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Ressources humaines
L'évolution des rapports parents-enfants à travers l'histoire du droit congolais de la famille
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par
Fils ANGELESI BAYENGA
Université de Kinshasa - 2013
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Introduction
I. Les rapports parents-enfants en droits traditionnels ou autochtones
A. Considérations sur les rapports parents-enfants dans le système patrilinéaire
B. Considérations sur les rapports parents-enfants dans le système matrilinéaire
II. Les rapports parents-enfants sous l'empire du code civil congolais,
III. Les rapports parents-enfants sous l'empire du code de la famille
IV. Les aspects nouveaux de l'autorité parentale à travers quelques
A. Sur le plan international
1. Convention internationale relative aux droits de l'enfant du 26 novembre 198932
2. Charte Africaine des droits et du bien-être de l'enfant de 199037
B. Sur le plan interne
1. Loi n°06/018 du 20 juillet 2006 relative aux violences sexuelles42
2. Loi n°09/001 du 10 janvier 2009 portant protection de l'enfant49
V. Conclusion : l'avenir de l'autorité parentale en droit congolais entre
le statu quo et l'égalité parentale ou la parité père-mère
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Albert Camus