L'impact des recettes douanières sur le développement socio-économique de la RDC. Cas de la DGDA sous direction de Tanganika/ Kalémie

CHAPITRE DEUXIEME :

PRESENTATION DU CADRE D'ETUDE : DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET ACCISES

Avant d'entamer l'analyse scientifique de notre sujet il nous serait très utile de présenter le cadre de notre étude la Douane dans son historique, son évaluation nationale, son fonctionnement et sa structure organique, son objet social, ses procédures et formalités de dédouanement.

Section première : Historique de la douane

I.1 HISTORIQUE DE LA DOUANE

La douane n'est pas une invention de notre époque parler de la douane équivaut à situer dans le temps et dans l'espace ses origines lointaines, ses différentes dénominations, ses missions spécifiques, ses structures et mécanismes de fonctionnement.

C'est aussi discuter des instruments juridiques nationaux permettant aux parties en présence, opérateurs économiques et douaniers, de se mouvoir.

D'importantes étapes ont marqué l'histoire et l'évolution de l'administration des douanes et accises à travers les différentes civilisations du monde en général et le Congo en particulier.

L'origine arabe du mot douane »fait l'unanimité au sein des différents chercheurs, étymologiquement le mot « douane » fut emprunté dans la langue française, d'abord, sous la forme dohanne (1281) puis doane et duane (1441), à l'ancien italien doane qui lui vient de douana en latin pour désigner l'édifice où l'on percevait les droits d'entrée et de sortie des marchandises.

En 1372, douana désignait aussi les services administratifs superviseurs des opérations de perception.

Dans l'antiquité, le concept « douane » vient du mot « divane » qui désignait le lieu des réunions des administrations des finances. Des pays tels que l'Inde, l'Egypte, la Chine, la Grèce ont pratiqué le prélèvement de l'impôt sur le commerce des marchandises étrangères.

Même chose au temps de Rois Romains qui utilisaient les protorias aux droits perçus dans les ports à l'entrée et à la sortie des marchandises grâce à un système de fermage. Les droits des douanes subsistèrent sous les Mérovingiens et carologiens, et étaient après charlemagne et avec l'affaiblissement du pouvoir central et à l'avènement du régime féodal, les droits des douanes furent confondus avec les multiples taxes instaurées par les seigneurs.

Au Congo, à partir des événements de la conférence de Berlin du 26 Février 1885 et de la colonisation du 15 Novembre 1908, trois grandes périodes ont marqués l'histoire et l'évolution de l'Administration des Douanes et Accises :

· La période précoloniale ou la période de l'Etat indépendant du Congo (EIC) ;

· La période coloniale ou la période du Congo Belge ;

· La période post-coloniale ou la période du Congo indépendant^32(*)

* ³² www.mémoireonline.com