WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

Etude comparée des problèmes et opérations spécifiques en système OHADA et en plan comptable général congolais

( Télécharger le fichier original )
par Pitshou MATUTALA KULA
Institut supérieur de commerce de Kinshasa - Licence 2008
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

Section 3. Le Personnel Intérimaire

Le personnel intérimaire utilisé par l'entreprise est le personnel salarié d'une autre entreprise, mis à sa disposition pour une durée déterminée. La prestation est facturée comme « Service extérieur » par cette autre entreprise. Cette dernière peut être :

- Une entreprise de travail temporaire ;

- Une autre entreprise industrielle ou commerciale, appartenant généralement au même groupe.

3.1. D'après le système comptable OHADA

L'application partielle du principe de la prééminence de la réalité sur l'apparence conduit directement le système comptable OHADA à inclure les prestations de services reçus non dans les services extérieurs, mais dans les charges du personnel malgré l'absence de contrat de travail entre l'entreprise et les travailleurs utilisés.

Ainsi l'analyse économique de l'activité de l'entreprise est améliorée dans la mesure où les prestations reçues ne représentent pas économiquement, une consommation de services de services, mais bien le coût de travail fourni par les travailleurs concernés.

En effet, l'apparence juridique des prestations de services masque la réalité économique d'un apport de travail.

En conséquence :

· Encours d'exercice

L'entreprise utilisatrice enregistre les factures reçues de la société de travail temporaire (ou des autres entreprises) au débit du compte  63.7 - Rémunérations de personnel extérieur à l'entreprise.

· A la clôture de l'exercice

Le compte 63.7est viré, pour solde, au débit du compte 66.7 - Rémunération transférée du personnel extérieur.

3.2. D'après le Plan Comptable Général Congolais

Le Plan Comptable général Congolais enregistre les prestations de services reçus dans le compte 63. Autres services consommés.

· Encours d'exercice

L'entreprise utilisatrice enregistre les factures reçues de la société de travail temporaire au débit du compte 63. Autres services Consommés.

· A la clôture de l'exercice

Il faudra que cette charge soit transférée au débit du compte *65 - Charges du Personnel Hors Exploitation par le crédit du compte 73 -Charges à transférer pour que ces prestations de services représentent un coût de travail fourni par le Personnel hors activité normale.

Observation :

En cours d'exercice, tant dans le système comptable OHADA que dans le Plan Comptable Général Congolais, les prestations du personnel extérieur sont comptabilisées comme des prestations extérieures à l'entreprise.

C'est au moment de la clôture qu'intervient la différence entre le système comptable OHADA et le Plan Comptable Général Congolais. A la clôture de l'exercice, le système comptable OHADA vire cette charge au compte 66.7 Rémunérations transférées du personnel extérieur pendant que personnel n'a pas signé le contrat de travail avec l'entreprise.

Alors que le Plan Comptable Général Congolais transfère cette charge au débit du compte *65. Charges du personnel, Hors exploitation pour représenter le coût du travailleur extérieur, en créditant le compte 73. Charges à transférer.

A cette section, nous donnons l'avis favorable au Plan Comptable Général Congolais.

précédent sommaire suivant






Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy








"L'imagination est plus importante que le savoir"   Albert Einstein