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I
DEPARTEMENT DE DROIT ECONOMIQUE ET
SOCIAL
B.P. 1825
LUBUMBASHI
DE L'EXPLOITATION MINIERE ET DES DROITS AU
DEVELOPPEMENT RECONNUS A LA
COMMUNAUTE ENVIRONNANTE :
CAS DU KATANGA
SEPTEMBRE 2015
Présenté par MLULE ECIBA
Baudouin
Mémoire présenté et défendu en
vue de l'obtention du
grade de licencié en Droit.
Directeur : TSHIZANGA
MUTSHIPANGU Dieudonné
Professeur ordinaire
I
EPIGRAPHE
Tout ce que vous faites pour nous, sans nous, vous le faites
contre nous.
Mahatma Gândhî.
IN MEMORIA
A tous ceux qui m'étaient chers mais qui,
malheureusement, ne sont plus.
II
DEDICACE
A Dieu notre père, pour cette grâce
imméritée que j'ai pu obtenir
de lui;
A monsieur ECIBA Yoram, à monsieur Dan ECIBA et
à monsieur ECIBA Idack, supporteurs incontournables en matière
financière, pour le merveilleux soutien qu'ils apportent dans ma vie
académique;
A toute la grande famille ECIBA, famille qui m'a accueilli
dans ce monde, a assuré mes soins depuis l'enfance et,
jusqu'aujourd'hui, ne cesse de me soutenir en prière;
A tous mes frères, soeurs, amis et connaissances; A ma
famille de demain.
III
AVANT-PROPOS
Les études du deuxième cycle en
République Démocratique du Congo sont toujours ponctuées
par la rédaction et la défense du mémoire. Cela
étant, nul ne peut se soustraire de cette obligation purement
académique dans la mesure où son grade de licencié en
dépend. Voilà pourquoi, pour ce qui nous concerne, nous avons
l'honneur de vous présenter le mémoire dont la thématique
est «De l'exploitation minière et des droits au
développement reconnus à la communauté environnante: cas
du Katanga.»
Toutefois, pour manifester notre gratitude à
l'égard de ceux qui nous ont prêté main forte dans la
réalisation de cette oeuvre, nous saisissons cette opportunité
pour remercier et glorifier celui qui est au coeur de nos vies et qui nous fait
vivre, lui à qui l'intelligence et la sagesse appartiennent.
Nous remercions également le savant professeur
TSHIZANGA MUTSHIPANGU Dieudonné. Nous lui sommes très
reconnaissants pour son coaching et sa disponibilité à nous
recevoir. C'est certain que sans lui ce travail ne serait pas digne
d'être défendu. Dans la même veine, nos remerciements
s'adressent à madame le chef des travaux TUMBA KAJA Rose,
bâtonnier de son état, d'avoir accepté de nous codiriger et
ce, quelles que soient ses multiples et nobles occupations.
Nous présentons nos gratitudes également
à tout le corps professoral, chefs des travaux et assistants de la
faculté de Droit de nous avoir forgés et ainsi, sommes devenus
juristes.
La science agronomique nous apprend que la plante a besoin
d'eau et d'entretien pour vivre, se développer et produire des bons
fruits. Cet axiome nous pousse à féliciter, encourager et
remercier monsieur Eciba Yoram et
IV
monsieur Eciba Mwenebatu qui, par leur profond amour à
notre égard, n'ont cessé de nous soutenir afin de
matérialiser notre rêve.
Nous remercions aussi les familles Eciba, Batakilwa et ma
famille spirituelle 8è CEPAC CRAA pour leur soutien moral et spirituel
à mon égard.
Que tous ceux dont les noms ne sont pas cités ne se
sentent oubliés.
V
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