b. Impôt sur le revenu
Lorsque le revenu d'une personne est déterminé
sert de basse d'évaluation à l'impôt
c. Impôt sur le produit
La base d'évaluation de l'impôt est le produit
d'une chose déterminée (usine, terrain)
Ex : contribution foncière, taxe
mobilité
a) Impôt sur ce dépense ou la
consommation
Ce lorsqu'il atteint lesdépenses ou la consommation.
b) Impôt sur la possession et sur la
circulation des biens
Pour ce premier, la fortune est évaluée par le
fixe dans ce chef du processeur (impôt foncier, impôt sur le
mobilier...) pour la seconde (impôt sur les transactions) la fortune est
taxée a l'occasion de ses déplacements de ses mutation, lorsqu'il
change de main, a ce groupe appartient le dirait de succession (mutation par
décès) le droit d'enregistrement sur les ventes donations.
3.
CLASSIFICATION D'APRES LA POSITION DU CONTRIBUABLE REGARD DE L'IMPOT
On distingue les impôts personnels et les impôts
réels :
· L'impôt personnel est un impôt pour la
perception duquel on tient compte de la situation particulière du
contribuable notamment de son revenu globale ou de son patrimoine, de ses
charges de familles, de sa capacité contributive.
· L'impôtréel : on se trouve devant
deux définitions :
Ø au sein de la doctrine et de la jurisprudence
l'impôt réel doit revenir deux conditions :
· Etre établi non sur l'ensemble du patrimoine ou
de revenus du redevable, mais soit un bien ou revenu déterminé,
soit sur des catégories des biens ou revenu pris distinctement.
· Etre établi abstraction faite de la
personnalité du redevable, c'est-à-dire que la personne du
redevable ne peut entrainer ni une déduction du montant de l'imposition,
ni a fortiori une exemption.
Ce titre on peut citer les impôts sur les produits et
certains impôts le revenu tels que la taxe mobilière.
4.
CLASSIFICATION D'APRES LE MONDE DE REPARTITIONS OU DE CALCUL DE L'IMPOT
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