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A Dieu tout-puissant ;
A mes chers parents
:
NSENGIMANA Edouard
et
MUKAMUHINZI Thatianne ;
A mes chers frères et
soeurs ;
A la famille KAMANA KALISA Charles ;
A
la famille IRYAMUKURU Pierre ;
A tous nos amis et
connaissances.
DEDICACE
REMERCIEMENTS
Au terme de ce travail, il est un grand devoir pour nous
de témoigner notre profonde gratitude a tous ceux qui ont
contribué a sa réalisation.
Qu'il nous soit permis d'adresser nos sincères
remerciements a l'Eternel Dieu tout puissant; Maitre de notre historique qui,
par son amour, nous donne la vie gratuitement ; a lui, l'honneur, la puissance
et la gloire sans fin.
Nous témoignons particulièrement notre
reconnaissance a nos très chers parents pour leur amour ; a nos chers
frères et sceurs ; a la famille KAMANA KALISA Charles et a la famille
IRYAMUKURU Pierre qui ont beaucoup contribué pour la réussite de
nos études académiques par leur soutien, tant matériel que
moral.
Nos sincères remerciements s'adressent au
C.C.A. CHIRHUZA BAGISHA Michel qui, malgré ses multiples obligations a
accepté de diriger ce mémoire ; ses remarques et ses conseils
judicieux nous ont été d'une valeur inestimable.
Que nos sentiments de reconnaissance parviennent au
Président Fondateur de l'U.L.K, Honorable Sénateur Prof. Dr
RWIGAMBA BALINDA ; le moteur de la promotion de notre vie
académique.
Que toutes les autorités académiques de
l'U.L.K., campus de Gisenyi, particulièrement le corps professoral a la
faculté de Droit, trouvent ici l'expression de nos profondes gratitudes
pour avoir fourni des efforts en vue de consolider notre formation
juridique.
Que toutes les autorités et les membres du
Syndicat des Domestiques au Rwanda et de Family Promotion Service Association,
regoivent nos profondes gratitudes pour avoir accepter de répondre a nos
questions.
Nous ne pouvons pas cloturer ce point sans remercier
les amis qui, de près ou de loin, matériellement ou moralement,
ont contribué a nos études. Nous pensons a Mme NYIRABIRORI
Annonciata, a Mr MUKUNZI Fulgence, a Sr Jeanne d'Arc, a Mlle UWINEZA Arlette, a
Mr NSENGIMANA Hèrmogène, a Mr HABYARIMANA Didier Eduine,
NYIRASAFARI Ange et a tous ceux qui ont participé a la réussite
de ce travail ainsi qu'à nos camarades étudiants ; que tout le
monde trouve ici l'expression de nos sincères remerciements.
BYUKUSENGE Elisée
SE
iv
SIGLES ET ABREVIATIONS
A.M. : Arrêté Ministériel
al. : Alinéa
Art. : Article
B.I.T. : Bureau International du Travail
C.C.A. : Chargé des cours
Associés
C.C.L. : Code civil Livre
C.T. : Code du travail
CHAP. : Chapitre
D.U.D.H. : Déclaration Universelle des Droits de
l'Homme
ed. : Edition
et al. : Et les autres
F.P.S.A. : Family Promotion Service
Association
Fbu : Franc burundais
Frw : Franc rwandais
H.R.W. : Human Rights Watch
J.O.R.R. : Journal Officiel de la République du
Rwanda
MI FOTRA : Ministre de la Fonction publique et du
Travail
n° : Numéro
O.I.T. : Organisation Internationale du
travail
O.N.U : Organisation des Nations Unies
Op. Cit. : Opere Citato
P. : Page
P.P. : Pages
S.M.I.C. : Salaire Minimum Interprofessionnel de
Croissance
S.M.I.G. : Salaire Minimum Interprofessionnel
Garanti
SY.DO.R. : Syndicat des domestiques au Rwanda
SY.TRA.ME.BU.: Syndicat des travailleurs de ménage
du Burundi
U.LK. : Université Libre de Kigali
U.N.R. : Université Nationale du
Rwanda
Vol. : Volume
w.w.w. : World Wide Web
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