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NKULU NKASA Jaques
EPIGRAPHE
« Un bulletin de vote est
plus fort
qu'une balle de fusil ».
Abraham LINCOL
NKULU NKASA Jaques
II
DEDICACE
A notre cher père NKULU KAYEMBE Norbert ;
A notre chère mère MANYONGA ILUNGA Ephrasie ; A
notre très chère tante NGUBA KAYEMBE Esther ; A notre cher oncle
KAMANGWE KASONGO Adalbert ;
A tous congolais ayant le souci d'un Congo meilleur et
prospère.
Et tous ceux dont leurs noms n'ont pas été
mentionnés trouvent ici l'expression de notre profonde gratitude.
III
AVANT-PROPOS
Certes, dans la vie il y a un temps pour toute chose, un temps
pour commencer, un temps pour terminer et nous nous retrouvons à la fin
du deuxième cycle et universitaire de nos études
supérieures.
A l'issue de notre mémoire, nous manquons les termes
à utiliser qui peuvent supporter le poids de notre gratitude à
l'endroit du Professeur ILUNGA MONGA Simplice qui a accepté cette charge
de direction quel que soit ses multiples préoccupations.
Nous pensons également au chef de travaux COMBA OLANDI
lui qui a accepté également cette lourde charge de
codirection.
Nos profonds remerciements s'adressent à tous ceux qui
ont assurés notre formation intellectuelle, nous citons tous le corps
professoral de la faculté des sciences sociales, politiques et
Administratives de l'université de Likasi.
Nos remerciements s'adressent également à tous
nos camarades et compagnons de lutte dont : Vanessa MUJINGA, Betty KABAMBA,
Fanny MPANGA, Elysée LUBO, Ya Patty LUBABA, et AMURI MBYOLA.
Mention spécial au grand expert KILEME N'SAMBA
Héritier et sa tendre épouse Sarah KALWILE KILEME pour leur
amour, conseil et assistance à notre égard.
Nos profonds remerciements s'adressent également
à notre famille biologique où nous citons : KABULO Joëlle,
Chadrack NKIMBA, Laurent NTAMBO, Riphin KAZADI, Marc KAYEMBE, Chancel MBUYI,
Hélène BILONDA, Méchak KABILA et Abigaël KASONGO pour
leur amour familial à une grande affection, que ce travail soit le
nôtre et qu'il nous unisse davantage.
IV
NKULU NKASA Jacques
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INTRODUCTION
I. Présentation du sujet
L'expérience électorale de 2006 et 2011 a
démontré que le système de la représentation
proportionnel des listes ouvertes à une seule voie
préférentielle en vigueur présente des faiblesses,
notamment l'inflation des partis politiques et des candidatures qui entrainent
l'émiettement du suffrage et la sous-représentativité au
sein des assemblées délibérantes et surtout un coup
financier considérable des élections.
Pour répondre à cette difficulté, il a
ainsi été fixé dans la loi électorale un seuil
légal d'éligibilité pour l'élection des
députés nationaux, un seuil de 1% du nombre total de suffrage
exprimé est déterminé au niveau national.
En clair, pour bénéficier de l'attribution des
sièges, il faudra atteindre ou dépasser ce seuil.
Promulgué par le chef de l'Etat Joseph KABILA le 26
décembre 2017, la nouvelle loi électorale ne fait pas
l'unanimité au sein de la classe politique Congolaise ; bouder par les
acteurs politiques de l'opposition, elle est plutôt acceptée par
ceux de la majorité présidentielle.
Le seuil électoral est une condition légale
à remplir pour qu'une liste des candidats puisse participer à
l'attribution des sièges dans une circonscription, là où
un seuil électoral existe, une liste doit atteindre ou dépasser
ce seuil pour avoir une chance de décrocher des sièges. Mais, le
fait qu'elles franchissent le seuil électoral ne garantit pas
l'obtention d'un ou plusieurs sièges, cela lui permet simplement de ne
pas être écarté de la dévolution des sièges
dans la circonscription.
Il n'existe pas de cas général mais pour qu'un
petit parti puisse maximiser des chances d'obtenir un siège, il doit
présenter une liste dans une circonscription comptant un grand nombre
des sièges, le minimum possible des partis concourt, et où le
quotient n'est pas trop élevé, ceci a
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conduit les partis politiques à se regrouper pour avoir
la chance de gagner plus des sièges.
C'est ainsi que pour comprendre l'articulation des relations
entre l'organisation des élections et regroupements politiques qui
constituent à la fois le cadre et la raison d'être, notre travail
s'intitule « organisation des élections et regroupements politiques
en République Démocratique du Congo. Cas des élections de
2018 ».
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