Eco-citoyenneté un outil pour la prise en charge environnementale des espaces résidentiels cas d'étude : nouvelle ville Ali Mendjli « UV06 »

ANNEXES

A.I.1

ANNEXE I - CONCEPTS ET APPLICABILITE DE L'OBJET D'ETUDE

DANS LE CONTEXTE ALGERIEN:

1 - LA QUESTION DU DEVELOPPEMENT DURABLE EN ALGERIE 1:

La stratégie nationale du développement durable en Algérie est illustrée par le programme du gouvernement, issu du programme présidentiel, et se matérialise particulièrement à travers un plan stratégique, en l'occurrence le plan de relance économique qui y intègre les trois dimensions du D.D: sociale, économique et Environnementale

Une stratégie nationale de l'environnement, établie par le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (M.A.T.E) renforce la stratégie gouvernementale, avec son outil de mise en oeuvre : le plan national d'actions pour l'environnement et le développement durable (P.N.A.E-D.D).

Cadre législatif :

Voila quelques textes réglementaires relatifs à l'environnement et au développement durable applicable en ALGERIE

- Loi n° 2001-20 du 12/12/2001 Portant de l'aménagement et au Développement durable.

- Loi n° 03-10 du 19 juillet 2003 relative à la protection de l'environnement dans le cadre du développement durable.

- Loi n° 04-09 du 14 août 2004 relative à la promotion des Energies Renouvelables dans le cadre du développement durable

- Loi n° 01-19 du 12 décembre 2001 relative à la gestion, au contrôle et à l'élimination des déchets

- Loi n° 01-20 du 12 décembre 2001 relative à l'aménagement et au développement durable du territoire

A.I.2

- Décret exécutif n° 93-160 du 10 juillet 1993 réglementant les rejets d'effluents liquides industriels,

- Décret exécutif n° 04-409 du 14 décembre 2004 fixant les modalités de transport des déchets spéciaux dangereux.

- Décret exécutif n° 06-02 du 7 janvier 2006 définissant les valeurs limites, les seuils d'alerte et les objectifs de qualité de l'air en cas de pollution atmosphérique.

- Décret exécutif n° 06-138 du 15 avril 2006 réglementant l'émission dans l'atmosphère de gaz, fumées, vapeurs, particules liquides ou solides, ainsi que les conditions dans lesquelles s'exerce leur contrôle.

- Décret exécutif n° 06-198 du 31 mai 2006 définissant la réglementation applicable aux établissements classés pour la protection de l'environnement

- Décret exécutif n° 07-144 du 19 mai 2007 fixant la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement

- Décret exécutif n° 07-145 du 19 mai 2007 déterminant le champ d'application, le contenu et les modalités d'approbation des études et des notices d'impact sur l'environnement

- Décret exécutif n° 93-184 du 27 juillet 1993 réglementant l'émission des bruits

2- LES ENJEUX DU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LA PRODUCTION

URBAINE EN ALGERIE :

a) Agenda 21 local en Algérie :

L'action ou agenda 21 en Algérie se concrétise par son partenariat avec le comité 21 français pour l'environnement et le développement durable, ce dernier est une association à but non lucratif née en 1995 pour faire vivre en France l'Agenda 21. Le comité travaille en collaboration avec les entreprises, les collectivités, les associations, les établissements publics, les médias, le P.N.U.E et PNUD.

A.I.3

Le Comité 21français appuie depuis 2003, avec le concours d'Enda Europe25, la création d'un Comité 21 algérien dirigé par Layashi Yaker26. Le Comité 21 accompagne les actions de cette nouvelle structure, en mobilisant ses collaborateurs (entreprises, associations, médias...) en Algérie et en animant des sessions de formations. Les principales missions de ce Comité 21, sont de renforcer la participation de la société civile aux enjeux de développement durable (traitement des déchets, protection des zones côtières, lutte contre la désertification ...) et de soutenir les Agenda 21 locaux (Tipaza, quartiers d'Alger...). Ces actions sont développées en partenariat avec l'Ambassade de France en Algérie, le ministère algérien de l'Environnement et le PNUD. 2

Stratégie de développement durable et respect de l 'Agenda 21 local³ :

y' Connaître et décrire les principaux problèmes environnementaux. y' Identifier les causes directes et indirectes.

y' Etablir un ordre de priorité pour leur traitement.

y' Définir une politique environnementale et proposer des mesures institutionnelles et juridiques pour renforcer les capacités de leur prise en charge.

y' Déterminer les besoins et investissements pour y faire face. b) ville durable et dimension écologique en Algérie 4:

Les projets de réalisation de cinq nouvelles villes à travers le territoire national, notamment à Hassi Messaoud et Boughezoul, constituent une nouvelle vision de promotion de l'efficacité énergétique et de développement durable, tout en préservant le modèle architectural traditionnel,

² http://www.univ-ecosetif.com/seminars/ddurable/61.pdf

³ http://www.univ-ecosetif.com/seminars/ddurable/61.pdf

³ http://www.lexpressiondz.com/actualite/155229-poles-de-developpement-durable.html?print

A.I.4

Les futures villes nouvelles ou villes "durables" implantées à Hassi Messaoud, Sidi Abdellah (Alger), Bouinan (Blida), Boughezoul (Médéa) et El Menéa (Ghardaïa) constituent un concept architectural moderne alliant l'économie d'énergie et le confort environnemental, ont-ils souligné lors d'une rencontre sur l'efficacité énergétique dans le bâtiment. Les avis d'appels d'offres pour la réalisation de la ville nouvelle de Hassi Messaoud, devant abriter le futur pôle pétrolier algérien, seront lancés en 2013, a indiqué M. Mourad Zeriati, directeur général de l'Etablissement Ville nouvelle de Hassi Messaoud (EVNH). Le consortium algéro-coréen Dongmyeong-Saman-Kun Won-BEREG, avait entamé fin janvier dernier les études d'aménagement et d'urbanisme de ce site.

La conception urbaine de cette ville sera un champ d'application exemplaire des solutions les plus avancées dans le domaine des énergies renouvelables et du solaire en particulier, tout en s'inspirant du modèle architectural traditionnel adapté aux critères sociaux et climatiques algériens, a expliqué pour sa part, Mme Amel Dif, architecte. Il s'agit également de l'utilisation de matériaux locaux à forte inertie thermique pour optimiser la ventilation naturelle, a-t-elle ajouté. Pour intégrer le concept bioclimatique, 65.000 palmiers sont plantés, huit forages effectués et un système d'irrigation "goutte à goutte" mis en place, le tout sur une surface de 6 km de long et 500 mètres de large, a indiqué M.Zeriati. Mme Maya Moussaoui, responsable au ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement a expliqué de son côté que la ville nouvelle de Boughezoul, dédiée notamment aux énergies renouvelables et aux activités industrielles et logistiques, «est basée sur les principes du développement durable». D'une superficie de 6000 hectares dont 4000 ha urbanisables, l'architecture de cette future ville, inclue tous les paramètres de la haute qualité environnementale, a-t-elle souligné.

La ville de Boughezoul, qui accueillera une population de près de 35.000 habitants, devrait intégrer l'architecture bioclimatique, l'efficience énergétique des bâtiments, la récupération des eaux de pluie, le recyclage des eaux usées, et la collecte de déchets, a-t-elle expliqué ?

A.I.5

Le cadre législatif :

? la loi n° 02-08 du 25 Safar 1423 correspondant au 8 mai 2002 relative aux conditions de création des villes nouvelles et de leur aménagement.

? La loi n°06 - 06 du 20 février 2006 portant loi d'orientation de la ville.

c) Eco-quartier :

Partie de ville ou ensemble de bâtiments qui intègre les exigences du développement durable, en ce qui concerne notamment l'énergie, l'environnement, la vie sociale.

2-LES MODELES :

PROJET AUGUSTENBORG, EN SUEDE :

Présentation du quartier

-Site : Ancien quartier d'immeuble collectif Il est construit en1950

-Superficie : 32 ha dont 3 ha de zones industrielles

- Programme : 1800 logements réhabilités et quelques logements construits

-Calendrier : 1998 : Prémices du projet 1ère phase terminée en 2001 - 2ème phase terminée en

2006Prémices

Situation géographique

Géographiquement, Augustenborg se situe dans la banlieue sud-est de Malmö. Ce quartier d'environ3 000 habitants est inséré dans le tissu urbain existant. Toutefois, entouré par des zones industrielles plus que par des quartiers résidentiels, il est relativement mal intégré au reste de la ville notamment en termes de transports

A.I.6

Projet de l'éco-quartier Augustenborg :

Projet de la réhabilitation écologique d'une ancienne zone portuaire industrielle en quartier moderne et durable.

A.I.7

Qu'est-ce que la concertation ?

La concertation est un mot qui ne se prête pas aisément à la définition. Le Petit Larousse la définit comme la « pratique qui consiste à faire précéder une décision d'une consultation des parties concernées ».1 La concertation peut se définir comme les « processus et procédures qui passent par, ou visent à, une participation du public, d'acteurs de la société civile ou d'acteurs institutionnels aux processus de décision sur le développement durable. Entrent dans son champ les consultations, enquêtes publiques, instructions mixtes, débats publics, conférences de citoyens, négociations associées aux processus de décision, dispositifs de discussion électronique, etc.» (Mermet, 2008).

Les risques si la concertation n'est pas appliquée:

Le défaut de concertation peut engendrer des échecs importants, à la hauteur des enjeux indiqués plus avant: non appropriation du quartier, mauvais usage des équipements, dégradation des lieux,...

La participation citoyenne :

Dans sa définition des « éco quartiers », le dictionnaire Wikipédia indique que « de l'élaboration à la phase d'exploitation, les quartiers durables sont le résultat de l'action entreprise par une multitude d'acteurs aussi variés que nombreux. [...]. La participation citoyenne couplée au principe de subsidiarité est un élément essentiel d'un quartier durable.»

La participation des habitants peut s'envisager selon deux types d'approche :

- les collectivités et aménageurs initient la démarche de participation et associent les acteurs et les habitants.

- les habitants initient la démarche et mobilisent les collectivités locales.

La participation peut ainsi être graduée selon plusieurs niveaux : information, consultation, concertation, co-production.

La démarche participative doit s'effectuer à différents moments :

- dès l'amont du projet, en sensibilisant les citoyens aux risques qu'encourt la planète, et à l'importance de leur implication dans le processus de concertation ;

- pendant la conception et la réalisation du projet, en recueillant à chaque étape les propositions des habitants ;

- mais aussi après la réalisation du projet, en informant les habitants des dispositifs environnementaux du quartier, des « gestes verts », ainsi que des dispositifs permanents de participation qui permettent de pérenniser dans le temps la démarche d'éco-quartier et de la partager avec les nouveaux arrivants.

La démarche peut s'appuyer sur différents outils :

- La création d'un lieu d'information permanente (ex : maison du projet),

- l'organisation d'évènements ponctuels (réunions publiques, ateliers urbains, balades urbaines...),

A.I.8

A.I.9

-l'utilisation de supports de communication spécifiques (exposition, publications de notices, de brochures...),

- la mobilisation du réseau associatif auquel on aura octroyé des moyens d'animation et d'intervention dans la durée ...

Les objectifs de la démarche participative sont les suivants :

- Aller aussi loin que possible vers la co-production de l'éco-quartier, associant la population à l'action publique et aux décisions en lui permettant de jouer un rôle actif dans le portage du projet

;

- Favoriser l'appropriation de la démarche d'éco-quartier par les habitants, avant, pendant et après la réalisation du quartier ;

- Favoriser chez les habitants l'émergence d'un mode de vie éco-citoyen, susceptible de réduire leur empreinte écologique, et venant optimiser les performances environnementales des équipements et bâtiments du quartier ;

Les enjeux liés à la participation citoyenne sont concrètement de deux ordres majeurs :

1. Proposer des habitats urbains différents, compétitifs et attractifs :

Pour inverser la tendance lourde de l'étalement urbain, où chaque famille cherche à construire « sa maison à la campagne », il est impératif que la construction en ville propose un cadre propice à la « vie familiale », répondant aux aspirations modernes et diverses de chacun et permettant l'expression des choix personnels de vie5 (telle que le propose dans l'idéal commun la « maison individuelle »).

2. Face à l'urgence environnementale, il est impératif de valoriser les initiatives écologiques et de former des Eco-citoyens.

En associant les citoyens aux projets urbains, il est possible de répondre à ces deux exigences : la participation citoyenne donne la voix à ceux qui veulent déjà agir et permet de diffuser l'information, de convaincre ceux qui sont moins sensibilisés (l'effet d'entraînement étant démontré comme un élément majeur dans les quartiers durables réalisés (cf. BedZED-GB, Eva Lanx Meer-NL ou Vesterbro-DK).

A.I.10

Activités éducatives et participation citoyenne

* Activités, formations, ateliers, dans les écoles, groupes communautaires, à l'éco-quartier et dans les institutions de la ville (bibliothèques, camps de jour, etc.)

* Appui aux comités de rues, ruelles, sur des thèmes précis qui existent déjà (bruit des trains, alimentation, etc.)

* Réunions des tables de quartiers et encourager la participation des citoyens aux forums existants (consultations des quartiers, de l'arrondissement, de la ville, conseil d'arrondissement, etc.), et création de nouveaux lieux d'échanges

Le contenu de la gouvernance urbaine :

La gouvernance urbaine intégrant une participation citoyenne active constitue :

- un mécanisme permettant la prise en compte des idées, des contributions et ce, le plus tôt possible dans un projet urbain et ce pour appuyer, aider à LA DECISION,

- Une écoute ouverte avec l'ambition d'intégrer des points de vues variés pour contribuer à la connaissance des autres et permettre le rapprochement des objectifs,

- Une démarche encadrée par des règles indiquant les devoirs de chacun, les limites de l'exercice,

- Une expérimentation locale, tenant compte des acteurs en présence, où le droit à l'erreur est reconnu (l'apprentissage de ce fait aussi !) et où la prise en compte du temps est importante.

Elle ne constitue pas :

- La prise de DECISION elle-même,

- Une écoute tous azimuts et ponctuelle,

- Un alibi à des décisions prédéfinies,

- La somme des intérêts particuliers,

- Une représentation sociale partielle ou institutionnelle,

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Schéma du jeu des acteurs, en position au modèle pyramidal

Ainsi, « Le principe de la participation appliqué à l'urbanisme est une pratique de la politique urbaine qui peut être comprise comme une offre en direction des habitants, comme un appel à l'invention ou à la réinvention de la cité par elle -même », permettant de générer de nouvelles formes urbaines, de nouvelles pratiques et répondant également aux attentes de la population.

PROJET BEDZED

(Beddington Zero fossil Energy Development) est le premier et le plus grand des projets britanniques neutre en carbone. Il est situé à Sutton, une banlieue résidentielle à 40 minutes au sud-est de Londres. BedZed est composé de 82 appartements résidentiels aux statuts divers - 34 à la vente, 23 en propriété partagée, 10 pour des travailleurs «essentiels » et 15 logements sociaux à loyer modéré - ainsi que 1600 m2 d'espaces de travail, une surface commerciale, un café,

des installations sportives, un centre de santé et des dispositifs d'accueil de la petite enfance, ainsi que 14 appartements à coursives destinés à la vente. Les premiers habitants sont arrivés en mars 2002 ; le quartier en compte actuellement 220.

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Le plan de BedZed a été dessiné et conçu dans l'intention de créer un quartier sans consommation d'énergie fossile, un quartier capable de produire au moins autant d'énergie renouvelable qu'il en consomme. L'énergie requise pour couvrir les besoins de BedZed provenant exclusivement de sources renouvelables, il donc s'agit bien d'un quartier « neutre en carbone » puisqu'il ne rejette aucune émission de dioxyde de carbone dans l'atmosphère.

3-L'éco-conception en pratique :

À la fois simple et ambitieux, le dessein des pères du projet est de créer un quartier qui réduira de moitié son empreinte écologique. Pour y parvenir, il faut évaluer la surface totale requise qui permettra de produire les ressources utilisées, afin de répondre à la consommation d'énergie et de fournir l'espace nécessaire aux infrastructures (logements, routes...). Les partenaires souhaitent construire un quartier qui ne dégrade pas l'environnement, qui réemploie, recycle et consomme toutes les sources d'énergie générées (en unités de CO2) et recourt au maximum aux ressources locales. Résultat : des transports limités, un développement économique local renforcé et une identité culturelle préservée, selon le schéma d'une boucle.

4-Les objectifs de projet : Les objectifs du projet sont les suivants :

a- Les objectifs sociaux

· Offrir aux résidents une haute qualité de vie sans sacrifier les avantages que procure le milieu urbain.

· Prendre en compte tous les aspects économiques et sociaux en proposant à la fois l'accès à la propriété pour des familles aisées et la location pour des foyers disposant de revenus modestes.

b- Les objectifs énergétiques

· Réduire la consommation d'énergie de 60% par rapport à la demande domestique moyenne.

· Ne pas utiliser d'énergies fossiles.

· Réduire de 50% la consommation des énergies pour le transport.

· Réduire la demande de chauffage de 90%.

· Utiliser des énergies renouvelables.

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c- Les objectifs environnementaux

· Réduire la consommation d'eau de 30%.

· Réduire le volume des déchets et accroître le recyclage.

· Utiliser des matériaux de construction provenant pour moitié d'un rayon inférieur à 60 kilomètres.

· Développer la biodiversité des espaces naturels.

5-facteurs déclenchant : Le principal facteur déclenchant pour le projet BedZed a été

l'environnement.

Le projet a été pensé pour réduire l'empreinte écologique à tous les niveaux (à la maison y compris sur le chantier, énergie et alimentation ; travail ; mobilité ; vie sociale, etc.)

6-La réalisation :

? Les transports planifiés :

Un plan de déplacements écologique (Green Travel Plan) a été adopté afin de réduire l'impact

environnemental des déplacements des résidents de BedZED. L'objectif est la diminution, dans

les dix prochaines années, de 50% de la consommation de carburant des véhicules. La Fondation

Peabody et Bioregional se sont engagées à l'intégrer comme obligation réglementaire dans les

critères d'attribution du permis de construire. Quatre points principaux structurent ce plan.

? Réduire le besoin en déplacements.

? Promouvoir les transports publics.

? Gérer rationnellement les parkings.

? L'énergie maîtrisée :

Les objectifs par logement sont de réduire de 60% la consommation énergétique et de 90% la

consommation de chauffage, par rapport à un logement traditionnel au Royaume-Uni.

? Des techniques et sytèmes innovants.

? Le recours aux énergies renouvelables.

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? L'eau récupérée et traitée :

Pour parvenir à réduire de 50% -par rapport à la moyenne nationale- la consommation d'eau par personne à BedZED (76 l/ jour à Bedzed contre 150 l/jour), plusieurs solutions ont été retenues et donnent des résultats.

· Le pré-équipement d'appareils à faible consommation.

· L'installation de baignoires à plus faible contenance et l'utilisation de réducteurs de pression.

· La pose de chasses d'eau à double débit 2 et 4 litres- permettant un gain de 11 000 litres par an et par habitant.

· L'utilisation maximale de l'eau de pluie.

· L'incorporation de graviers dans le revêtement de la surface des parkings, afin de minimiser le ruissellement des eaux.

· La distribution à tous les résidents d'un guide contenant des conseils pour réduire sa consommation d'eau.

? Des déchets mieux gérés :

Afin d'encourager la population à adopter les bons réflexes de tri des déchets, chaque appartement est équipé de bacs à 4 compartiments : verre, plastique, emballage et déchets biodégradables, intégrés sous l'évier.

Dans l'objectif de compléter les équipements de recyclage existants, un dispositif de compostage des déchets organiques, sur place, est proposé dans le cadre des actions éco-citoyennes «green lifestyle project».

? Les matériaux locaux privilégiés :

Dans la mesure du possible, des matériaux naturels, recyclés, récupérés et réutilisés ont été choisis pour la

construction du quartier.

? Les matériaux naturels.

? Les matériaux récupérés.

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7-Le résultat :

Mobilité : un plan de mobilité verte fait la promotion de la marche à pied, de la bicyclette et des transports publics. BedZed est bien desservi par les transports publics, y compris par deux gares de chemin de fer, deux lignes de bus et un tram. BedZed a été le premier quartier sans voitures du Royaume Uni à développer un club d'auto-partage ; une politique de « priorité aux piétons » a mis

l'accent sur un bon éclairage, des trottoirs surbaissés pour les chaises roulantes et les poussettes ainsi que des ralentisseurs installés pour maintenir la vitesse du trafic à l'allure des piétons.

? Energie : les bâtiments sont construits en matériaux massifs qui stockent la chaleur
pendant la journée et la restituent pendant la nuit. Les bâtiments sont disposés face au sud de façon à maximiser leur exposition à la chaleur du soleil,. Toutes les terrasses sont adossées aux bureaux qui font face au nord, où le solaire passif minimal réduit la tendance au chauffage excessif, respectivement au rafraîchissement des locaux. Les logements et les bureaux sont équipés de systèmes d'éclairage à basse consommation et d'appareils à haute efficience énergétique pour réduire les besoins en énergie électrique.cuisines - dans les habitations tout comme dans les bureaux - sont équipées d'appareils de mesure pour permettre aux usagers de vérifier leur consommation de chaleur et d'électricité

? Eau : la consommation d'eau a été ramenée à 76 litres/jour ; dont 18% sont de l'eau de
pluie ou de l'eau recyclée ; on a en outre installé des brise-jet sur tous les robinets, des toilettes à basse consommation d'eau, des baignoires plus petites. Une innovation remarquable à BedZed est la mise en place locale d'un système de bio-épuration de l'eau par des plantes qui filtrent les eaux noires et les transforment en eaux grises réutilisables pour des usages non-potables tels les chasses d'eau ou l'eau d'arrosage.

? Déchets : système de levée des déchets triés.

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? Matériaux locaux : Afin de réduire l'énergie grise de BedZed, les matériaux de construction ont été choisis en fonction leur faible taux d'énergie grise et si possible provenant d'un rayon inférieur à 35 miles du site lui-même. Dans toute la mesure du possible on a eu recours à des matériaux de construction naturels, recyclés ou récupérés.

? Social : 50% des logements sont attribués à des familles à bas revenus ; construction du BedZed pavillon

PROJET DE SIDI SALAH :

LE CONTEXTE

Le projet de Sidi Abdellah, située à 25 km à l'ouest d'Alger, s'étend sur Ville Nouvelle de 2 000 ha formés d'un paysage « collinaire » très calme et agréable. Il dispose de vues imprenables (versant sud sur les montagnes, versant nord sur la mer) et est à proximité immédiate des villes de Mahelma et Rahmania.