4.6.3
Maîtrise du produit non conforme
La logique de la certification qualité est d'assurer
au client la conformité de la prestation de l'entreprise à ses
attentes.
Dans le cas de la non-conformité, l'entreprise doit
être capable de réagir soit en apportant des mesures correctives
avant la livraison soit en apportant des solutions si le défaut
intervient lors de cette livraison ou même ultérieurement.
Dans cette perspective, la norme demande la formalisation
d'une procédure écrite relative à la maîtrise des
produits/services non-conformes.
Principales exigences :
- Procédure écrite de traitement des
non-conformités ;
- Les procédures non-conformes doivent être
« isolés » pour éviter leur livraison ou leur
utilisation ;
- Les produits non-conformes doivent faire l'objet de nouveaux
contrôles à l'issue des corrections effectuées.
4.6.4 Analyse des
données
La norme ISO 9001 s'inscrit dans une approche dynamique de la
qualité : dans un contexte en évolution continue,
l'entreprise doit en permanence adapter son fonctionnement et améliorer
son offre de service. Pour alimenter ce processus de perfectionnement,
l'entreprise doit analyser régulièrement tous les
éléments de sa problématique qualité.
Principales exigences :
- Recueillir et analyser régulièrement les
données permettant d'apprécier globalement la situation
qualité de l'entreprise ;
- Identifier les besoins d'adaptation et repérer les
opportunités d'amélioration.
4.6.5
Amélioration
La norme exige de l'entreprise une démarche continue
d'amélioration de son système de management de la qualité.
Cette exigence générale devra se décliner dans l'ensemble
du dispositif qualité mais pourra conduire l'entreprise à
planifier des actions spécifiques et/ou à mettre en place des
processus spécialement dédiés à ce principe de
perfectionnement, si nécessaire.
Principales exigences :
- Planification des actions d'amélioration
continue ;
- Formalisation d'une procédure « actions
correctives » ;
- Formalisation d'une procédure « actions
préventives » ;
- Adoption d'une démarche d'amélioration
continue ;
- Les actions correctives ou préventives doivent
être proportionnées aux risques ;
- Suivi des actions correctives/préventives.
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