LES MESURES RELATIVES AUX
RESSOURCES ET AUX RELATIONS DU CSW1 AVEC LE PUBLIC ET LES AUTRES
ADMINISTRATIONS
L'amélioration des ressources humaines et
matérielle (A) et le renforcement des relations entretenus par le CSW 1
avec les contribuables et les autres administrations (B) sont de nature
à accroître les recettes aussi bien de la TVA que des autres
cellule d'impôt.
A) L'AMELIORATION DES
RESOURCES HUMAINNES ET MATERIELLES
Il convient de distinguer les mesures relatives aux
ressources humaines (1) de celles relatives aux ressources matérielles
(2).
1 L'AMELIORATION DES
RESSOURCES HUMAINES
Des mesures s'imposent en matière de formation et
d'information du personnel (a), la rotation du personnel (b) et la motivation
du personnel (c).
a. la formation et
l'information du personnel
Sur le premier point, il convient de relever que le personnel
doit fournir individuellement des efforts pour arrimer ses connaissances
à l'évolution de la législation fiscale en
perpétuelle mutation. De même le chef de centre et la
hiérarchie doivent procéder de temps en temps à des
recyclages et concevoir des monographies.
Sur le second point, l'administration doit
systématiquement mettre à la disposition de tout le personnel
toutes les circulaires et instructions du Directeur des Impôts. La
fluidité de la circulation des informations au CSW 1 doit être
assurée aussi bien verticalement qu'horizontalement.
b. TROISIEME PARTIE :
les mesures internes au CSW 1
Chapitre 1
la rotation du personnel
Parce Qu'en se familiarisant avec le contribuable
l'objectivité et l'impartialité pourtant requises dans l'exercice
de notre fonction peut céder le pas à la subjectivité et
générer des abus susceptibles d'obérer l'exercices
harmonieux de notre fonction, il serait souhaitable de faire roter le personnel
d'un IFU à un autre, d'un centre à un autre, voire d'une ville
à une autre.
Par ailleurs, cette mesure a l'avantage de mieux former le
personnel en lui permettant de maîtriser la fiscalisation de tous les
secteurs d'activité et partant d'acquérir de l'expérience.
De même il conviendrait de sanctionner les agents véreux et
indisciplinés.
c. la motivation du
personnel
« il n'y a de véritable richesse que
d'homme » disait un philosophe C'est dire qu'il faut accorder
une grande importance à ce tout petit piston qui fait marcher la grande
machine à produire les recettes qu'est le CSW 1. Il s'agit de
créer des conditions favorables à l'émulation et à
l'épanouissement du travailleur, car, comme le dit F. DRUCKER,
« l'homme n'est pas là seulement pour produire mais pour
vivre ».
Il serait souhaitable qu'à défaut de
l'augmentation des salaires et primes, que des gratifications des salaires et
d'autres mesures soient prévues pour les meilleurs agents ou pour
motiver le personnel tout en améliorant le capital matériel du
CSW 1
2 L'AMELIORATION DES
RESSOURCES MATERIELLES
Il faut combler le déficit matériel du centre
(b) et renforcer l'informatisation du système (a)
a. le renforcement de
l'informatisation du système
S'il est vrai que le centre n'est pas mal loti en ce qui
concerne le matériel informatique, il n'en demeure pas moins qu'on
gagnerait à informatiser certaines tâches manuelles pour combler
le besoin en personnel du centre. Il s'agit tout simplement de se rapprocher
d'un opérateur pour concevoir des programmes ou des logiciels pouvant
permettre par exemple par un simple clic d'avoir la situation d'un contribuable
par rapport à tous ses impôts, de ressortir les
défaillants et les reliquataires, d'établir l'état
comparatif des impôts d'une société. En informatisant le
système, on utiliserait le personnel pour des taches plus productives
comme le contrôle.
b.
l'amélioration de la situation matérielle du
centre.
Les locaux sont exigus. Il est nécessaire de les
agrandir. Le centre doit être pourvu en téléphone,
photocopieuses, chaises, imprimés, et la liste n'est pas exhaustive. Le
chef de centre doit se reprocher de la hiérarchie et les inciter
à agir. Il doit renforcer les relations du centre avec les autres
administrations et avec les contribuables.
B) LE RENFORCEMENT DES
RELATIONS AVEC LES AUTRES ADMINISTRATIONS ET AVEC LES CONTRIBUABLES
Le CSW1 entretien des bonnes relations avec ses contribuables
(2) et avec les autres administrations (1). Il est question de renforcer ces
points forts pour une mobilisation accrue des recettes.
1 TROISIEME PARTIE :
les mesures internes au CSW 1
Chapitre 1
LA CAPITALISATIONS DES RELATIONS AVEC LES AUTRES
ADMINISTRATIONS
Le CSW 1 doit se rapprocher des administrations susceptibles
de lui fournir des informations à portées fiscales. Il s'agit par
exemple :
- de la cellules douane - impôt pour obtenir les listing
douanes des opérations des contribuable et de détecter les
dissimulation du chiffre d'affaires taxable à la TVA.
- des brigades et unités de contrôle de la douane
pour dépister les dissimulations de stocks de marchandises ;
- de la cellule spécialiser d'enregistrement pour
dépister les marchés publics non déclarés par les
prestataires de services ;
- des autres services des impôts pour recevoir les
dossiers des contribuables dont le chiffre d'affaire atteint cent millions de
francs CFA ;
- des services du MINDIC de la chambre de commerce et des
syndicats pour obtenir les textes législatifs et réglementaires
régissant leurs activités. Car, pour mieux fiscaliser un secteur
d'activité, encore faut-il le maîtriser. L'amélioration des
relations doit s'étendre aux principaux concernés que sont les
contribuables.
2 LE RENFORCEMENT DU
PARTENARIAT AVEC LES CONTRIBUABLES.
Il convient de féliciter le chef de centre pour la
politique de dialogue qu'il instaure actuellement avec les contribuables. Cette
politique doit être maintenue et le dialogue doit constituer des moments
d'échanges des préoccupations des deux camps.
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