Gestion du résultat, les déterminants de la structure financière et le coà»t de la dette: étude empirique sur les entreprises tunisiennes non financières cotées

Introduction :

Ce chapitre va être consacré a une revue de la littérature étudiant l'impact de la gestion du résultat sur le coût de la dette, dans la dernière partie de ce chapitre on va présenter les coûts et les avantages du financement bancaire puisque l'économie tunisienne est une économie d'endettement basé sur le financement bancaire.

Section 1 : Gestion du résultat comptable et des déterminants de la structure financière et le coût de la dette 

1-1-Coût de la dette : concepts et mesures

La théorie d'agence considère que les actionnaires sont les mandataires des créanciers puisqu'ils leurs confient leurs ressources en échange d'une promesse de remboursement à l'échéance, Raffournier (1990). Mais les dirigeants sont caractérisés par un comportement opportuniste, ce comportement est de nature à porter atteinte aussi bien aux intérêts des actionnaires qu'aux intérêts des créanciers car il peut accentuer le risque de défaut de l'entreprise, Ashbaugh-Skafe et al (2006). Pour limiter ces problèmes, les créanciers ont recours aux clauses restrictives de contrats leur permettant de protéger leurs intérêts. Toutefois, si la firme ne respecte pas ces clauses elle va supporter des coûts de la dette, Draief et Chouaya(2012).

Certains chercheurs ont montré que ces clauses restrictives réduisent le coût de financement augmentent la capacité de financement (Boot (2000)) et incitent les préteurs à contrôler l'entreprise (Asquith et al (2005); Rajan et Winton(1995) Les recherches de Dichev et Skinner (2002) ; Roberts et Soufi (2009) montrent que les clauses restrictives de la dette privée sont violés fréquemment. En raison de la fréquence des violations des engagements contractuels de la dette privée, certains chercheurs ont suggéré que les coûts de violation sont faibles (Dichev et Skinner (2002) ; Duke et Hunt (1990)). D'autres études soutiennent que les coûts sont élevés car les entreprises sont parfois obligé de faire des concessions aux préteurs lors de la renégociation des contrats de crédits privés qui contiennent des clauses financières, (Roberts et Soufi (2009) ; Nini et al (2009) et Dadashi (2013) ).

DeFond et Jiambalvo (1994) ont cité les types des coûts que les banquiers font supporter aux entreprises qui n'ont pas respecté les clauses de contrat : reclassement de dettes en « dettes court terme », nouvelles garanties exigées sur les actifs, réduction des lignes de crédit, saisie du montant des comptes bancaires, accroissement des taux d'intérêt consentis, paiement immédiat d'une partie des dettes.

Le coût de la dette est défini comme « le coût réel que l'entreprise supporte, généré par la contraction des crédits auprès des autres établissements financiers. Les ressources financières « payantes » de l'entreprise sont principalement de deux types : Fond propre(FP) et dette financière(D) », Parienté (2013). Chacun des créanciers et des actionnaires de l'entreprise veulent des rendements sur les investissements, les banquiers attendent un intérêt contractuel (Id), concernant les actionnaires, ils veulent obtenir un rendement des fond propre minimum (RFP), Albouy (2002) et Aldamen et al (2010).

Il faut noter que le coût réel de la dette de l'entreprise n'est pas l'intérêt qu'elle paye aux banquiers. Comme dans la majorité des pays de monde, les charges financières sont déductibles du revenu imposable, en effet, le coût de la dette présente le taux d'intérêts après impôt, c'est-à-dire : (Id)*(1-IS), ou IS est le taux d'impôt sur les sociétés, Hugounenq (2003).

Fabianne, (2001) a attribué au coût de la dette deux définitions : « comptablement, le coût de la dette est égale aux charges financières nettes des produits rapportées au niveau d'endettement net. Financièrement, cette variable représente le taux de rentabilité exigé par les créanciers de la firme pour refinancer».

Le coût de la dette est le taux effectif que va payer une société sur sa dette réelle. Ainsi, il existe plusieurs formes des dettes. En fait, ce coût comprend l'intérêt de dette qui a payé par une firme telle que les prêts à court terme et à long terme. La mesure de coût de la dette procure une grande importance pour les investisseurs, étant donné qu'il leur permet de donner une idée sur de degré de risque pour les entreprises par rapport aux autres, car les entreprises les plus risquées possèdent des coûts des dettes les plus élevés, Kholbadalov (2012), Dadashi (2013), Bradley et Chen (2011).

Divers facteurs peuvent être influencée le coût de la dette des entreprises, tels que, le problème d'asymétrie d'information, (Bhojraj et Sengupta (2003)), les coûts d'agence, les caractéristiques de l'entreprise, les flux de trésorerie provenant de l'exploitation, (Petersen et Rajan (1994)), et la taille des entreprises. En effet, l'absence de l'utilisation de l'impôt des sociétés pourrait améliorer la qualité de crédit, le risque de défaut plus faible, de réduire les coûts de faillite attendus et par conséquent de réduire le coût de la dette (Lim (2011)). Elle sert aussi de substitut pour l'utilisation de la dette (Graham et Tucker (2006); Elyasiani et al (2010) ; Lim, (2010; 2011) ; Karjalainen (2008;2011) ; Kim et al (2011)). D'ailleurs, Graham et Tucker (2006) montrent que les entreprises utilisent moins des dettes quand ils prennent part la distraction de l'activité fiscale puisque les abris fiscaux constitués comme un substitut à la déduction des intérêts dans la détermination de la structure du capital.

La dette d'une entreprise est l'argent mis à sa disposition par ses créanciers. Il y'a les dettes d'exploitation qui sont à court termes et ne portent pas intérêt, et il y'a aussi les dettes financés. Chen et Zhu(2013) Ces dernières ont une échéance de remboursement, même lointaine, leurs rémunération est déterminée contractuellement et indépendamment des résultats de l'entreprise. Enfin, l'endettement net d'une entreprise représente d'une part le solde des ses dettes financières et d'autre part le disponible et les placements financiers. En résumé, c'est la situation nette de l'entreprise vis-à-vis des tiers et hors cycle d'exploitation. C'est le solde utilisé dans le calcul de l'effet de levier (l'effet de levier explique le taux de rentabilité économique (rentabilité économique) et du coût de la dette, Van Binsbergen (2010).

Le coût de la dette : C'est une variable quantitative continue mesurée par le rapport entre le montant des charges financières et le montant total des dettes des entreprises (Draief et Chouaya, 2012)). Par ailleurs, le coût de la dette peut être mesuré par le taux de rendement actuariel de la dette. A cette vision, Chaney el al. (2011) l'a utilisé dans son étude qui examine l'effet de la qualité de divulgation de l'information financière sur le coût de la dette. En effet, il a utilisé les deux mesures à savoir le montant des charges financières rapportées au montant total des dettes et le taux de rendement actuariel de la dette, ( Ashbaugh et al. (2006) et Prevost et al. (2008)).

CD = Charges financières / total des dettes

Pour calculer le coût de la dette, nous avons retenu la formule suivante :