Memoire Online - Organisation du droit international humanitaire au sein du service de santé des armées

Atouts	Opportunités	Comment utiliser les atouts du SSA et les opportunités qui se présentent pour assurer une bonne application du DIH par le SSA
Valeurs historiques du SSA	Portée universelle du DIH	Promotion du DIH au niveau international
	Valeurs françaises	Consolidation du lien SSA/Nation
	Importance accordée par les organisations internationales	Promotion des valeurs du DIH au sein des organisations internationales
	Partenariats ou collaborations du SSA	Renforcement des partenariats et collaboration en matière de DIH
	Renforcement du lien avec le commissariat aux armées	Renforcement de la proximité avec les armées
Ethique médicale intrinsèque au SSA	Portée universelle du DIH	-
	Valeurs françaises	Consolidation du lien SSA/Nation
	Importance accordée par les organisations internationales	Promotion de l'éthique médicale au sein des organisations internationales
	Partenariats ou collaborations du SSA	Renforcement des partenariats et collaboration en matière de DIH
	Renforcement du lien avec le commissariat aux armées	Renforcement de la proximité avec les armées
Potentiel d'intégration au niveau stratégique du DIH	Portée universelle du DIH	Promotion du DIH au niveau international
	Valeurs françaises	Consolidation du lien SSA/Nation
	Importance accordée par les organisations internationales	Promotion du DIH au sein des organisations internationales
	Partenariats ou collaborations du SSA	Renforcement des partenariats et collaboration en matière de DIH
	Renforcement du lien avec le commissariat aux armées	Renforcement de la proximité avec les armées
Bureau juridique dédié au SSA	Portée universelle du DIH	Promotion du DIH au niveau international
	Valeurs françaises	-
	Importance accordée par les organisations internationales	Promotion du DIH au sein des organisations internationales
	Partenariats ou collaborations du SSA	Renforcement des partenariats et collaboration en matière de DIH
	Renforcement du lien avec le commissariat aux	Renforcement des partenariats et collaboration en matière de DIH

	Opportunités	Comment utiliser les atouts du SSA et les opportunités qui se présentent pour assurer une bonne application du DIH par le SSA
	armées
Doctrine d'emploi ancrée dans le DIH	Portée universelle du DIH	Promotion du DIH au niveau international
	Valeurs françaises	-
	Importance accordée par les organisations internationales	Promotion du DIH au sein des organisations internationales
	Partenariats ou collaborations du SSA	Renforcement des partenariats et collaboration en matière de DIH
	Renforcement du lien avec le commissariat aux armées	Renforcement de la proximité avec les armées
Ecoles de formation initiale et continue propres au SSA	Portée universelle du DIH	Intégration du DIH par tous les personnels du SSA
	Valeurs françaises	Intégration du DIH par tous les personnels du SSA
	Importance accordée par les organisations internationales	-
	Partenariats ou collaborations du SSA	Renforcement des partenariats et collaboration en matière de DIH
	Renforcement du lien avec le commissariat aux armées	Renforcement de la proximité avec les armées
Port de l'emblème	Portée universelle du DIH	Promotion du DIH au niveau international
	Valeurs françaises	Consolidation du lien SSA/Nation
	Importance accordée par les organisations internationales	Promotion du DIH au sein des organisations internationales
	Partenariats ou collaborations du SSA	Collaboration renforcée avec la Croix-Rouge française
	Renforcement du lien avec le commissariat aux armées	Renforcement de la proximité avec les armées
Dimension internationale du SSA	Portée universelle du DIH	Promotion du DIH au niveau international
	Valeurs françaises	Consolidation du lien SSA/Nation
	Importance accordée par les organisations internationales	Promotion du DIH au sein des organisations internationales
	Partenariats ou collaborations du SSA	Renforcement des partenariats et collaboration en matière de DIH
	Renforcement du lien avec le commissariat aux armées	Renforcement de la proximité avec les armées

	Menaces	Comment utiliser les atouts du SSA pour réduire les menaces pesant sur l'application du DIH en son sein
Valeurs historiques du SSA	Evolution lente du DIH	Protection des victimes de guerre
	Complexité des situations opérationnelles	Consolidation du respect des valeurs du DIH
	Evolutions techniques et technologiques	Consolidation du respect des valeurs du DIH
	Etendue de la typologie des missions du SSA	Garantie le respect des victimes
	Projections d'urgence et ouverture de théâtres	Consolidation du respect des valeurs du DIH
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Consolidation du respect des valeurs du DIH
	Pression des armées	Consolidation du respect des valeurs du DIH
	Effets psychologiques de la guerre	Consolidation du respect des valeurs du DIH
	Judiciarisation des conflits	Protection des personnels du SSA quant aux poursuites judiciaires
	RETEX des derniers conflits pour les armées	Consolidation du respect des valeurs du DIH
Ethique médicale intrinsèque au SSA	Evolution lente du DIH	Protection des victimes de guerre
	Complexité des situations opérationnelles	Consolidation du respect des valeurs du DIH
	Evolutions techniques et technologiques	Consolidation du respect des valeurs du DIH
	Etendue de la typologie des missions du SSA	Consolidation du respect des valeurs du DIH
	Projections d'urgence et ouverture de théâtres	Consolidation du respect des valeurs du DIH
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Consolidation du respect des valeurs du DIH
	Pression des armées	Consolidation du respect des valeurs du DIH
	Effets psychologiques de la guerre	Consolidation du respect des valeurs du DIH
	Judiciarisation des conflits	Protection des personnels du SSA quant aux poursuites judiciaires
	RETEX des derniers conflits pour les armées	Consolidation du respect des valeurs du DIH
Potentiel d'intégration au niveau stratégique du DIH	Evolution lente du DIH	Anticipation et analyse des problématiques liées à l'application du DIH
	Complexité des situations opérationnelles	Anticipation et analyse des problématiques liées à l'application du DIH
	Evolutions techniques et technologiques	Anticipation et analyse des problématiques liées à l'application du DIH
	Etendue de la typologie des missions du SSA	Anticipation et analyse des problématiques liées à l'application du DIH

	Menaces	Comment utiliser les atouts du SSA pour réduire les menaces pesant sur l'application du DIH en son sein

	Projections d'urgence et ouverture de théâtres	Définition stricte des situations de principe et d'exception dans l'application du DIH
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Définition stricte des situations de principe et d'exception dans l'application du DIH
	Pression des armées	Définition stricte des situations de principe et d'exception dans l'application du DIH
	Effets psychologiques de la guerre	Définition stricte des situations de principe et d'exception dans l'application du DIH
	Judiciarisation des conflits	Protection des personnels du SSA quant aux poursuites judiciaires
	RETEX des derniers conflits pour les armées	Anticipation et analyse des problématiques liées à l'application du DIH
Bureau juridique dédié au SSA	Evolution lente du DIH	Capacité du SSA pour éclaircir les zones grises du droit
	Complexité des situations opérationnelles	Capacité du SSA pour éclaircir les zones grises du droit
	Evolutions techniques et technologiques	Capacité du SSA pour éclaircir les zones grises du droit
	Etendue de la typologie des missions du SSA	Capacité du SSA pour éclaircir les zones grises du droit
	Projections d'urgence et ouverture de théâtres	Définition stricte des situations de principe et d'exception dans l'application du DIH
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Définition stricte des situations de principe et d'exception dans l'application du DIH
	Pression des armées	Définition stricte des situations de principe et d'exception dans l'application du DIH
	Effets psychologiques de la guerre	Définition stricte des situations de principe et d'exception dans l'application du DIH
	Judiciarisation des conflits	Protection des personnels du SSA quant aux poursuites judiciaires
	RETEX des derniers conflits pour les armées	Capacité du SSA pour éclaircir les zones grises du droit
Doctrine d'emploi ancrée dans le DIH	Evolution lente du DIH	Consolidation du référentiel DIH
	Complexité des situations opérationnelles	Consolidation du référentiel DIH
	Evolutions techniques et technologiques	Consolidation du référentiel DIH

	Menaces	Comment utiliser les atouts du SSA pour réduire les menaces pesant sur l'application du DIH en son sein

	Etendue de la typologie des missions du SSA	Consolidation du référentiel DIH
	Projections d'urgence et ouverture de théâtres	Consolidation du référentiel DIH
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Consolidation du référentiel DIH
	Pression des armées	Consolidation du référentiel DIH
	Effets psychologiques de la guerre	Consolidation du référentiel DIH
	Judiciarisation des conflits	Protection des personnels du SSA quant aux poursuites judiciaires
	RETEX des derniers conflits pour les armées
Ecoles de formation initiale et continue propres au SSA	Evolution lente du DIH	Apprentissage des règles de DIH facilité
	Complexité des situations opérationnelles	Renforcement de la formation concernant l'application du DIH
	Evolutions techniques et technologiques	Renforcement de la formation concernant l'application du DIH
	Etendue de la typologie des missions du SSA	Renforcement de la formation concernant l'application du DIH
	Projections d'urgence et ouverture de théâtres	Renforcement de la formation concernant l'application du DIH
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Renforcement de la formation concernant l'application du DIH
	Pression des armées	Renforcement de la formation concernant l'application du DIH
	Effets psychologiques de la guerre	Renforcement de la formation concernant l'application du DIH
	Judiciarisation des conflits	Réponse à une obligation légale
	RETEX des derniers conflits pour les armées	Renforcement de la formation concernant l'application du DIH
Port de l'emblème	Evolution lente du DIH	Symbole de l'attachement au DIH
	Complexité des situations opérationnelles	Symbole de l'attachement au DIH et protection
	Evolutions techniques et technologiques	Symbole de l'attachement au DIH et protection
	Etendue de la typologie des missions du SSA	Symbole de l'attachement au DIH et protection
	Projections d'urgence et ouverture de théâtres	Symbole de l'attachement au DIH et protection

	Menaces	Comment utiliser les atouts du SSA pour réduire les menaces pesant sur l'application du DIH en son sein
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Symbole de l'attachement au DIH
	Pression des armées	Symbole de l'attachement au DIH
	Effets psychologiques de la guerre	Symbole de l'attachement au DIH
	Judiciarisation des conflits	Symbole de l'attachement au DIH et protection juridique
	RETEX des derniers conflits pour les armées	Complexification du rapport à l'emblème
Dimension internationale du SSA	Evolution lente du DIH	Promotion des valeurs du DIH
	Complexité des situations opérationnelles	Analyse des problématiques de DIH en réseau
	Evolutions techniques et technologiques	Analyse des problématiques de DIH en réseau
	Etendue de la typologie des missions du SSA	Promotion des valeurs du DIH
	Projections d'urgence et ouverture de théâtres	Anticipation des problématiques liées à l'application du DIH en réseau
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Promotion des valeurs du DIH
	Pression des armées	Renforcement de la proximité avec les armées
	Effets psychologiques de la guerre	Analyse des problématiques de DIH en réseau
	Judiciarisation des conflits	_
	RETEX des derniers conflits pour les armées	Promotion des valeurs du DIH

	Menaces	Les risques pesant sur l'application du DIH au sein du SSA
Diversité des statuts du personnel du SSA	Evolution lente du DIH	zones grises du droit
	Complexité des situations opérationnelles	zones grises du droit
	Evolutions techniques et technologiques	zones grises du droit
	Etendue de la typologie des missions du SSA	Complexité dans l'application du DIH
	Projections d'urgence et ouverture de théâtres	Complexité dans l'application du DIH
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Confusion dans l'application du DIH
	Pression des armées	Confusion dans l'application du DIH
	Effets psychologiques de la guerre	Complexité dans l'application du DIH
	Judiciarisation des conflits	_
	RETEX des derniers conflits pour les armées	zones grises du droit
Pas de formation continue en DIH au sein du SSA	Evolution lente du DIH	_
	Complexité des situations opérationnelles	Complexité dans l'application du DIH
	Evolutions techniques et technologiques	Complexité dans l'application du DIH
	Etendue de la typologie des missions du SSA Projections d'urgence et ouverture de théâtres	Complexité dans l'application du DIH
		Complexité dans l'application du DIH
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Confusion dans l'application du DIH
	Pression des armées	Confusion dans l'application du DIH
	Effets psychologiques de la guerre	Complexité dans l'application du DIH
	Judiciarisation des conflits	Poursuites judiciaires
	RETEX des derniers conflits pour les armées	Complexité dans l'application du DIH
Absence de soutien juridique opérationnel dédié	Evolution lente du DIH	Sentiment d'être démuni
	Complexité des situations opérationnelles	Complexité dans l'application du DIH/sentiment d'être démuni
	Evolutions techniques et technologiques	Complexité dans l'application du DIH/sentiment d'être démuni
	Etendue de la typologie des missions du SSA	Complexité dans l'application du DIH

	Menaces	Les risques pesant sur l'application du DIH au sein du SSA
	Projections d'urgence et ouverture de théâtres	Complexité dans l'application du DIH/sentiment d'être démuni
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Confusion dans l'application du DIH/remise en cause du bien fondé du DIH
	Pression des armées	Confusion dans l'application du DIH/sentiment d'être démuni
	Effets psychologiques de la guerre	Complexité dans l'application du DIH/sentiment d'être démuni
	Judiciarisation des conflits	Poursuites judiciaires
	RETEX des derniers conflits pour les armées	Complexité dans l'application du DIH
Pas de compagnonnage en DIH	Evolution lente du DIH	_
	Complexité des situations opérationnelles	Complexité dans l'application du DIH/sentiment d'être démuni
	Evolutions techniques et technologiques	Complexité dans l'application du DIH/sentiment d'être démuni
	Etendue de la typologie des missions du SSA	Complexité dans l'application du DIH
	Projections d'urgence et ouverture de théâtres	Complexité dans l'application du DIH/sentiment d'être démuni
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Confusion dans l'application du DIH
	Pression des armées	Confusion dans l'application du DIH
	Effets psychologiques de la guerre	Complexité dans l'application du DIH/sentiment d'être démuni
	Judiciarisation des conflits	_
	RETEX des derniers conflits pour les armées	Complexité dans l'application du DIH
Peu de relation sur le sujet avec les armées	Evolution lente du DIH	_
	Complexité des situations opérationnelles	Non prise en compte des spécificités du statut de non combattant par les armées
	Evolutions techniques et technologiques	Faible prise en compte du DIH dans l'évaluation des nouveaux moyens de guerre
	Etendue de la typologie des missions du SSA	_
	Projections d'urgence et ouverture de théâtres	_
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Non prise en compte des spécificités du statut de non combattant par les armées

	Menaces	Les risques pesant sur l'application du DIH au sein du SSA
	Pression des armées	Non prise en compte des spécificités du statut de non combattant par les armées
	Effets psychologiques de la guerre	Non prise en compte des spécificités du statut de non combattant par les armées
	Judiciarisation des conflits	Poursuites judiciaires
	RETEX des derniers conflits pour les armées	Non prise en compte des spécificités du statut de non combattant par les armées
Manque de RETEX sur le DIH	Evolution lente du DIH	Pas d'adaptation du DIH au nouveau contexte opérationnel
	Complexité des situations opérationnelles	Evaluation inadaptée des problématiques de DIH
	Evolutions techniques et technologiques	Evaluation inadaptée des problématiques de DIH
	Etendue de la typologie des missions du SSA	Evaluation inadaptée des problématiques de DIH
	Projections d'urgence et ouverture de théâtres	Evaluation inadaptée des problématiques de DIH
	Non-respect du DIH par certains adversaires et alliés	Confusion dans l'application du DIH
	Pression des armées	Confusion dans l'application du DIH
	Effets psychologiques de la guerre	Manque d'anticipation des problématiques de DIH
	Judiciarisation des conflits	_
	RETEX des derniers conflits pour les armées	Manque de prise en compte des problématiques de DIH liées aux soins de santé

	Opportunités	Comment utiliser les opportunités pour réduire les vulnérabilités quant à l'application du DIH par le SSA
Diversité des statuts du personnel du SSA	Portée universelle du DIH	Intégration du DIH facilitée
	Valeurs françaises	Intégration du DIH facilitée
	Importance accordée par les organisations internationales	_
	Partenariats ou collaborations du SSA	Aide dans la diffusion du DIH
	Renforcement du lien avec le commissariat aux armées	Aide dans la diffusion du DIH
Pas de formation continue en DIH au sein du SSA	Portée universelle du DIH	_
	Valeurs françaises	_
	Importance accordée par les organisations internationales	_
	Partenariats ou collaborations du SSA	Aide dans la formation en DIH
	Renforcement du lien avec le commissariat aux armées	Aide dans la formation spécialisée en DIH
Absence de soutien juridique opérationnel dédié	Portée universelle du DIH	Légitimité de la mise en place d'un soutien opérationnel dédié
	Valeurs françaises	Légitimité de la mise en place d'un soutien opérationnel dédié
	Importance accordée par les organisations internationales	Coopération multinational en matière de DIH
	Partenariats ou collaborations du SSA	Coopération civil et militaire en matière de DIH/ Coordination avec les partenaires des soins de santé
	Renforcement du lien avec le commissariat aux armées	Renforcement de la proximité avec les armées
Pas de compagnonnage en DIH	Portée universelle du DIH	Communication autour du DIH facilitée
	Valeurs françaises	Communication autour du DIH facilitée
	Importance accordée par les organisations internationales	Communication autour du DIH facilitée
	Partenariats ou collaborations du SSA	Communication autour du DIH facilitée/préparation à l'application du DIH plus aisée
	Renforcement du lien avec le commissariat aux armées	Communication autour du DIH facilitée/préparation à l'application du DIH plus aisée

	Opportunités	Comment utiliser les opportunités pour réduire les vulnérabilités quant à l'application du DIH par le SSA
Peu de relation sur le sujet avec les armées	Portée universelle du DIH	Intégration du DIH facilitée
	Valeurs françaises	Intégration du DIH facilitée
	Importance accordée par les organisations internationales	Intérêt et intégration du DIH facilités
	Partenariats ou collaborations du SSA	Aide dans la diffusion du DIH
	Renforcement du lien avec le commissariat aux armées	Aide dans la diffusion du DIH
Manque de RETEX sur le DIH	Portée universelle du DIH	Identification des problématiques de DIH plus aisée
	Valeurs françaises	Identification des problématiques de DIH plus aisée
	Importance accordée par les organisations internationales	RETEX en DIH favorisé dans la doctrine internationale
	Partenariats ou collaborations du SSA	Diffusion de l'intérêt et des procédure de RETEX en matière de DIH
	Renforcement du lien avec le commissariat aux armées	Diffusion de l'intérêt et des procédure de RETEX en matière de DIH

Organisation du droit international humanitaire au sein du service de santé des armées

Annexe 4: Le SSA en opération

Annexe 5: Organisation du soutien médical

Annexe 6: Analyse AVOT