III.2.6. LES COMPTES DES LA CLASSE 4 a. les
Différences entre le PCGC et le plan OHADA
L'intitulé de la classe 4 change, suivant les deux
plans : « comptes de tiers »,pour le plan OHADA et « comptes de
tiers et régularisation »,pour le PCGC ce changement de domination
est du au fait que, dans le plan des comptes OHADA , les comptes de
régularisation fond désormais partie intégrante de chaque
compte de tiers concerné alors que , dans le PCGC, ils étaient
traités comme une catégorie à part.
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« 476 charges constatées d'avance », alors
que le PCGC les aurait incluses, dans le poste « 47 compte de
régularisation - actif ».
S'agissant du poste des charges à payer «
lorsqu'elles apparaissent en fin l'exercice » des charges certaines le
concernant, mais qui n'ont pas encore été enregistrées.
Faute de paiement ou de pièce comptable, a elles doivent être
évaluées et enregistrées :
? Au débit des comptes de charges
intéressées.
? Au crédit des comptes de la catégorie de tiers
aux quels elles sont :
Dues, dans un compte divisionnaire à terminaison 8 :
- 408 « fournisseur, factures non parvenues «s'il
s'agi d'achats de bines et de services livrés, mais non encore connus
sur factures,
- 4848 « Fournisseurs d'investissement, facture non
prévenues, s'il s'agit d'achats d'immobilisations livrées, mais
non encore connus sur factures.
- 4281 et 4286 « Personnel, charges à payer
«, s'il s'agit de congés payés, de rappels de salaires, de
droit à participation.
- 4381 à 4386 « Organismes sociaux, charges
à payer «, s'il s'agit de rappels de cotisations assises sur les
droits à congé, ou à participation s'ils sont
imposables,
- 4486 « Etat, charges à payer », s'il s'agit
d'impositions certaines, mais non encore exactement connues, ou de droits de
douanes dont l'échéance est retardée par obligation
cautionnée » (SYSCOHADA, Guide d'application)
Dans le plan des comptes OHADA, les comptes de
régularisation disparaissent au profit des autres comptes de tiers. Il
en est de même pour le compte « 49 compte d'attente à
régulariser « du PCGC.
Les intitulés des comptes « clients » et
« fournisseur » du PCGC changent ,dans le Plan des comptes OHADA, en
« 40 Fournisseurs et compte rattachés « et « 41 Client et
compte rattachés » , notamment par ce que les « effets
à payer « et les « effets à recevoir » ,inclus en
classe 5 dans le PCGC, figurent désormais en classe 4 dans le plan es
comptes OHADA, parmi les poste « Fournisseurs « et « Clients
».
Il faut noter que le Plan comptable OHADA, s'agissant des
provisions, intitulé « Provision pour dépréciation
des comptes de la classe 4 », qu'utilise le PCGC, ceci signifie que les
dépréciations des comptes de tiers ( à l'actif) et les
risques provisionnés sont constatés désormais , soit dans
les charges d'exploitation, compte « 659 charges provisionnées
d'exploitation », soit dans les charges financières, compte «
679 Charges provisionnées financières « , soit dans les
charges hors activité ordinaire , compte « 839 Charge
provisionnées HAO » , au lieu de l'utilisation des comptes «
68 dotations aux provisions « , du PCGC. Les contreparties au
crédit sont des comptes de dépréciation : 391 à 398
(stocks), 490 à 499(tiers), 590 à 599 (trésorerie).
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b) Les constantes dans les deux plans
Seul le compte « Personnel » garde un
intitulé et un numéro à deux chiffres constants dans les
deux plans.
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