix & D. Da Palma, «travailler en mode BIM: Quels risques juridiques?», www.sebanCassocies.avocat.fr, Octobre 2016

· F. Gillion, P. Masons, «Comment adapter les contrats de construction au BIM?», Le Moniteur Hebdo, Septembre 2014

· A. Bem, «Les droits de l'architecte sur son oeuvre architecturale et la liberté de panorama limitée», www.legavox.fr, Août 2017

· L. Bernart, «BIM, quels impacts juridiques?', Revue qualité construction, Mai 2017

· C. Valente, «la loi peut elle imposer le BIM?', BIM & BTP, Mai 2017

· S. Michelin, «BIM : l'épineuse question des responsabilités', Le Moniteur, Octobre 2016

·

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D. Richard, «BIM : analyse et perspectives de l'immeuble numérique', Construction< urbanisme N°12, Décembre 2017

· Table ronde «Le BIM: quels enjeux, quels avantages, quels obstacles pour l'ingienerie et la MOA', organisé par l'OPQIBI, Juin 2017

· J. Roussel, «Quelles responsabilités et quelles assurances pour les intervenants dans le cadre d'une opération BIM?', J.Roussel, Balises N°21, Octobre 2017

· C. Croix, B.Dufraisse & F. Paggi, «Construire avec le BIM: eléments d'analyse juridique', Revue du cabinet Seban & Associés, Octobre 2016

· A. Cassart, «BIM et Protocole BIM: quels challenges juridiques?', Actualités Lexing Avocats, Septembre 2017

· L. Bouneghida, «Comment sécuriser le recours au BIM dans le bâtiment?', L'usine nouvelle, Juillet 2015

· Auteur inconnu, «Des outils contractuels pour travailler en BIM», des cahiers techniques du bâtiment, Septembre 2017

· «La MAF et le BIM: bien assurer, bien protéger les architectes', les architectes et le BIM, édité par l'UNSFA, Octobre 2016

· «BIM : la MAF met au point des outils pour les concepteurs', les architectes et le BIM, édité par l'UNSFA, Octobre 2016

· F. Gorriez & F. Jouanneau, «Le BIM dans la loi MOP (maitres d'ouvrage publics)', Cabinet Alain Bensoussan Avocats, Juin 2017

· F. Jouanneau, «Enjeux juridiques du BIM dans la construction immobilière, cabinet Alain Bensoussan Avocats, Mars 2017

· Auteur inconnu, «BIM : le bâtiment imaginaire, les droits d'auteurs', Cabinet Alain Bensoussan, Mars 2017

· Marie-Alexandra Vankemmelbeke et Wanda Bellaiche, « les craintes juridiques autour du BIM sont elles justifiées ?, Batiactu, février 2017

Sites internet

· www.mediaconstruct.fr, site français de l'association BuildingSMART

· www.batimentCnumerique.fr, Site du Plan Transition Energétique pour le Bâtiment

· www.citae.fr, société de conseils et services innovants en bâtiment, qui accompagne les maîtrises d'ouvrage dans leur démarche du BIM

· www.cstb.fr, Centre scientifique et techniques du bâtiment

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www.planbatimentdurable.fr

Conférence & entretiens

· Conférence-Débat: L'Immobilier, entre numérique et nouveaux usages, à l'Hôtel des Arts et Métiers (Paris), Septembre 2017

· Entretien avec Maître C. Benoît Renaudin, avocate au Barreau de Paris et dans le cabinet Martin et Associés (Paris), Janvier 2018

· Entretien avec J. P. Trehen, Directeur BIM chez EGIS bâtiment, Janvier 2018

· Entretien avec D. Darremont, Chef de département transition numérique bâtiment et BIM à la Fédération Française du Bâtiment (FFB), janvier 2018

· Entretien avec O. Celnik, Architecte, Directeur du cabinet d'architecture Z-Studio, professeur et directeur du Mastère Spécialisé BIM de ENPC/ESTP, Janvier 2018

Mémoires & Thèses

· A. Taloud, Mémoire de fin d'études à l'ENSAPVS : «la pertinence de l'exploitation du BIM dans la mise à jour 2.0 de bâtiments, encadré par S. Balez, N. Hanachi Belkadi, D. Hamani, R. Arlot & P. Alluin, 94p.

· J. Benillouche, Mémoire de fin d'études à l'ENSAPVS, «Le BIM un incontournable?», sous la Direction de N. Boutros, Mars 2017

· M. Brossette, Mémoire de fin d'études à l'ENSAL : «BIM Manager: Missions et compétences pour un nouvel expert de la maîtrise d'oeuvre», sous la direction de J.A. Segura

· M. FRIGELLI, Mémoire de fin d'études à l'ENSAPVS : «L'arrivée du BIM dans les agences d'architecture en France», sous la direction de N. Boutros, 73p.

· S. Roméo, Thèse professionnelle du Mastère Spécialisé Immobilier et Bâtiment Durable à l'ENPC : «L'impact des transitions environnementales et numériques sur le marché de l'assurance construction», sous la direction de P. Pelletier et O. Celnik

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"Il faudrait pour le bonheur des états que les philosophes fussent roi ou que les rois fussent philosophes"   Platon