1.2. Dépréciations
- Dépréciations des Immobilisations
La dépréciation des immobilisations est
calculée sous forme d'un amortissement ou d'une provision.
L'amortissement est la constatation comptable obligatoire de
la perte subie sur la valeur des immobilisations qui se
déprécient avec le temps, il est destiné à
reconstruire la capacité de production de l'agent économique et
est calculée selon les usages de la profession de façon à
amortir chaque catégorie d'immobilisation sur la durée normale
d'utilisation prévue ;
La provision pour dépréciation des
immobilisations est la constatation comptable des moins values potentielles
relatives aux immobilisations non amortissables, elle constate également
les dépréciations exceptionnelles subies par les immobilisations
lorsque ces dépréciations ne présentent pas un
caractère certain.
- Dépréciation des titres
La dépréciation des titres est constatée
par une provision égale :
· pour les titres cotés, à la
différence entre leur valeur d'inventaire et le cours moyen du dernier
mois ;
· pour les titres on cotés, à la
différence entre leur valeur d'inventaire et leur valeur probable de
réalisation.
- Dépréciation des valeurs
d'exploitation
Lorsque la valeur économique réelle, au jour de
l'inventaire, des marchandises, matières ou produits en stocks est
inférieure au coût moyen pondéré (d'achat ou de
production), les agents économiques doivent constituer une provision
pour dépréciation.
- Dépréciation des créances
Pour ce qui est de dépréciation des
créances, une provision peut-être constituée à
condition :
· de préciser exactement la nature et l'objet des
créances concernés ;
· de justifier les motifs qui rendent les
créances ordinaires douteuses ou litigieuses.
1.3. Réévaluation
La réévaluation a pour but de corriger la valeur
d'entrée de certains éléments d'actif dans le patrimoine
de l'agent économique pour l'ajuster aux conditions économiques
du moment.
La réévaluation est dite légale
lorsqu'elle est autorisée et calculée conformément
à des règles édictées par l'Etat. Elle est dite
libre lorsqu'elle est effectuée sous la responsabilité de l'agent
économique ;
L'augmentation de valeur prise par certains
éléments de l'actif du fait de leur réévaluation
est portée dans le Tableau de Financement. La contrepartie constitue une
correction des capitaux propres.
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