L'évolution de "temporaire décès" et l'insuffisance de l'épargne à longe terme

Section 1 : Insuffisance de l'épargne à longue terme

A/Partie théorique :

1) Clarification de notion :

Les produits d'assurances Vie:

En Tunisie, il n'y objet que de la version classique de l'assurance vie, elle s'identifie comme étant l'engagement de l'assuré à verser des primes réguliers définies dans la clause du contrat jusqu'au délai de l'échéance de ce dernier; dont on y trouve l'assurance en cas de vie, l'assurance en cas de décès, l'assurance mixte.

La typologie des contrats en assurance vie :

· Assurance en cas de vie :

L'assurance en cas de vie garantit le versement d'un capital ou d'une rente au bénéficiaire désigné dans le contrat, si la personne assurée est en vie au terme du contrat.

· Assurance en cas de décès :

L'assurance en cas de décès garantit le versement d'un capital ou d'une rente au bénéficiaire désigné dans le contrat, en cas de décès de l'assuré.

· Assurance mixte proprement dite :

L'assurance mixte comme son nom l'indique consiste au versement d'un capital qui peut être réglé aussi bien en cas de vie qu'en en cas de décès. L'assureur s'engage en effet à payer un capital soit au bénéficiaire (qui est généralement l'assuré), s'il est vivant à une date déterminée, soit au bénéficiaire désigné, si l'assuré décède avant la date fixée

Les étapes de contrat d'assurance :

Il apparaît que l'objet des sociétés d'assurances sur la vie peut désormais être défini comme étant la conclusion de contrat individuel ou collectif, par lesquels l'assuré prend l'engagement en contre partie du versement de prime ou de cotisation, de régler au souscripteur, à l'adhérent ou au tiers désigné, un capital ou une rente déterminé, en cas de décès de l'assuré ou en cas de survie de celui ci à une époque et pendant une durée définie dans le contrat.

La proposition d'assurance : Information du souscripteur Droit de renonciation Obligation de déclaration du risque initial Transmission de la proposition à l'assureur : Examen de la proposition : sélection médicale
Définition par l'assureur du risque garantie	Phase de conclusion du contrat
Le contrat d'assurance :
La police d'assurance
Date d'effet des garanties
Note de couverture
Paiement de la prime d'assurance
Provision mathématique et ses conséquences :
réduction, avance, rachat (dans le cas de la souscription de produits de vie).
Evolution des garanties : participation aux bénéfices (dans le cas de la souscription de produits de vie)	Phase de déroulement du contrat
g- Le bénéfice du contrat h- Fin du contrat d'assurance i- Prescription	Fin du contrat

Les intervenants du contrat d'assurance vie :

Pour un contrat d'assurance vie, il peut y avoir quatre intervenants :

· Assureur

C'est toujours une personne morale, exclusivement société anonyme ou société mutuelle, régulièrement constituée, qui a obtenu de l'Autorité de tutelle l'agrément nécessaire.

Outre ces sociétés, il faut évidemment citer la Caisse Nationale de Prévoyance, organisme public à statut particulier.

· Assuré :

La personne désignée en cette qualité aux conditions particulières et sur la tête de laquelle repose l'assurance.

· Souscripteur

La personne physique ou morale qui demande l'établissement du contrat et s'engage au paiement des primes.

· Bénéficiaire

La personne désigne pour recevoir le montant de la garantie assurée si l'événement faisant l'objet de l'assurance se réalise.

2) Principe de base

Police d'assurance

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Document signé par la société d'assurance et l'assuré (ou le souscripteur) qui constate l'existence et les conditions du contrat.

Prime ou cotation :

Somme payée par l'assuré à chaque échéance en contrepartie des garanties accordées par l'assureur.

La tarification :

Principale source de rentabilité pour les établissements financiers, la tarification sera alors objet de calcul de prime. Le deuxième élément important venant joué en assurance vie est le temps : l'assuré paye une prime aujourd'hui et recevra une prestation plus tard. Et comme on a choisit l'exemple de contrat d'assurance décès, ainsi on aura à savoir de quel genre de tarification doit on avoir besoin afin de tenter de manipuler les facteurs pouvant être affecté suite aux éventuels changements de la crise financière.

Le taux techniques :

Actualisation et capitalisation liées aux opérations sur le long terme déjà introduites .La méthode Pratiquée par les assureurs vie conventionnels est la méthode de capitalisation des intérêts composés. Taux technique est le taux qu'utilise l'assureur vie pour établir la tarification du contrat.

- L'assureur s'oblige à obtenir de ses placements un rendement annuel au moins égal au taux technique.

- Une hausse du taux technique se traduit par une baisse du tarif.

Taux minimum garanti TMG :

C'est le taux de rendement global garanti incluant tout ou partie de la participation aux bénéfices « PB »prévue par le contrat.la réglementation fixe les plafonds à ne pas dépasser.

Pour juger du rendement d'un contrat, il y a lieu de tenir compte non seulement du taux d'intérêt technique, mais aussi de la participation aux bénéfices.

La revalorisation :

La participation aux bénéfices vient augmenter la provision mathématique déjà constituée .En contrepartie, l'assuré sera appelé à augmenter ses primes à l'avenir dans les mêmes proportions, ce qui va entrainer une valorisation parallèle des garanties du contrat pour l'avenir. La participation bénéficiaire est accordée suivant le système du bonus.

La cessation du paiement des primes :

Elle met un terme au contrat :

- Soit total, si les deux premières primes n'ont pas été acquittées : c'est la résiliation ;

- Soit partiel dans le cas contraire : c'est la réduction.

La réduction qui a pour effet de diminuer les garanties de l'assureur proportionnellement aux primes versées est liée à l'existence d'une provision mathématique.

Le rachat :

C'est un droit personnel au souscripteur qui peut, sur simple demande, réaliser immédiatement sa créance. Il ne s'agit pas dans ce cas d'obtenir le remboursement pur et simple des primes versées, mais celui de la provision mathématique constitué, c'est-à-dire de la fraction des primes affectées au compte d'épargne. La partie des primes affectée à la couverture des risques si le contrat en comportait a été consommée et ne peut être comptabilisée dans le calcul du rachat.

Les dispositions légales relatives à la valeur de réduction s'appliquent également au rachat : - détermination du mode de calcul par le règlement général de l'assureur,

- communication annuelle de son montant à l'assuré,

- délai à partir duquel il peut être demandé.

Les provisions mathématiques :

Les sociétés d'assurances doivent être en mesure à tout moment de faire face à leurs engagements, pour ce faire, elles constituent des provisions, celles-ci présentent quelque particularité en matière d'assurance vie.

- Le calcul de provisions mathématiques.

Schématiquement, les provisions mathématiques peuvent être définies de la façon suivante.

Valeur actuelle des valeur actuelle des

Provision = Engagement de l'assureur - Engagements de l'assuré

Mathématique (prestation future) (prime future)

On les appelle mathématique parce que les dettes de l'assureur envers les assurés et les bénéficiaires de contrats dont elles sont la représentation sont calculés selon les méthodes actuarielles qui appartiennent aux sciences mathématiques.

Les provisions mathématiques doivent être constituées pour toutes les opérations d'assurance vie qui laissent apparaître une dette de l'assureur à la date de l'inventaire, c'est à dire les contrats dont les cotisations sont nivelées et/ou qui comportent une partie d'épargne.

A /L'aspect classique de l'assurance-vie :

1-Les assurances en cas de vie :

Les assurances en cas de vie prévoient le paiement d'un capital ou d'une rente si l'assuré est en vie à une date fixée au contrat, il s'agit donc d'une opération d'épargne, mais qui ne se dénoue que si l'assuré épargnant est en vie à l'époque où il doit percevoir son épargne. La perte de toute prestation en cas de décès étant mal acceptée par les assurées. Ces formules sont souvent couplées avec une contre assurance qui prévoit le remboursement des primes au bénéficiaire désigné en cas de décès de l'assuré.

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Contrats	Primes	Prestations	Contre-assurance
Capital différé	Soit uniques soit périodique (cessent d'être dues au décès de l'assuré)	En cas de vie au terme du contrat, l'assuré reçoit un capital	Si l'assuré vient de décéder, les primes payées (dans certains cas la provision mathématique) sont remboursées au bénéficiaire.
Rente viagère immédiate	Unique	L'assuré reçoit tant qu'il est en vie à terme une rente payée périodiquement	Il est possible d'envisager le remboursement de la prime au d'une partie à un nombre minimum d'arrérages n'a pas été réglé.
Rente viagère différée (1)	Soit uniques, soit périodiques	Rente périodiques si l'assuré est en vie à terme	Idem
Rente temporaire	Soit uniques, soit périodiques	Rente immédiate ou différée ; versée en cas de vie de l'assurée jusqu'à une date prévue dans le contrat	Idem

Il est à noter que les contrats d'assurance ci-dessus peuvent reposer sur une tête au sur deux têtes. Dans ce cas, le capital en cas de vie sera versé si l'un des deux assurés est en vie au terme du contrat, de même, la rente sera servie tant que l'un des deux assurés sera en vie. (Le contrat d'assurance est dit réversible).

(1) : C'est le régime de retraite par excellence : l'assuré paye des primes pendant sa carrière professionnelle au moment ou il dispose de revenu suffisant, puis touche des arrérager des qu'il se trouve à la retraite.

2 - Les assurances en cas de décès :

Quelles qu'en soient les causes (accident, maladie, meurtre, vieillesse, suicide inconscient), les assurances en cas de décès prévoient le plus souvent le versement au bénéficiaire désigné d'un capital si l'assuré vient à décéder, parfois une rente peut aussi être servie au bénéficiaire par exemple à la veuve en attente de pension de réversion ou à l'orphelin qui poursuit ses étude.

contrat	Primes	prestations	Contre assurance
Vie entière immédiate (2)	Soit uniques, soit viagères (versées jusqu'au décès de l'assuré ou au plus tard jusqu'à l'âge de sa retraite)	Le bénéficiaire recevra un capital au décès de l'assuré à quelque moment qui survienne
Vie entière différée	Souvent périodiques et cessent à la date de début de garantie	Le bénéficiaire ne recevra la prestation que si le décès de l'assuré est postérieur à une date fixée au contrat	En cas de décès avant la prise d'effet de la garantie, le bénéficiaire pourra récupérer les primes payées
La temporaire (3)	Uniques ou limitées si le contrat d'assurance est à plus d'un an	Le bénéficiaire ne recevra la prestation que si le décès de l'assuré et antérieure au terme de contrat	Remboursement des primes au terme du contrat si l'assuré est vivant

(2) : Certains assureurs proposent une vie quasi-immédiate : la couverture du décès accidentel est assurée dés la souscription du contrat par contre, en cas de décès suite à une maladie, la couverture ne joue qu'après un certains

Délais de carence (si le décès survient plutôt, seules les primes sont remboursées)

(3) :Ce contrat est plus souvent souscrit par des jeunes couples qui veulent assurer le bien être du foyer en cas de décès de l'un ou l'autre sans payer de prime trop importante ou en cas d'achat à crédit, pour garantir le remboursement du capital restant dû en cas de décès de

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l'emprunteur, certaines entreprises souscrivent également ces contrats au profit de leur employés contractuels.

3-Les assurances mixtes :

Contrats	primes	Prestations
Le mixte proprement dit	Soit unique, soit viagères (versées jusqu'au décès de l'assuré ou au plus tard jusqu'à l'âge de sa retraite soit jusqu'au terme du contrat	Le bénéficiaire recevra un capital le jour de décès de l'assuré si celui-ci survient avant le terme du contrat. Si non si l'assuré est toujours vivant à cette époque l'assureur lui verse le capital qui est identique dans les deux cas.
Le terme fixe	Primes périodiques avec cessation au décès de l'assuré	Le capital en cas de vie ou de décès n'est versé qu'au terme du contrat.
La combinée	Même principe que le mixte	Même principe que le mixte, mais les prestations en cas de décès au de vie sont inégales. On trouve toutes les combinaisons possibles entre la 100/25et la 100/200, 50/100 (4)

Encore une fois, ces contrats d'assurance peuvent être souscrits sur une ou deux têtes. Dans ce cas, le capital en cas de décès sera versé au premier décès, par contre, le capital en cas de vie ne sera versé que si les deux assurés sont vivants au terme du contrat.

(4) on appelle 100/25 une combinaison dont la garantie vie est égale à 25% de la garantie décès, une combinaison 100/200 est celle dont le garantie vie est égale à 200% de la garantie décès, la plus usitée est la 100/25 dont le coût se compare à celui d'une simple temporaire dont les primes déductibles et qui prévoit une contre assurance sous la forme du paiement d'un capital en cas de vie au terme du contrat

4- Les assurances de survie :

Les prestations prévues au contrat principales ne sont versées que si le bénéficiaire est alors vivant. Le contrat principal peut être une assurance en cas de décès (rente ou capital de la survie) ou une assurance mixte (dotale).

Contrats	Prestations	Contre assurance
La rente de survie	En cas de décès de l'assuré une rente est versée au bénéficiaire tant qu'il est en vie ou jusqu'à une date prévue au contrat. Il existe trois principaux types de rente de survie : · la rente éducation, versée à l'orphelin jusqu'à ce qu'il ait terminé ses études et au plus tard jusqu'à l'âge de 21 ans ou 25 ans · la rente conjointe versée à la veuve (ou au veuf) jusqu'à son décès ou jusqu'au jour où la rente de réversion est versée par les régimes de retraites complémentaires ou la sécurité sociale · La rente servie aux enfants handicapés au décès de leurs parents.	Remboursement des primes en cas de décès du bénéficiaire avant l'assuré
Le capital de survie	Le capital est versé au bénéficiaire s'il est vivant au décès de l'assuré
Assurance dotale	L'assurance de base est le terme fixe, le terme de contrat est souvent la majorité d'un enfant ou la date présumée de son mariage, le capital lui est alors versé s'il est en vie, que l'assuré principal soit vivant au décédé.

B / L'aspect moderne de l'assurance vie de l'assurance STAR et l'assurance AMI : En cas de la STAR :

Les produit dits « facultatifs » représentent 5% des contrats en portefeuille actuellement de la STAR.

1) Avenir jeunesse :

Il s'agit d'un produit d'épargne visant à constituer une rente d'éduction pour les études supérieures. L'assuré détermine lui-même le montant de la rente souhaitée .Le calcul de la prime prend en compte l'âge du souscripteur, l'âge de l'assuré et le montant de la rente souhaitée. Cette rente est à effet des 18 ans de l'assuré.

Il existe une garantie en cas de décès du souscripteur qui permet de verser à l'échéance prévue la rente souscrite malgré l'interruption du versement de la prime.

Objet du contrat :

Le contrat Avenir jeunesse a pour objet de constituer une épargne, au profit de l'enfant mineur âgé
entre 1 et 15 ans, Par le versement de primes et la transformation de cette épargne en bourse L'enfant
bénéficiera du service des bourses mensuellement et durant 5 ans à partir de son 18éme anniversaire.

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En cas de décès ou d'invalidité totale absolue et définitive de l'assuré, avant le terme du contrat, La STAR assume la charge financière du dit contrat au lieu et place du contractant.

Garantie :

* Service des bourses.

* Garantie en cas de décès ou d'invalidité totale absolue et définitive.

* Garantie en cas de décès du bénéficiaire avant le terme du contrat.

-Restitution de l'épargne constituée.

-Limite des garanties décès et invalidité totale absolue et définitive.

2) Vie nouvelle :

Vie nouvelle apporte une réponse à ces deux préoccupations Retraite (par le service d'un capital convertible en rentes au terme du contrat) Protection familiale (par le service d'un capital, à vos ayants-droits en cas de décès avant le terme du contrat.

Objet du contrat :

Il s'agit d'un produit mixte ou l'assuré se constitue un capital en cas de décès et identifie un pourcentage de ce capital à lui verser en cas de vie .Ainsi un contrat Vie Nouvelle 100/50de 50 000 dinars correspond au versement d'un capital des les pourcentages autorisés sont 25%, 50%, 100% et 200%. Garantie :

Garantie de base :

* Garanties en cas de décès ou d'invalidité totale absolue et définitive

* Garantie en cas de vie

* Exclusions

* Attribution du capital en cas de décès

* Paiement des sommes assurées

a. En cas de vie de l'assuré : Le contrat et ses avenants, la preuve pour le paiement de la dernière prime et l'acte de naissance.

b. En cas de décès de l'assuré : Le contrat et ses avenants, la preuve pour le paiement de la dernière prime, l'acte de décès de l'assuré et un certificat médical constatant les causes du décès. Garanties complémentaires

* Décès accidentel (garantie A) « doublement » : En cas décès de l'assuré résultant d'un accident et survenant au plus tard un an après la date de l'accident, La STAR règle au(x) bénéficiaire(x) désigné(s) aux conditions particulières un capital supplémentaire égal au capital supplémentaire égal au capital décès garanti par le contrat.

* Décès Accidentel « triplement » (Garantie B) :

En cas de décès ou d'invalidité totale absolue et définitive résultant d'un accident de la circulation, la STAR règle au(x) bénéficiaire(s) un capital supplémentaire égal à deux fois le capital décès garanti par le contrat.

* Exonération : (Garantie c) :

En cas d'incapacité complète de travail de l'assuré excédant 90 jours continus, par suite de maladie ou d'accident, la STAR exonère l'assuré du paiement des primes pendant la période comprise entre le 91éme jour d'incapacité et la date de cessation de celle-ci mais au plus tard à la date d'expiration de l'année d'assurance au cours de laquelle l'assuré atteindra l'âge de soixante ans .

Avantage :

- Des cotisations adaptées à votre situation professionnelle et familiale et adaptables à d'éventuels changements.

- Votre argent n'est jamais bloqué, vous pouvez en disposer totalement ou partiellement.

- Votre épargne est rémunérée chaque année par un taux d'intérêt minimum garanti et une participation aux bénéfices.

- Vos cotisations sont déductibles de la base imposable de vos revenus. Et, moyennant une surprime : - Vos cotisations seront totalement prises en charge par la STAR en cas d'arrêt de travail.

- Votre capital décès peut être doublé en cas de décès accidentel ou triplé en cas d'accident de la

circulation.

3) Longue vie :

Longue vie est un contrat à long et moyen terme conçu par la STAR pour répondre à trois préoccupations :

* Un complément de retraite : par le service d'un capital convertible en rentes au terme du contrat.

* Une protection familiale : par le remboursement des primes versées nettes, à vos ayants droits en cas de décès avant le terme du contrat.

* Moyennant une surprime : vos cotisations seront totalement prises en charge par la STAR en cas d'arrêt de travail.

Objet du contrat :

Il s'agit d'un produit d'épargne /retraite où l'assuré choisit le capital et le terme du contrat. Ce capital peut être converti en rente. Essentiellement reversé en capital.

Garantie :

Longue vie a pour objet de garantir :

a) Garanties obligatoires :

-Le paiement du capital assuré si l'assuré est vivant au terme du contrat (fixé à 60 ou 65 ans).

- Le remboursement des primes versées, si l'assuré décède avant le terme du contrat, nettes accessoires et taxes engagés par l'assureur.

b) Garantie complémentaire :

-En cas d'incapacité complète de travail suite à une maladie ou à un accident survenant avant le terme du contrat, mais au plus tard à la date d'expiration de l'année d'assurance au cours de laquelle l'assuré atteindra l'âge de soixante ans, l'exonération du paiement des primes.

-Les conditions particulières du contrat indiquent si cette garantie complémentaire est accordée. Avantage :

- Des cotisations adaptées à votre situation.

- Votre argent n'est jamais bloqué, vous pouvez en disposer en disposer totalement ou partiellement. - Votre épargne est rémunérée chaque année par le cumul du taux d'intérêt minimum garanti, et une participation aux bénéfices.

- Vos primes sont déductibles de la base imposable de vos revenus.

	Conclusion de produits vie de la STAR:

> La STAR nous propose la gamme des garanties suivant 10-15-20

> Un soutien durable et efficace contre les aléas de la vie.

> Grace au contrat 10-15-20 la STAR garantit pour les êtres qui vous sont chers une protection adéquate.

> Un capital minimum de 2000 Dinars est versé intégralement et rapidement en cas de décès prématuré pour permettre à vos proches de faire face aux dépenses immédiates.

> Vous soutenir en cas d'invalidité total.

En cas de l'AMI :

Les produits dits << facultatifs > de l'AMI présentent la meilleure formule qui répond au mieux à vos besoins personnels.

1-Produit assurance en cas de décès, Temporaire décès à capital constant << OUAJIBI > :

C'est le versement du capital de base prévu aux conditions particulières en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive de l'assuré avant le terme pour protéger ses enfants contre les difficultés financières occasionnées par un coup dur de la vie

Avantage :

Garantie :

Assurance AMI incite l'assuré de souscrire avec cette garantie de base des garanties Complémentaire.

Dans la réalisation du contrat, le souscripteur a le choix d'ajouter une garanti complémentaire moyennant une prime complémentaire et aura opté pour une parmi les trois garanties complémentaire suivantes:

· Garantie <<D> ou doublement

En accordant cette garantie (les conditions particulières l'indiquent), l'Assurance AMI règle aux bénéficiaires, en cas de l'accident, un capital supplémentaire égal au capital fixé aux conditions particulières.

· Garantie <<T> ou triplement

S'il en est le cas d'attribuer cette garantie, l'Assurance AMI règle aux bénéficiaire, en cas de décès accidentel (ou IAD) et survenant au plus tard un an après la date de l'accident, un capital supplémentaire égal au double du capital fixé aux conditions particulières.

· Garantie <<E> ou double effet

En cas de décès postérieur du conjoint non remarié de l'assuré, ou de décès simultané de l'assuré et de son conjoint dans un même évènement, la compagnie garantit sous réserve que le contrat soit en vigueurs, aux profits des enfants restant à charge, quel qu'en soit le nombre, le versement d'un capital dont le montant est égal a celui réglé lors du décès de l'assuré.

Remarque

Les garanties complémentaires prennent fin à l'expiration de l'année au cours de laquelle l'assuré atteint son soixantième anniversaire.

Les garanties D, T et E peuvent être accordées séparément ou regroupées, seules les garanties D et T ne s'ajoutent pas.

2-Produit assurance mixte : << RAHATI >

C'est le versement du capital prévu dans le contrat :

- Soit en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive de l'assuré avant le terme du contrat. - Soit en cas de vie de l'assuré au terme du contrat.

3-Produit assurance mixte << IMTIYEZ >:

C'est le versement du capital prévu dans le contrat :

- Soit en cas de décès ou d'invalidité absolue et définitive de l'assuré avant le terme du contrat - Soit en cas de vie de l'assuré au terme du contrat.

Pour ce type de contrat, l'assuré a le choix entre la capitale vie égale au double du capital décès (IMTIEZ 50/100) ou un capital décès égal au double de la capitale vie (IMTIEZ 100/50).

Ces deux contrats RAHATI, IMTIEZ donnent le droit de choisir à la souscription :

·

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Les montants des capitaux assurés ;

· La destination de vos bénéficiaires ;

· Le mode de paiement de vos primes ;

En plus, si les primes des trois premières années sont acquittées, l'assuré peut bénéficier des avantages : avance, réduction et rachat.

Des Avantages Fiscaux :

En souscrivant à l'un de ces contrats, l'Etat vous donne le droit de déduire de la assiette du assuré de revenu imposable jusqu' à 2000 DT par an si il est marié et s'il a 4 enfants à charge.

En plus les sommes assurées en cas de décès et en cas de vie sont nettes d'impôt et exonérées des droits de succession.

4-Produit retraite et capitalisation, assurance en cas de vie « MOUSTAKBALI » :

C'est le versement du capital prévu dans le contrat en cas de décès de l'assuré avant l'entrée en jouissance de la retraite complémentaire pour maintenir standing de vie .Ce produit permet au assuré au moyen de versements périodiques de :

Garantie :

MOUSTAKBALI est un contrat qui vous gratuit à l'échéance prévue et en cas de vie, le versement :

· D'un capital

Ou

· D'une rente viagère ou temporaire avec la possibilité de réversion. En cas de décès avant l'échéance du contrat, assurance AMI versera à vos bénéficiaires le montant de l'épargne constituée à la date du décès.

Rendement :

Vos cotisations seront rémunérées par :

Un taux d'intérêt minimum de 4,5%.Des intérêts complémentaires provenant de la participation aux bénéfices réalisés de l'assuré.

En plus, si les primes des trois premières années sont acquittées, l'assuré peut bénéficier Avantages

L'avance :

AMI assurance peut vous accorder des avances sur ce contrat, sous forme de prêt.

La réduction :

Si l'assuré arrêtez de payer vos primes, votre contrat reste en vigueur, mais avec des garanties réduites.

Rachat :

Sur simple demande, l'assuré pouvez mettre fin au contrat, et il bénéficie du versement de la valeur de rachat.

· Collectifs : il y a deux conventions :

. Convention avec ATTIJARI BANK

. Convention avec BTE

Il existe d'autres conventions plus anciennes avec SPROLOSS, CNSS, CNRPS, BS, ONH, OTD.

L'évolution de temporaire décès et l'insuffisance de l'épargne à longue terme.

2011

Conclusion de produits vie de l'AMI:

La gamme des produits d'assurance vie AMI se comportent donc comme un véritable collecteur d'épargne et les primes ou cotisations versées sont assimilées à des dépôts à terme dans une banque et ce, compte tenu des facilités fiscaux de retraits accordées aux clients En souscrivant à l'un de ces contrats, l'Etat vous donne le droit de déduire de la assiette du assuré de revenu imposable jusqu' à 2000 DT par an si il est marié et s'il a 4 enfants à charge.

En plus les sommes assurées en cas de décès et en cas de vie sont nettes d'impôt et exonérées des droits de succession

Par l'accès aux provisions mathématiques conformément aux dispositions légales régissant l'avance et le rachat sur polices.

B/ Partie empirique : L'assurance STAR et L'assurance AMI au niveau de produits facultatifs :

En cas de la STAR :

Tableau 10 : Insuffisance d'évolution des chiffres en (DT) des produits vie

Exercice	31 /12/2007		31/12/2008		31/12/2009
Rubrique	Prime émise	Nombre du contrat	Prime émise	Nombre du contrat	Prime émise	Nombre du contrat
Vie nouvelle	92 850,628	55	97 932,062	57	112 677 ,227	58
Longue vie	62 501,696	318	38 225,370	71	22 726,082	64
Avenir jeunesse	42 133,890	87	44 559,082	132	42 064,593	125

(Source : direction vie de l'assurance STAR)

Les chiffres d'affaires des produits facultatifs de l'assurance STAR sont réduits au niveau de primes émises et le nombre des contrats par rapport le temporaire décès qui est obligatoire.

On constate de produit facultatif qu' il existe une évolution remarquable de produit Vie nouvelle en 2007-2008 au niveau des primes émises d'une moyenne 5081.434 DT en 2008/2007 et de 14 745,165 en 2009/2008 de même leur nombre des contrats ont augmenté de

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2 contrats en 2008/2007 et 1 seul en 2009/2008, Au niveau de produit longue vie qui est réduit par vie nouvelle . Au cours de période 2007-2009, ce produit a une chute de primes émises d'une moyenne 24 276,326 DT en 2008/2009 et aussi d'une moyenne 15 499,288 DT en 2009/2008. De même le nombre du contrat a diminué. Au niveau de produit Avenir jeunesse on remarque qui il y a perturbation de primes émises et les nombres de contrats.

En cas de l'AMI :

Tableau 11 : Insuffisance d'évolution des chiffres en (DT) des produits vie :

Exercice	31/12/2007		31/12/2008		31/12/20009
rubrique	Primes émises	Nombre des contrats	Primes émises	Nombre des contrats	Primes émises	Nombre des contrats
OUAJIBI	1767324	12	1 767,324	11	1 899 ,417	8
RAHATI	57 834 ,914	45	57 834,914	45	65 488,850	59
IMTIYEZ	25 061,622	25	25 061622	25	93 854,047	63
MOUSTAKABLI (retraite complémentaire)	9212553	15	13003779	19	19442,460	25

(Source : direction vie de l'assurance AMI)

Les chiffres d'affaires de produits de vie(primes émises) sont réduits de même le nombre des primes .A titre d'exemple, On constate que le total de primes émises de produit de vie en cas de décès OUJABI est reste constante de 2007 jusqu' à la fin de l'année 2008 de 1 767, 324 DT et le nombre des primes diminue 11 à cause de 2 résiliations et une souscription de contrat .Déplus, On remarque une évolution légère de 132,093DTcar on enregistre 7 résiliations et 4 souscriptions par conséquence il est classé le 3éme en comparaison avec les autres chiffres d'affaires de produits en 2009. On trouve produit de vie mixte RAHATI le 2éme au point de vue leur part. On lui note une stagnation de total primes émises de 57 834,914 et une immobilité de nombre des primes de 45. On enregistre une augmentation notable du total de primes émises et le nombre de primes respectivement

De 7 653 ,936 DT et 14.On remarque une constance de chiffres d'affaires de produit mixte IMIYEZ qui est le premier en tenant compte leur part en effet 2007à2008 de 25 061, 622 DT également au nombre de primes qui est identique de 25 on remarque une évolution importante de 68 792,425DT.

On s'intéresse à l'épargne pure MOUSTAKBALI qui constitue une retraite complémentaire est évolue en 2007 à 2008 de 3 971, 226DT et de 4 primes et en 2009 on note une augmentation de 6438, 681 DT et de 6 primes mais il est loin par rapport RAHATI et IMTIYEZ malgré ces avantages nombreux définie pour le souscripteur , On ne peut pas négliger depuis longtemps fait la constatation qu' il y a une sorte de relation , de corrélation entre les taux d'épargne et le taux de croissance importante à l'échelle global. Alors, l'épargne est donc fondamentale pour le développement d'un système financier qui lui-même est fondamentale au développement économique d'un pays.

L'épargne qui prépare notre retraite complémentaire sachant que la retraite diminue par rapport au revenu à pour objectif de stabiliser nos ressources financières.

Les conventions de Partenariat dans le cadre de la distribution des produits d'assurance

AMI:

Pour renforcer la distribution des produits d'assurances, les sociétés d'assurances sont appelés à fonder une assise juridique aussi solide avec les banques comme une intervention bilatérale doit être signé entre les deux parties pour rendre la relation plus fonctionnelle Exemple : la convention de l'AMI avec ATTIJARI Banque et avec BTE. Convention d'Assurance collective décès entre les soussignés: La banque du Sud et la société d'assurance Mutuelle ITTIHAD «AMI»:

Tableau 12 : Evolution des Chiffres d'affaires des produits AMI distribuent par la convention ATTIJARI BANK et BTE:

Exercice	31/12/2008		31/12/2009
Rubrique	Primes émises	Nombre des contrats	Primes émises	Nombre des contrats
ATTIJARI BANK	1 379 ,075	13 129	2 038, 106	16677
(BTE)	13 ,129	71	114,959	432
Total prime des contrats collectifs	14 14296	13 200	21 530 ,065	17109

(Source : La direction de l'assurance AMI)

-la bancassurance contribue l'évolution des chiffres d'affaires de produits d'assurance vie qui sont proches des produits bancaires qui ont été les plus commercialisées mais elle reste toujours modeste vue que caractère facultatif de produit vie et la concurrence forte avec le produits bancaires. En effet, on note une évolution de primes émises et le nombre des contrats respectivement d'ATTIJARI BANK et BTE en 2008-2009 de 659,031DT et 3548 contrats et 101,83DT et 361 contrats.

L'évolution de temporaire décès et l'insuffisance de l'épargne à longue terme.

2011

Conclusion

Les points communs :

Les points de différences:

-L'assurance vie en amélioration mais en faible positionnement.

En cas de la STAR:

-prédominance de temporaire décès dans la direction vie mais il est limitée par rapport le marché assurance vie (en comparaison avec la compagnie MAGHARBIA).

-Absence de convention de bancassurance dans les produits facultatifs.

- Un seul canal de commercialisation au niveau de temporaire décès.

-Evolution de produit d'assurance vie en contre partie il existe insuffisance de l'épargne à longue terme dans le cas de la STAR produit (Longue Vie) et cas de l'AMI produit(MOUSTAKBALI).

En cas de l'AMI :

-Présence de convention pour la commercialisation de produit facultatif.

-La diversité de convention avec les (BTE et ATTIJARI BANK) dans le temporaire décès et les produits vie.

Résultat de l'étude entre STAR & AMI

-L'assurance vie en amélioration mais en faible positionnement par rapport les autres branches.

-Evolution de produit d'assurance vie en contre partie il existe insuffisance de l'épargne à longue terme dans le cas de la STAR produit (Longue Vie) et cas de l'AMI produit(MOUSTAKBALI).

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