ANNEXES
37
ANNEXE 1 : BILAN ET COMPTE DE RESULTAT DU SYSTEMES
ALLEGE (SYSCOHADA)
38
39
40
ANNEXE 2 : ETATS FINANCIERS DU SYSTEME MINIMAL DE
TRESORERIE
(SYSCOHADA)
41
ANNEXE 3 : ETAT SUPPLEMENTAIRE STATISTIQUE DU SYSTEME
NORMAL
(SYSCOHADA)
42
TABLE DES MATIERES
REMERCIEMENTS ...II
SOMMAIRE III
NOTE DE SYNTHESE ....IV
ABBREVIATIONS ET ACCRONYMES V
PRESENTATION DE L'ORGANISME D'ACCEUIL VI
INTRODUCTION GENERALE ..1
Chapitre I : NORMES IAS-IFRS : PRESENTATION ET BILAN
D'UNE DECENIE
D'APPLICATION 4
I. Aperçu succinct du référentiel comptable
IAS-IFRS 4
I.1 Le normalisateur international IASB : Historique et structure
4
I.2 Légitimité de l'IASB 5
II. Apport des normes internationales dans
l'amélioration de la qualité de l'information
financière 6
II.1 Application des normes IFRS : vers une amélioration
de la fonction finance 6
II.2 IFRS et information financière
règlementée 8
II.3 La recrudescence des indicateurs non-GAAP sous l'impulsion
des IFRS 9
II.4 « La juste valeur » et qualité de
l'information financière en IFRS 10
III. Normes internationales : vers une restitution de
la confiance des utilisateurs de
l'information financière ? 12
III.1 La comptabilité créative en environnement
IFRS 12
III.2 La comparabilité de l'information financière
en IFRS 13
Chapitre II : CONVERGENCES & DIVERGENCES DU REFERENTIEL
COMPTALME
DE L'OHADA AVEC LES NORMES IFRS 14
I. Aperçu du système comptable de l'OHADA : Le
SYSCOHADA 14
I.1 Présentation générale 14
I.2. L'acte uniforme portant organisation et harmonisation de la
comptabilité des entreprises
(AUOHCE) : convergence vers une normalisation comptable
africaine 15
II. convergences et divergences du syscohada avec les normes
internationales IFRS 16
II.1 Comparaison du cadre conceptuel : Objectifs, utilisateurs et
principes 16
II.2 Systèmes comptables et présentation des
éléments des états financiers 18
II.3 Traitement des éléments des états
financiers : 19
II.3.1 Comptabilisation initiale des immobilisations corporelles
acquises 19
II.3.2 Traitement des subventions d'investissement en IFRS et en
normes OHADA 20
43
II.3.3 Comparaison au niveau des immobilisations incorporelles
21
II.3.4 Traitement ultérieur du goodwill : doit-on amortir
le goodwill ? 21
Chapitre III : 23
ENJEUX LIES AU PROJET D'HARMONISATION ET PERSPECTIVES
D'EVOLUTION 23
I. L'harmonisation internationale des normes comptables :
historique et enjeux 23
I.1 Théories économiques de la valeur :
échec d'une tentative précoce d'harmonisation de la
comptabilisation des échanges ? 23
I.2 Quelques avantages et inconvénients liés
à l'harmonisation comptable internationale 25
I.2.1 Avantages lié à l'harmonisation
internationale 25
I.2.2 Quelques inconvénients lié à
l'harmonisation internationale 26
II. L'effort d'harmonisation : exigence ou urgence pour
l'attractivite de l'afrique 28
II.1 l'harmonisation comptable, une réponse aux besoins de
développement de l'Afrique 28
II.2 Obstacles à l'harmonisation du SYSCOHADA aux normes
IFRS 28
III. Perspectives d'evolution 30
III.1 Marche vers une dynamique de convergence accrue IFRS - US
GAAP ? 30
III.2 Brexit, quelle incidence sur les pratiques comptables
promues par l' l'Union
Européenne (IFRS) ? 31
III.3 Harmonisation des « standards » comptables ou
standardisation des normes
comptables ? 31
III.4 Syscohada : Une alternative aux IFRS/PME ? 32
CONCLUSION GÉNÉRALE 33
REFERENCES ET BIBLIOGRAPHIE 34
TABLE DES ILLUSTRATIONS 36
ANNEXES 37
TABLE DES MATIERES 42
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