REMERCIEMENTS
Aucune entreprise n'étant
l'oeuvre d'une seule personne. Le présent travail, fruit des longues
années de labeur et de patience, est l'issue de plusieurs jours de
recherche auxquels plusieurs personnes ont été associées
à des titres divers.
De prime abord, nos remerciements s'adressent à
notre Seigneur Dieu et Père pour le don de
la vie et de l'intelligence, pour nous avoir révélé son
amour et pour avoir donné un sens à notre vie.
Hommage est particulièrement rendu
à MC KAMANZI Charles et à l'assistant MUNYAMAHORO René,
qui en dépit de leurs horaires chargés, ont accepté de
diriger et de co-diriger ce travail en vue de sa réussite.
Notre indicible reconnaissance s'adresse
ensuite à notre famille qui a toujours manifesté un attachement
tendre à notre égard.
Nous remercions également tout le corps
enseignant de la Faculté de Droit de l'U.L.K qui s'est
évertué avec persévérance et abnégation
à nous inculquer des bases juridiques solides qui nous serviront de
guide pour l'avenir.
Nos vifs remerciements s'adressent à notre
tante NIRERE Spéciose pour son soutien matériel et moral tout au
long des nos études universitaires.
Que nos collègues de promotion
ne se sentent pas oubliés, eux, qui tout au long de nos études,
ont été compagnes et compagnons de toutes nos joies et peines.
Les années passées ensemble resteront à jamais
gravées dans notre mémoire.
Nous tenons aussi à remercier
tous les responsables des diverses bibliothèques et services qui nous
ont aidé à collecter les données pour la
réalisation de ce travail. Enfin, que tous autres qui ont
participé d'une manière ou d'une autre à la
réalisation de ce travail trouvent ici le couronnement de leurs
efforts.
NIYIBIZI Tite
SIGLES ET ABREVIATIONS
A.E.N.G.D.E : Applications et Editions Nouvelles de
Gestion et de Droit des
Entreprises.
A.D.E.M.E : L'Agence de l'Environnement et de
la Maîtrise de l'Energie
Al. : Alinéa
Art. : Article
Art. Cit. : Articulus citatus (article
précité)
ASSURPOL : Assurance de Pollution
B.O : Bulletin Officiel
CCLIII : Code Civil Livre
Troisième
Chap. : Chapitre
C.P.R. : Code Pénal Rwandais
Ed. : Edition
Etc : Et caetera (ainsi de
suite)
Et alii : Et les autres
FONERWA : Fonds National de l'Environnement au
Rwanda
HCM : Haute Cour Militaire
Http : Hyper text transfer
protocol (Protocole de transfert hypertexte)
i.e : C'est à dire, à
savoir
J.O.R.R : Journal Officiel de la
République du Rwanda
L.G.D.J : Librairie Générale de
Droit et de Jurisprudence
LITEC : Librairie Technique
M.C : Maître de Conférence
N° : Numéro
Op. Cit. : Opere Citato (
ouvrage précédemment cité)
O.R.U : Ordonnance du Rwanda Urundi
P. : Page
PP. : Pages
RPA : Rôle Pénale en Appel
RST : Réseau Scientifique et
Technique
S. : Suivants
SOS : Save Our Souls (sauver
nos âmes)
TEC&DOC : Technique et Documentation
ULK : Université Libre de
Kigali
UNR : Université Nationale du
Rwanda
Vol. : Volume
WWW : World Wide Web (la toile
d'araignée mondiale)
% : Pourcentage
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