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Le devoir de diligence du transporteur maritime de marchandises en droit CEMAC

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par OUSMANOU HADIDJATOU
FSJP UNIVERSITE DE NGAOUNDERE - MASTER EN DROIT PRIVE GENERAL 2014
  

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BIBLIOGRAPHIE

1- OUVRAGES

BERGEL (JL.), Théorie Générale de droit, 5ème Ed., Dalloz 2012.

BEURIER (J.-P.), (s-d), Droits Maritimes, Dalloz, 2006/2007.

BOISSON (P.), Politique et droit de la sécurité Maritime, éditions Bureau Veritas, paris, 1998.

BONASSIES (P.) et SCAPEL (C.), Droit maritime, LGDJ, 2ème éd. 2010.

BONASSIES (P.), DELEBECQUE (P.), Le Droit Maritime Français, Le Droit Positif Français en 2005.

CORNU (G), vocabulaire juridique, Paris, Presses universitaires de France, 9e édition, 2011.

DELEBECQUE (P.), Droit Maritime, précis Dalloz, 13e éd. 2014.

GUINCHARD (S.), Lexique des Termes Juridiques, 17ème éd., Dalloz, 2009.

KENGUEP (E.), Droit des transports OHADA et CEMAC, éditions CRAF, 2012.

LAMY TRANSPORT, Tome 3, edition2008, 2e partie, page 676.

MARTY (G.) RAYNAUD (P.), Les Obligations, Sirey, 2e éd, Tome 1, Paris 1988.

NGNINTEDEM (J.-C), La responsabilité du transporteur maritime de marchandises en droit camerounais,ANRT, 2004.

POURCELET (M), Le transport maritime sous connaissement, Droit canadien, américain et anglais, PUM, 1972.

RIPERT (G), Droit maritime, tome 2, éditions Rousseau, 4ème éd., 1952.

RODIERE (R), Traité général de droit maritime, tome 1, Dalloz, 1976.

RODIERE (R), Traité général de droit maritime, Tome 2, Dalloz, 1976.

RODIERE (R.), Du PONTAVICE (E), Droit maritime, Dalloz 12ème éd., 1997.

SERIAUX (A), La faute du transporteur, 2e édition, Economica, 1998.

TERRE (F.), Introduction générale au Droit, Dalloz, Paris 2006.

TERRE (F.), SIMLER (P.), LEQUETTE (Y.), Droit Civil, Les Obligations, Dalloz, 11ème éd., Paris 2013.

2- THESES

BAYSSIERE (R), ''le droit commercial du Maroc français'', thèse bordeaux, 1934.

COUTANT-LAPALUS (C.), Le principe de la réparation intégrale en droit privé, Thèse Paris I, éd. 2002. 

KENGUEP (E), Analyse critique des règles de responsabilité du transporteur Maritimes des marchandises : Contribution à la recherche des problèmes de l'équilibre contractuel, thèse de Droit, Université de Yaoundé II, 2002.

KITIO (E.), La problématique de la sécurité du transport maritime en zone CEMAC, Thèse de l'Université de Douala, 2010.

WEI HOU, La liberté contractuelle en droit des transports maritimes de marchandises : l'exemple du contrat de volume soumis aux règles de Rotterdam, Thèse, Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III, Ecole Doctorale Sciences Juridiques et Politiques, Faculté de Droit et de Science Politique, 20103- LES ARTICLES ET DOCTRINES

ACHARD (R.), « La clause F.I.O dans l'affrètement au voyage, essai de synthèse », ADMO 2000, p 9.

ALTER (M.), « La Convention sur les transports de marchandises par mer (Règles de Hambourg) », in Journal du droit international N° 4, 106ème Année, Les travaux de la CNUDCI, n°4, 1979, pp. 793-815.

NDENDE (M) : « La construction du droit des transports maritimes en Afrique », Etudes de droit maritime à l'aube du XXIe siècle, Mélanges offerts à Pierre Bonassies, éd.Moreux, p.240.

NERON (S.), « Le standard, un instrument juridique complexe », in La semaine de la Doctrine, Ed. n° 38, 2011, p 12.

NGNINTEDEM (J.-C),

« La réception des normes conventionnelles du droit des transports dans les Etats de la CEMAC »,DMF n°771,juillet aout 2015,spécial Afrique, le Droit Maritime Français, pp 579-669.

« La réglementation des transports en zone CEMAC: un modèle d'intégration sous régionale », CJP 2008/1, Université de Ngaoundéré, pp. 158-185.

« Le code de la marine marchande de la CEMAC et la sécurité maritime », Revue Congolaise des Transports et des Affaires Maritimes, pp. 71-98.

« Le juge camerounais à la recherche de la loi applicable en matière de transport maritime de marchandises », Juridis Périodique N° 62, Avril, Mai, Juin 2005, pp. 31-40.

DELEBECQUE(Ph), « La convention sur les contrats internationaux de transport de marchandises effectues entièrement ou partiellement par mer : «  a civil law perspective » », DMF, 2009, numéro 702, pp. 335-340.

SCAPEL (C.), la responsabilité du chargeur envers les « penitusextranei » : le point de vue Français, in DMF 2008, n°689, p149.

TASSEL (Y), « Exercice de la diligence raisonnable / Preuve / Faute nautique du capitaine », In: Études et dossiers (Institut d'études judiciaires de Rennes), Tome 4, 1975-1. pp. 118-137.

THIBIERGE GUELFUCCI (C.),

« Le droit souple », RTD Civ. 2003, p33.

« libres propos sur l'évolution du droit de la responsabilité », RTD Civ n° 3 1999, pp 561-577.

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