III.2.9. LES COMPTES DE LA CLASSE 7
a) Les différences entre les deux plans
L'intitulé de la classe change, suivant les deux plans
: « compte de produits des activités ordinaires » dans le Plan
OHADA et « comptes de produits et profits par nature « dans le
PCGC.
On peut reproduire ici ce qu'on a développé,
à propos des activités ordinaires, à l'occasion de
l'examen de la classe 6 .
Il y a lieu de noter que les postes le 70 : Ventes de
marchandises », « 71 Production vendue » et « 72 :
Production stockée » du PCGC sont remplacés par le poste
« 70 : Ventes » et « 73 : Variation des stocks de biens et
services produits « du Plan des comptes OHADA.
Les reprises d'amortissement figurent dans le Plan des
comptes OHADA dans le poste « 86 : Reprise hors activité ordinaire
« d la classe 8, et les reprises sur provisions », soit au poste
« 86 Reprises hors activités ordinaires ». Or, toutes les
reprises sur amortissement et provisions sont enregistrées dans un seul
poste de la classe 7, compte « 78 Reprises sur amortissement et provisions
» du PCGC.
b) Les constantes dans les deux plan Il n'y en a pas.
III.2.10 LES COMPTES DE LA CLASSE 8 a) Les
différences dans les deux plans
D'abord, au niveau de l'intitulé de la classe, le Plan
OHADA parle des « autres charges et produits » alors que le PCGC
parle plût des Soldes de gestion ».
Ces différences dans les intitulés se justifient
par les différences fondamentales dans les contenus de la classe. En
effet, le PCGC a réservé la classe 8, essentiellement, à
la détermination des résultats intermédiaires et du
59
résultat final de l'exercice, alors que le plan des
comptes OHADA a réservé cette classe à l'enregistrement
des charges et produits hors activité ordinaire.
Les constantes dans les deux plans
Il n'en existe aucune.
III.2.11 LES COMPTES DE LA CLASSE 9
Dans le Plan des comptes OHADA, la classe 9 est
utilisée à la fois pour enregistrer les engagements hors bilan et
les opérations de comptabilité analytique alors que, dans le
PCGC, la classe est réservée uniquement à la
comptabilité analytique d'exploitation. Même pour ce qui est de la
comptabilité analytique, les postes diffèrent suivant les deux
plans.
Suivant l'analyse comparative de différents points
caractéristique ou spécifique du SYSCOHADA, tels que
précités, s'ensuit que les éléments ci-après
constituent des points forts constituant ainsi une réponse aux
faiblesses du Plan Comptable général Congolais ou au silence du
référentiel comptable congolais, de ce qui concerne certains
aspects de la vie économique des entreprise. Ces apports sont les
suivants :
· Les dispositions sur les comptes consolidés et
combinés ;
· La prise en compte du principe de
prééminence de la substance économique sur l'apparence
juridique ;
· Les dispositions sur la mise en place et en oeuvre des
procédures de contrôle interne ;
· Les principes ci-après sont clairement
exposés dans le SYCHOADA : continuité de l'exploitation,
permanence des méthodes, importance relative ;
· Tout en prônant le principe de la permanence des
méthodes, le SYSCOHADA insiste sur le fait que toute exception à
ce principe doit être justifiée par la recherche d'une meilleure
information ;
· En ce qui concerne les amortissements, la base de
calcul d'amortissement est dégagée par la différence entre
le coût d'entré du bien et sa valeur résiduelle
prévisionnelle ;
· La possibilité de la révision du plan
d'amortissement suite à a modification des conditions d'utilisation d'un
bien ;
· La distinction des actifs et des passifs en
activités ordinaires et en hors activité ordinaires permettant de
calculer aisément le besoin en fonds de roulement d'exploitation et le
besoin en fonds de roulement hors exploitation ;
60
· Le traitement comptable sur la conversion à la
date de clôture en unité monétaire légale du pays
des dettes et créances ainsi que des disponibilités
libellées en monnaies étrangères ;
· Le traitement comptable à la clôture de
l'exercice de la perte ou du gain résultant d'un emprunt
contracté ou d'un prêt consenti à l'étranger pour
une période supérieure à un an, prévoyant
l'étalement de cette perte ou de ce gain sur la durée restant
à courir jusqu'au dernier remboursement ou encaissement ;
· La prise en compte du bénéfice partiel
en fin d'exercice seulement, si le contrat pluriannuel global est
prévisionnelle ment bénéficiaire ;
· La mention dans les états financiers (annexes)
des événements intervenus entre la date de clôture de
l'exercice et la date d'arrêté définitive des comptes ;
· L'évaluation à la valeur vénale
des biens acquis à titre gratuit ;
· Les biens utilisés par l'entreprise mais qui ne
lui appartiennent pas ne doivent pas, en principe, fureur à l'actif sauf
: le bien de réserve de propriété et les biens acquis dans
le cadre d'un contrat de crédit-bail ou de lease-back ;
· Le recours aux comptes rattachés, en lieu et
place, des comptes de régularisation ;
· L'intégration dans les comptes annuels de
certaines opérations actées en hors bilan en PCGC. exemple : le
crédit-bail, les effets escomptés et non encore échus ;
· L'extension des provisions réglementées
aux stocks ;
· L'inscription à l'actif des primes de
remboursement des obligations ;
· L'inclusion dans les comptes annuels des instruments
de trésorerie ;
· La prise en compte de l'amortissement
dérogatoire inscrit au passif du bilan dans les capitaux propres ;
· L'instauration d'un dynamisme comptable qui consiste
à privilégier la finalité d'image fidèle,
même au détriment des principes ou règles comptables ;
· La détermination de la marge brute sur
matières, de l'excédent brut d'exploitation, du résultat
d'exploitation, du résultat financier... dans le compte de
résultat ;
· Les fiches de comptes mettent en évidence les
commentaires explicatifs, les exclusions et les éléments de
contrôle ;
· La catégorisation de la nature des informations
à fournir lors de l'établissement des états financiers en
informations obligatoires, informations spécifiques et informations
d'importance significative ;
· La mise en exergue de la trésorerie (actif et
passif), permettant d'obtenir par lecture quasi-directe la trésorerie
nette de l'entreprise ;
61
· La disparition du bilan de la masse des provisions
pour charges et pertes, désormais incluses dans les dettes
financières pour les provisions à plus d'un an et dans le passif
circulant pour les provisions à moins d'un an ;
· La disparition de la notion de « situation nette
«, remplacée par le concept de « capitaux propres «
incluant le résultat net de l'exercice et les « Autres capitaux
propres » ;
· Les états financiers doivent être
établis au plus tard dans les quatre mois qui suivent la date de
clôture de l'exercice ;
· Toute correction d'erreur dans la passation d'une
écriture des éléments erronés, en lieu et place,
d'une écriture inverse ;
· L'introduction dans les comptes de charges d'une
nuance entre les charges provisionnées et les dotations aux provisions
pour dépréciations ;
· La réévaluation peut être
également pratiquée sur les éléments d'actifs
autres que les immobilisations corporelles et incorporelles, à
l'exception des éléments dits monétaires. Elle peut
être globale, libre ou légale ;
· La plus- value de réévaluation est
comptabilisée soit dans le compte 106 « Ecart de
réévaluation »soit, 154 « Provision effectuée en
franchise d'impôts ou en neutralité fiscale ;
· Le résultat net de l'exercice est repris
globalement au passif du bilan ;
· Subdivision des titres de participation en fonction du
degré de contrôle exercé par l'entreprise détentrice
(contrôle exclusif, contrôle conjoint, influence notable) ;
· La valeur d'entrée dans le patrimoine des
titres de participation est constituée du prix d'acquisition
majoré des frais accessoires d'achat (droit de souscription) : ce
dernier n'étant pas à confondre au frais d'achat ou frais
d'acquisition non incorporables au coût d'achat :
· L'introduction du concept de « marchandises hors
activités ordinaires ».
· La prise en compte du niveau d'activité de
l'entreprise dans le calcul du coût de production' imputation rationnelle
des charge de structure).
· En ce qui concerne la réévaluation, la
valeur réévaluée d'un élément ne peut en
aucun cas dépasser sa juste valeur ; ce qui peut impacter sur le montant
de l'écart de réévaluation si la valeur brute
réévaluée s'avère supérieure à la
62
juste valeur. En outre, cet écart est directement inscrit
dans un compte divisionnaire du compte capital (10.6. écart de
réévaluation).
? Enregistrement et activation des coûts d'emprunts dans le
coût de production ou d'acquisition des actifs éligibles (actifs
immobilisés, stocks...) ;
? La détermination de la valeur ajoutée inclut
d'une part les impôts et taxes ainsi que les autres charges ( pertes sur
créances client et autres débiteurs ,quote-part de
résultat sur opérations faite en commun, quotte - part de
résultat annulée sur exécution partielle de contrats
pluri-exercices, valeur comptable des cessions courantes d'immobilisations,
jetons de présence, dons, charge provisionnées d'exploitation) et
d'autre part les subventions d'exploitation et les autre produits ( quote-part
de résultat sur opérations faites en commun, quote-part des
résultat sur exécution partielle de contrats pluri-exercices,
produits des cessions courantes d'immobilisations, jetons de présence,
indemnités d'assurances reçues, reprise de charges très
remarquable dans le calcul de la valeur ajoutée en PCGC et en SYSOHADA
;
? La partie du capital souscrit non appelé apparait en
diminution des capitaux propres, contrairement au Plan comptable
Général Congolais qui la reprend dans les valeurs
réalisables ;
? La trésorerie - actif inclut les titres de placement
et les valeurs à encaisser, éléments que le PCGC exclut de
valeurs disponibles.
Dans le plan des comptes OHADA, les comptes de
régularisation disparaissent au profit des autres comptes de tiers. Il
en est de même pour le compte « 49 compte d'attente à
régulariser « du PCGC.
Les intitulés des comptes « clients » et
« fournisseur » du PCGC changent ,dans le Plan des comptes OHADA, en
« 40 Fournisseurs et compte rattachés « et « 41 Client et
compte rattachés » , notamment par ce que les « effets
à payer « et les « effets à recevoir » ,inclus en
classe 5 dans le PCGC, figurent désormais en classe 4 dans le plan es
comptes OHADA, parmi les poste « Fournisseurs « et « Clients
».
Il faut noter que le Plan des comptes OHADA, s'agissant des
provisions, intitulé « Provision pour dépréciation
des comptes de la classe 4 », qu'utilise le PCGC, ceci signifie que les
dépréciations des comptes de tiers ( à l'actif) et les
risques provisionnés sont constatés désormais , soit dans
les charges d'exploitation, compte « 659 charges provisionnées
d'exploitation », soit dans les charges financières, compte «
679 Charges provisionnées financières « , soit dans les
charges hors activité ordinaire , compte « 839 Charge
provisionnées HAO » , au lieu de l'utilisation des comptes «
68 dotations aux provisions « , du PCGC. Les contreparties au
crédit sont des comptes de dépréciation : 391 à 398
(stocks), 490 à 499(tiers), 590 à 599 (trésorerie).
63
b) Les constantes dans les deux plans
Seul le compte « Personnel » garde un
intitulé et un numéro à deux chiffres constants dans les
deux plans.
BASCULEMENT
PCGC/OHADA
Trois grandes phrases et trois
dossiers
techniques
1 2 3
Dossier PCGC
utilisation données
PCGC en
hors
comptable
DOCAM
- Diagnostic
- Pré-comptabilisation
- Traçabilité
- Découpages des
exercices
(6 mois, 12mois, 18mois)
|
|
Dossier passage : ouverture dossier informatique de
passage
DOPASS
- Programmation des taches
- Traçabilité
- Saisie informatique
- Livres de passage
- Tests
- Migration
(exportation vers
DOHADEX)
|
|
Dossier
exploitant
normale
OHADA
informatique
DOHADEX
- Migration informatique (importation de
DOPASS)
- Traçabilité
- Formation
Exploitation évaluation
|
64
| 
