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RÉGIME JURIDIQUE DES DROITS INTELLECTUELS EN DROIT POSITIF
CONGOLAIS : LE DROIT D'AUTEUR ET LE BREVET
Par Tshikolasony Luvundo Dominic Jr
Université de Kolwezi
Travail de fin de cycle
ÉPIGRAPHE.
Jamais je ne consentirais à
sacrifier au corps humain la vie d'un agneau. J'estime que, moins une
créature peut se défendre, plus elle a droit à la
protection de l'homme contre la cruauté humaine. Tel un arbre
immense, elle donne d'autant plus de fruits qu'on en prend soin. À
l'image d'une mine où plus on creuse en profondeur, plus précieux
sont les diamants qu'on y découvre, il est remarquable que plus on
explore la vérité, plus nombreux et variés sont les
services qu'elle nous fait assumer.
Autobiographie, ou mes expériences de la
vérité (1994).
Mohandas Karamchand Gandhi
DÉDICACE.
À l'humanité soucieuse du savoir, et à
Queen qui ne cesse de comprendre ma philosophie des choses.
REMERCIEMENTS
Au terme de cette phase de notre formation universitaire en
premier cycle, nous jouissons de cette page pour témoigner notre
gratitude à tous ceux ou celles qui, nous ont permis de mener à
bout notre formation. Nous sommes reconnaissants envers tous ceux qui, de
près ou de loin, nous ont assuré disponibilité,
collaboration et conseils pour la rédaction de ce mémoire et la
réussite des enseignements de notre programme en Droit privé
judiciaire.
Nous tenons à manifester nos sincères
remerciements à Monsieur Vital Pius Ngoie Kajama qui s'est
intéressé à notre problématique en acceptant de
diriger ce travail. Ses conseils et orientations en matière de
bibliographies se rapportant à notre sujet, et ses suivis nous ont
été de très grande importance.
Notre reconnaissance va droit à toute l'équipe
de la faculté de Droit et du Département de Droit privé et
judiciaire de l'Université de Kolwezi, en particulier le professeur
Wikha Tshibinda Baudoin et l'assistant Jean-Jacques Diur qui ont
ménagé des efforts pour que nous puissions coordonner et
harmoniser nos choix d'enseignements et terminer notre programme dans les
meilleurs temps.
Nous rendons hommage aussi à la famille Diur en la
personne de l'Assistant Jean-Jacques Diur. Sans leurs concours financiers, nous
ne serions pas à mesure d'accéder à cette formation
universitaire.
Nos remerciements vont aussi à l'ensemble du personnel
de l'université, enseignants, service aux étudiants, services
administratifs et le personnel de la bibliothèque virtuel de
l'Université du Caire pour leur disponibilité à nos
multiples requêtes.
À ma famille (les dix y compris mon père et ma
mère), je ne saurai que dire grand merci pour tout ce dont vous
faîtes pour moi notamment l'assistance dot j'ai
bénéficier.
Notre séjour à l'Université de Kolwezi
nous a permis de rencontrer et de connaître des gens dont les conseils et
l'amitié nous ont été permis de passer les moments les
plus difficiles. Nous les remercions toutes et en particulier M. Gaëtan
Kapenda., Mlle Naomi Kabwik, Mr ChadracKapalu et toute sa famille et
Cédric Mbayo. Merci de nous avoir offert le cadre familial et/ou
professionnel permettant notre épanouissement dans un environnement fort
troublé,
Nous ne pouvons pas oublier nos collègues
étudiants en particulier ceux avec qui nous avons partagé les
travaux académiques et/ou les moments d'épreuve ou de
détente pendant notre découverte du système
éducatif des sociétés congolaises.
Très grand merci à tous.
Kolwezi, septembre 2016.
Tshikolasony Luvundo Ros. Cass. Dominic Jr.
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