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UNIVERSITE DE LIMOGES
FACULTE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DE
LIMOGES
AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)
MASTER 2 DROIT INTERNATIONAL ET COMPARE DE
L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique «
ENVIDROIT »
ANALYSE DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX DE
LUTTE
CONTRE LE TRAFIC ET LE BRACONNAGE DES ESPECES MENACEES
EN AFRIQUE
CENTRALE : LE CAS DE L'ELEPHANT ET DU GORILLE
Mémoire présenté par ANGELE
SERAPHINE NANFAH DONFACK Sous la direction de Mme
Sévérine NADAUD, Maitre de conférences,
Université de Limoges
Août 2014
i
DEDICACES
Je dédie spécialement ce mémoire à
DIEU Tout Puissant et à mes parents
pour la grâce et le soutien qu'ils m'ont accordés lors de
la réalisation de ce travail.
ii
REMERCIEMENTS
Mes sincères remerciements vont à l'endroit de
ma grande soeur NGUEGUIM NANFAH Josiane, mon frère
NANFAH Rodrigue et mes petites soeurs et frère. Je
n'oublie pas mes neveux et mes nièces, Frédérique
coco, Dominique Brenda, Prince,
et Paolo Tchouchou.
Je remercie également le Ministère de
l'Environnement, de la Protection de la Nature et du Développement
Durable (MINEPDED) et le Ministère des forêts et de la Faune
(MINFOF) du Cameroun, qui m'ont permis d'effectuer mes stages
académiques dans de très bonnes conditions. Un merci particulier
à l'endroit de ma Directrice de mon mémoire, Madame
Sévérine NADAUD pour ses conseils
méthodologiques et ses chaleureux encouragements durant la
rédaction de ce travail.
iii
LISTE DES FIGURES ET DES TABLEAUX
I-Liste des photos et des figures
Photo 1. Eléphant de Forêt Photo 2.
Eléphant de la savane 7
Photo 3. Eléphants massacrés à Gamba au
Tchad, (au total 89) en mars 2013 11
Photo 4. Gorille de l'Ouest Photo 5. Gorille de plaine de l'Est
13
Photo 6. Des gorilles victimes du braconnage en RDC (2007)
16
Figure 1. Augmentation des aires protégées
(valeurs non cumulatives), Source UICN (1994) 20
Figure 2. Distribution des éléphants dans les
aires protégées d'Afrique Centrale 21
Figure 3. Zonage schématique d'une aire
protégée 22
II-Liste des tableaux
Tableau 1. Récapitulatif de la classification des
gorilles 14
Tableau 2. Etat de distribution des éléphants
dans sept pays d'Afrique centrale 19
Tableau 3. Les aires protégées en cours de
création au Cameroun (2012) 24
Tableau 4. Quelques aires protégées du Congo
25
Tableau 5. Quelques aires protégées du TCHAD
25
iv
ACRONYMES
AFD : Agence Française de
Développement
AGNU : Assemblée
générale des Nations Unies
ANPN : Agence Nationale des Parcs
Nationaux
APT : Aires Protégées
Transfrontalières
BAD : Banque Africaine de
Développement
BM : Banque Mondiale
CDB : Convention sur la Diversité
biologique
CDP : Conférence des Parties
CCN : Cellule de Coordination Nationale
CCNUCC : Convention Cadre des Nations Unies
sur le Changement Climatique
CE : Commission Européenne
CEEAC : Communauté Economique des
Etats de l'Afrique Centrale
CEFDHAC : Conférence sur les
Ecosystèmes de Forêts Denses et Humides d'Afrique Centrale
CIB : Congolaise Industrielle des Bois
CITES : Convention sur le Commerce
International des Espèces de Faune et de Flore Sauvages
Menacées d'Extinction
CMS : Convention sur la conservation des
espèces migratrices appartenant à la faune sauvage
COMIFAC : Commission des Forêts
d'Afrique Centrale
ECOFAC : Ecosystèmes Forestiers
d'Afrique Centrale
ETIS : Éléphant Trade
Information System
FACA : Forces Armées
Centrafricaines
FAO : Fonds des Nations Unies pour
l'Alimentation et l'Agriculture
FCFA: Franc de la Communauté
Financière Africaine
FEM : Fonds pour l'environnement mondial
FMI : Fonds Monétaire International
FTNS : Fixed Telecommunications Network
Services
GIZ : Agence de coopération
allemande
GSEAF : Groupe de spécialistes des
éléphants d'Afrique
GTBAC : Groupe de Travail Biodiversité
d'Afrique Centrale
Ha: Hectare
v
ICCN : Institut Congolais pour la
Conservation de la Nature
IFAW: International Fund for Animal
Welfare
Kg: Kilogramme
LAGA: Last Great Ape Organization
MEFE : Ministère de l'Economie
Forestière et de l'Environnement
MIKE: Monitoring of Illegal Killing of
Elephants (Suivi de l'abattage illégale des éléphants)
MINEPDED : Ministère de
l'Environnement, de la Protection de la Nature et du Développement
Durable
MINFOF : Ministère des Forêts et
de la Faune du Cameroun
NEPAD : Nouveau Partenariat pour le
Développement de l'Afrique
RCA : République Centrafricaine
RDC : République Démocratique
du Congo
REPAR : Réseau des Parlementaires pour
la Gestion Durable des Ecosystèmes Forestiers
d'Afrique Centrale
RFI : Radio France internationale
OCFSA : Organisation pour la Conservation et
la Faune et de la flore sauvages en Afrique
Centrale
OFAC : Observatoire des Forêts
d'Afrique Centrale
OMD : Organisation Mondiale des Douanes
ONG : Organisation Non Gouvernementale
ONU : Organisation des Nations unies
ONUDC : Office des Nations Unies contre la
drogue et le crime
PACEBCo : Programme d'Appui à la
Conservation des Ecosystèmes du Bassin du Congo
PAPECALF: Plan d'Action Sous-Régional
des Pays de l'espace COMIFAC pour le
renforcement de l'application des législations
nationales sur la faune sauvage
PAULAB : Plan d'Action d'Urgence de Lutte
Anti braconnage
PEXULAB : Plan d'Extrême Urgence de
Lutte Anti-braconnage
PM: Premier ministre
PNUD : Programme des Nations Unies pour le
Développement
PNUE : Programme des Nations Unies pour
l'Environnement
POP : Polluant Organique Persistant
PROGEPP : Projet de Gestion des
Ecosystèmes Périphériques
vi
PUSAF : Plan d'Urgence pour la
Sécurisation des Aires protégées
RAPAC: Réseau des Aires
Protégées d'Afrique Centrale
RIDACC : Réseau des Institutions de
Formations Forestières et Environnementales d'Afrique
Centrale
SGTFAP : Sous Groupe de Travail Faune et
Aires Protégée
TNS : Tri National de la Sangha
TRIDOM: Trinational Dja-Odzala-Minkebe
UA : Union africaine
UE : Union européenne
UICN: Union mondiale pour la nature
UNESCO: United Nations Educational Scientific
and Cultural Organization
UNOPS: United Nations Office for Project
Services
USA: United state of America
USAID: United States Agency for International
Development
USFS: United States Forest Service
USFWS: United States Fish and Wildlife
Service
WSC: Wildlife Conservation Society
WWF: World Wide Fund for Nature
ZIC : Zone d'intérêt
cynégétique
ZICGC : Zone d'intérêt
cynégétique Gestion Communautaire
vii
SOMMAIRE
INTRODUCTION GENERALE 1
PARTIE I: DIVERSITE DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX DE
LUTTE CONTRE LE TRAFIC ET LE BRACONNAGE DES ELEPHANTS ET GORILLES
EN
AFRIQUE CENTRALE 5
CHAPITRE I : GENERALITES SUR LES ELEPHANTS ET LES GORILLES
D'AFRIQUE
CENTRALE 5
Section 1 : Généralités sur les
éléphants 5
Section 2 : Généralités sur les gorilles
d'Afrique centrale 12
Section 3: Les grands complexes transfrontaliers et les aires
protégées en Afrique centrale 16
CHAPITRE II : PANOPLIE DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX DE LUTTE
CONTRE LE TRAFIC ET LE BRACONNAGE DES ELEPHANTS ET GORILLES EN
AFRIQUE CENTRALE 27
Section 1 : Convention spécifique à la lutte
contre le trafic des deux espèces : La CITES 27
Section 2: Conventions internationales
généralisant la lutte contre le trafic et le braconnage des
éléphants et des gorilles 30
Section 3: Les éléphants et les gorilles :
Instruments internationaux protégeant chaque espèce
séparement 34
PARTIE II: L'IMPACT DES INSTRUMENTS INTERNATIONAUX DE
LUTTE CONTRE LE TRAFFIC ET LE BRACONNAGE DE L'ELEPHANT ET DU
GORILLE
EN AFRIQUE CENTRALE 38
CHAPITRE I. EFFECTIVITE DE LA MISE EN OEUVRE DES INSTRUMENTS
INTERNATIONAUX DANS LA CONSERVATION DES ELEPHANTS ET DES GORILLES
38
Section 1 : L'instauration des plans d'actions et des
stratégies de lutte contre les actes criminels
dans la faune en Afrique centrale 39
Section 2 : Mesures prises par les Etats d'Afrique centrale et
de la participation des
organisations dans la lutte contre le trafic et le braconnage
des espèces menacées 44
Section 3: Résultats de l'application des conventions
internationales de lutte contre le trafic et
le braconnage des éléphants et des gorilles
53
CHAPITRE II : LES ENTRAVES A L'APPLICATION EFFICACE DES
INSTRUMENTS INTERNATIONAUX DE LUTTE CONTRE LE TRAFIC ET LE BRACONNAGE DES
ELEPHANTS ET DES GORILLES EN AFRIQUE CENTRALE 57
viii
Section 1 : Particularités des problèmes du trafic
et du braconnage des éléphants et des gorilles
dans la sous- region 57
Section 2 : Esquisses de solution compensatoire des contraintes
existantes 61
1
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