Introduction
L'architecte a toujours essayé de trouver des moyens de
représenter ses idées et concepts par le dessin de
représentation et le dessin technique lors de la conception (en 2
dimensions ou 3 dimensions que cela soit par le dessin, les maquettes, à
la main ou au moyen des outils informatiques). Ces différentes modes de
représentations permettent de promouvoir son projet auprès de son
client mais également de concevoir le projet au fur et à mesure
de son avancée et de communiquer ses intentions aux autres intervenants
(Bureaux d'études techniques, constructeurs, client, etc.). Le
problème est que la représentation faite par l'architecte doit
changer en fonction des différents acteurs. Le client souhaitera des
vues d'ensemble afin de se rendre compte du bâtiment final alors qu'un
bureau d'étude voudra des détails techniques, coupes, plans
à différentes échelles afin de concevoir le projet. Les
projets devenant de plus en plus complexes (nombres d'intervenants
grandissants, normes de plus en plus complexes, etc.), les différents
acteurs cherchent à diminuer les coûts en améliorant la
communication entre eux et à réduire les erreurs lors de la
conception du bâtiment. Pour cela, une nouvelle façon de
travailler a vu le jour: le BIM, dans le but de faciliter ces échanges
par l'intermédiaire d'une maquette numérique en trois dimensions
utilisable et partageable par tous les acteurs. Cette maquette numérique
est une solution idéale pour faciliter le travail de l'architecte afin
de montrer ses intentions aux clients le plus précisément
possible mais également de concevoir le bâtiment avec les autres
acteurs de la construction afin d'éviter les erreurs dès la
conception. Elle est presque une représentation parfaite de ce que sera
le projet construit. Le BIM n'est pas seulement un outil technique, il ne se
réduit pas à une maquette numérique, mais est
également une nouvelle façon de travailler et de collaborer entre
les acteurs toujours plus nombreux dans les projets de construction.
Suite à mes recherches, j'ai remarqué que le BIM
était freiné par le scepticisme certes mais aussi par un
régime juridique encore incertain qui n'incite pas ou n'oblige pas les
acteurs à l'utiliser. En effet, le changement de législation
reste global c'est à dire à l'échelle du domaine de la
construction, de l'architecture et de l'immobilier et ne s'adaptent donc pas
aux projets alors que les contrats s'adaptent à chaque projet et
à chacune de ses particularités.
Le droit doit donc évoluer certes par
l'amélioration des lois à l'échelle de l'Etat afin
d'inciter l'utilisation du BIM dans tous les domaines mais ces
évolutions seront plus efficaces si les
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contrats de constructions et de marchés de travaux sont
adaptés. Ce ne sera pas la loi qui fixera un cadre unique et rigide,
mais au contraire le contrat, plus souple, qui devra prendre en compte les
spécificités de chaque projet avec son contexte et les relations
avec ses acteurs. C'est grâce à l'amélioration de l'outil
contractuel que les tâches, les missions, le travail collaboratif
inhérent au BIM seront précisés et qu'en cas de
difficultés, leur origine et la recherche des responsabilités
pourront être établis. Je me suis donc intéressé
à répondre à la problématique suivante:
Les problèmes juridiques et contractuels qu'engendre
l'arrivée du BIM sont-ils justifiés ?
Afin de répondre à cette question, je me suis tout
d'abord intéressé à expliciter ce qu'était le BIM,
ses grandes particularités. Dans un second temps, je m'attarderai sur le
constat juridique actuel (législatif) dans son ensemble afin de
comprendre ce qui bloque sur sa bonne avancée et voir ce qui pourrait
être amélioré. De plus, je ferai la liste des
interrogations qu'engendre l'arrivée de ce nouvel outil collaboratif.
Dans un dernier temps, j'effectuerai une analyse contractuelle afin de voir
à quoi pourrait ressembler un contrat dans un projet BIM.
Ce mémoire sera articulé des avis recueillis par
différents acteurs du bâtiment qui ont bien voulu répondre
à toutes mes questions.
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I - Le BIM : Généralités
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