BIBLIOGRAPHIE ET WEBLIOGRAPHIE
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2. Livre de référence -septembre 2007 : «
Stratégie e-Maroc 2010 - Réalisations, Orientations & Plans
d'action »
3. IDARATI -Programme national e-Government 2005-2008 - "Pour
une administration électronique intégrée et citoyenne",
PROGRAMME E-GOVERNMENT 4. 5 - Version 4. 5 du 25 Janvier 2006
4. "E-Gov: Le Maroc est sur la bonne voie ..." Interview avec
Marc Ribes, expert en egouvernance, In :
www.itmaroc.com/E-Administration-le-Maroc-est-sur.html
5.
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6. Interview avec le directeur du programme COPERNIC Patrick
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7. Rapport d'information du Sénat sur les missions
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8. Revue Française de Finances Publiques
N°89/02-2005- article « COPERNIC » de Patrick DALHE directeur du
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10. Agence du revenu du Canada :
www.cra.gc.ca.
11. Tunis Afrique Presse (TAP), TUNIS, 14 jan 2008.
12. Dahir n° 1-07-129 du 19 kaada 1428 (30 novembre
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13. H. L. Baratin, << Organisation et méthodes dans
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15. SANDOZ, Jean-Marie. La communication dans les services
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16. Rapport d'activités de la DGI pour l'année
2006.
17. P.M. Gaudemet/ J. Molinier, <<Finances publiques
» Fiscalité / Tome2- 5éme Edition.
18. Schéma Directeur Informatique et de
Télécommunication de la DGI 2003-2008.
TABLE DES MATIERES
REMERCIEMENTS 2
Liste des abréviations 3
SOMMAIRE 4
INTRODUCTION GENERALE 6
PARTIE I : DEMATERIALISATION DES PROCEDURES FISCALES A LA
DGI : UN ATOUT DE MODERNISATION DE LA GESTION DE L'IMPOT 10
Chapitre 1 : Contexte de la
dématérialisation de la gestion fiscale à la DGI
12
Section 1 - Modernisation de l'administration publique 13
I. Introduction des NTIC au Maroc (1995-2007) 13
II. Programme national de «l'Administration en ligne »
15
Section 2 - Schéma Directeur de l'Information et des
Télécommunications (2003-2007) de la DGI 18
I. Contexte et objectifs du SDIT 18
1) Contexte 18
2) Les objectifs 19
II. Les principales étapes 20
III. Projets inscrits au SDIT 20
Chapitre 2 : Système Intégré de
Taxation (SIT) : Corollaire d'une gestion moderne 22
Section 1 : Nouveau système d'information de la Direction
: Outil de rationalisation de la gestion de
l'impôt au Maroc 24
I. Système d'information actuel de la DGI : Architecture
fonctionnelle 24
1) Applications métiers actuels dédiées
à la gestion fiscale 24
1.1) Impôt sur les sociétés (IS) 24
1.2) Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) 24
1.3) Impôt sur le Revenu (IR) 25
2) Défaillances des applications métiers de la
gestion fiscale 25
II. SIT projet du SDIT pour le futur système d'information
26
1) Description du projet SIT 26
2) Structuration du SI fiscal autour du projet SIT 29
3) Mise en oeuvre des meilleures pratiques dans le projet SIT
29
Section 2 : Benchmarking en matière de la
dématérialisation des procédures fiscales 30
I. Expériences étrangères 30
1) Cas de la France : La révolution copernicienne 30
1.1) Stratégie adoptée 30
1.2) Compte fiscal 30
1.3) Coût budgétaire et humain. 31
1.4) Bilan de fonctionnement 31
2) Succès de l'expérience des services fiscaux
chiliens 32
3) Canada : Service ImpôtNet (NETFILE) 35
4) Télédéclaration: Modernisation du
système fiscal tunisien 36
II. Expérience marocaine de l'Administration des Douanes
et Impôts Indirects 37
1) e-douane 37
2) SADOC corrigé par le système BADR 38
Conclusion de la première partie
40
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