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Stanislas AUDIBERT ENSAPVS
Février 2018
MEMOIRE DE FIN D'ETUDES
Séminaire MN2BIM : De la maquette
Numérique au BIM
Le BIM : enjeux juridiques et contractuels
Les problèmes juridiques et contractuels
qu'engendre l'arrivée du BIM sont-ils justifiés?
Sous la direction de Monsieur O. BOUET
Encadré par Monsieur T. SEHAD & Monsieur N.
BOUTROS
Ce mémoire est rattaché au Laboratoire
EvcAu
3
Remerciements
La rédaction de mon mémoire a été
possible grâce aux interviews de plusieurs personnes qui ont eu le temps
de me donner leur opinion sur le sujet. Je souhaite particulièrement
remercier Maître Benoît-Renaudin (avocate au Barreau de Paris),
Monsieur Trehen (Directeur BIM chez Egis), Monsieur Darremont (Directeur BIM
à la Fédération Française du Bâtiment) et
Monsieur Celnik (Architecte DPLG, enseignant à l'ENSAPVS et directeur du
Mastère spécialisé BIM à l'ENPC et ESTP).
Je souhaite également remercier mes professeurs
référents de mémoire : Monsieur Bouet (Professeur à
l'ENSAPVS), Monsieur Sehad (Professeur à l'ENSAPVS) et Monsieur Boutros
(Professeur à l'ENSAPVS). Ils m'ont guidé tout au long de ce
travail.
Avant-propos
C'est en participant au séminaire : De la maquette
numérique au BIM1 dispensé dans mon école
d'architecture et en discutant avec des acteurs spécialisés au
BimWorld 2017 de La Défense à Puteaux que j'ai commencé
réellement à m'intéresser au BIM. En effet, ce sujet me
tient particulièrement à coeur puisqu'il représente selon
moi l'avenir aussi bien du monde de l'architecture, de la construction et de
l'immobilier. Les étudiants en architecture étant peu
informés sur ce domaine, cela été une chance pour moi de
le découvrir et d'apprendre plus à son sujet. Par
conséquent, j'ai souhaité m'interroger, dans le cadre de mon
mémoire de Master d'architecture, sur la problématique du BIM,
son avancée en France et particulièrement sous l'angle du
droit.
En parallèle de mes études d'architecture à
l'ENSAPVS2, je suis des cours de droit de l'immobilier à
ICH-CNAM3 à Paris. Ainsi, je voulais une problématique
qui englobe les deux domaines de compétences : Architecture et Droit.
Ce mémoire est destiné aux architectes, et non aux
juristes ou autres praticiens du droit, qui veulent mieux comprendre les freins
juridiques du BIM.
Le monde du Droit étant quelque chose d'extrémement
changeant, ce mémoire est amené à évoluer.
4
1 [Voir glossaire page 103]
2 Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Paris
Val-de-Seine
3 Institut de droit et d'économie appliqués
à l'immobilier appartenant au Conservatoire National des Arts et
Métiers
Résumé & Mots-clés
Après avoir rappelé les différentes
généralités concernant le BIM et notamment les niveaux de
développement de la maquette numérique qui aura des
répercutions sur les droits de propriété de celle-ci et
les responsabilités des acteurs. Dans un deuxième temps, j'ai
étudié le cadre légal actuel en France en terme de BIM et
je l'ai comparé avec ce qui se fait dans les autres pays. Le France a
voulu ne pas l'imposer dans ces marchés de contrats de travaux
contrairement à d'autres, comme Singapour, les pays scandinaves et la
Grande Bretagne. Dans la dernière partie j'ai essayé de montrer
que le BIM pouvait s'adapter aux contrats actuels en les adaptant.
Mots-clés:
5
BIM/Contrat/Juridique/Responsabilités/Propriété
intellectuelle/BIM Manager/Protocole
6
Sommaire
Remerciements 3
Avant-propos 4
Résumé & Mots-clés 5
Introduction 7
I - Le BIM : Généralités
9
A- Les origines 9
B - Signification du terme «BIM» 9
C - L'interopérabilité
12
D - Les niveaux d'informations ou de maturité du
BIM 14
E - Les niveaux de détails du BIM ou LOD (anglais)
16
F - Les atouts du BIM 17
H - Les freins à la progression
du BIM en France 20
II - Constat Législatif du BIM en France 22
Introduction 22
A - Constats législatifs
25
1 - Constat Législatif en France 25
2 - Et les autres pays: où en sont-ils ? 32
3 - La France en retard ? : Analyse critique 35
B - Les sources d'interrogations du BIM 41
1 - Notion de propriété
intellectuelle et de droits d'auteur 41
2 - La traçabilité des informations et traitement
des données 46
3 - Les responsabilités 48
III - Vers un « contrat BIM » ' 55
A - Les modalités contractuelles 55
B - Le Protocole BIM (ou convention BIM) 59
C - Un nouvel acteur: Le BIM Manager
- responsable du BIM Management 63
D - Exemple des Contrats MAF : opinions
70
Conclusion 73
Annexes 74
Les entretiens 74
A - Monsieur Jean Paul TREHEN 74
B - Maître Cécile Benoît-Renaudin 81
C -Monsieur Didier DARREMONT 87
D - Monsieur Olivier CELNIK 91
Table des iconographies 101
Glossaire technique 102
Glossaire juridique 106
Bibliographie 111
7
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