Systéme de notation des
réponses
NA : non applicable,
1 : requis non satisfait,
2 : défini insuffisamment et
appliqué,
3 : bien défini et appliqué,
4 : défini, appliqué et
documentée,
5 : défini, appliqué, documenté et
amélioré.
|
Elément de la norme
|
Note
|
4. SMSA
|
|
4.1 Exigences Générales
|
1) L'entreprise dispose-t-elle d'organigramme ?
|
|
4
|
2) Le domaine d'application du SMSA concernant les produits,
les procédés et les sites de production est-il défini ?
|
|
4
|
3) A-t-on identifié, évalué et
maîtrisé les dangers liés à la SMSA ?
|
|
4
|
4) Existe-t-elle une communication à tous les niveaux de
la chaîne alimentaire ?
|
|
2
|
5) Y a-t-il des processus externalisés ? Si oui, leur
maîtrise est-elle mentionnée dans le SMSA ?
|
NA
|
|
|
4.2 Exigences Relatives à la
Documentation
|
1) Les procédures suivantes sont-elles documentées
comme la norme l'exige ?
|
|
|
a. Maîtrise des documents ;
|
|
4
|
b. Maîtrise des enregistrements relatifs
;
|
|
4
|
c. Devenir des produits potentiellement dangereux ;
|
|
2
|
d. Corrections ;
|
|
4
|
e. Actions correctives ;
|
|
4
|
f. Audit interne.
|
|
3
|
2) Existe-elle une maîtrise des documents internes et
externes ?
|
|
4
|
3) existent-elles des procédures pour le classement,
l'archivage et la destruction des documents ?
|
|
4
|
5. Responsabilité de la Direction
|
5.1 Engagement de la Direction
|
1) La direction a-t-elle démontrée son engagement
au développement et à l'amélioration du SMSA ?
|
|
4
|
2) Communique-t-on, au sein de la direction, de l'importance
à satisfaire aux exigences des clients, ainsi qu'aux exigences
réglementaires et légales ?
|
|
4
|
3) A-t-on établi une politique en matière de
sécurité des denrées alimentaires ?
|
|
4
|
4) La direction met-elle la disponibilité des ressources
nécessaires ?
|
|
4
|
|
5.2 Politique de Sécurité des
Denrées Alimentaires
|
1) Dispose-t-on d'un document de base signé, qui
défini la politique de SMSA, et s'agit- il d'un document
communiqué et maîtrisé ?
|
|
4
|
2) La politique de SMSA est-elle :
|
|
4
|
|
a. Adaptée à la finalité de l'organisme
;
|
|
|
b. Conforme à la fois aux exigences légales et
réglementaires et aux exigences définies en accord avec les
clients en matière de SMSA ;
|
|
|
c. Communiquée et mise en oeuvre ;
|
|
|
d. Revue ;
|
|
|
|
5.3 Planification du SMSA
|
|
|
1) Existe-elle une planification du SMSA ?
|
|
4
|
2) Assure-t-on par une planification, la maîtrise de
toute modification du SMSA afin d'en préserver son
intégrité ?
|
NA
|
|
|
Elément de la norme
|
Note
|
5.4 Responsabilité Autorité
|
Les missions, rôles et tâches de l'ensemble du
personnel sont-ils clairement définis ?
|
|
4
|
5.5 Responsable de l'Equipe chargé du
SMSA
|
A-t-on nommé un responsable chargé de la SMSA et
défini ses attributions ?
a. diriger l'équipe chargée de la SMSA ;
b. former les membres de la susdite équipe ;
c. garantir la mise à jour et la mise en oeuvre du
SMSA.
|
|
4
|
5.6 Communication
|
5.6.1 Communication Externe
|
1) l'organisme communique-t-elle efficacement avec :
|
|
|
a. les fournisseurs et les contractants ;
|
|
4
|
b. les clients ou les consommateurs (réclamations...) ;
|
|
4
|
c. les autorités légales et réglementaires
;
|
|
4
|
d. les autres organismes ayant une influence sur le SMSA.
|
|
4
|
2) Est-ce qu'il y a un personnel responsable de la communication
externe ?
|
|
3
|
5.6.2 Communication Interne
|
Existe-t-il des circuits de communications des informations
ascendantes et descendantes dans l'entreprise ?
|
|
2
|
5.7 Préparation et Réponse aux
Urgences
|
Y a -t-il des procédures pour gérer les situations
d'urgences et accidents ayant une incidence sur le SMSA ?
|
|
4
|
5.8 Revue de Direction
|
1) Vérifie-t-on le fonctionnement et l'efficacité
du SMSA, ainsi que les objectifs
sécurité alimentaires fixés par la direction
d'une manière régulière et à des intervalles
définis ?
|
|
2
|
2) Dispose-t-on des éléments d'entrée de la
revue exigés par la norme ?
|
|
2
|
3) Les données de sortie de la revue, exigée par la
norme, sont-elles enregistrées ?
|
|
2
|
6. Management de Ressources
|
|
|
6.1 Mise à Disposition des Ressources
|
|
|
A-t-on mis à disposition les ressources nécessaires
pour la mise en oeuvre et la mise à jour du SMSA ?
|
|
4
|
6.2 Ressources Humaines
|
1) Dispose-t-on d'une équipe chargée de la
sécurité des denrées alimentaire, ainsi que
un personnel compétent ?
|
|
2
|
2) Conserve-t-on les enregistrements concernant l'accord, les
contrats avec des experts
externes ?
|
|
4
|
3) A-t-on identifié les compétences
nécessaires pour les membres du personnel dont
l'activité touche la sécurité alimentaire
?
|
|
3
|
4) les besoins en formation, sont-ils déterminés
régulièrement, et propose-t-on la
formation adéquate ? (évaluation la mise en
oeuvre...)
|
|
3
|
5) l'organisme valide-t-il l'efficacité des actions de
mise à niveau des compétences ?
|
|
3
|
6) A-t-on introduit des procédures pour éveiller la
conscience et à la contribution de
chacun à la SMSA ?
|
|
3
|
7) existe-elle une communication efficace entre tous les membres
du personnel ?
|
|
2
|
8) conserve-t-on les enregistrements concernant la formation, la
surveillance et les actions
correctives relatifs au SMSA ?
|
|
4
|
Elément de la norme
|
Note
|
6.3 Infrastructure
|
fournie-t-on les ressources nécessaires pour
l'élaboration et la maintenance des
infrastructures ?
|
|
4
|
6.4 Environnement de Travail
|
Fournie-t-on les ressources nécessaires pour assurer un
environnement de travail convenables selon les exigences de la norme en
question ?
|
|
4
|
7 Planification et Réalisation de Produits
Sûrs
|
7.2 Programmes Prérequis (PRP)
|
1) les PRP sont-ils maîtrisés de manière
satisfaisante afin d'obtenir la sécurité des denrées
alimentaires ? (via l'environnement de travail)
|
|
4
|
2) les PRP sont-ils adaptés, mises en oeuvre et
approuvés par l'équipe chargée de la
sécurité des denrées alimentaires ?
|
|
4
|
3) l'élaboration des PRP couvre-t-elle le choix des
informations pertinentes ? (t.q les exigences légales et
réglementaires, les exigences des clients, les principes et codes de
bonnes pratiques de la commission du codex et les normes)
|
|
4
|
4) A-t-on planifiée et enregistrée la
vérification des PRP ? à savoir :
|
|
|
|
a. la construction et la disposition des bâtiments ;
|
|
4
|
b. la disposition des locaux ;
|
|
4
|
c. l'alimentation en eau, en air, en énergie et autres
;
|
|
4
|
d. les services annexes notamment l'élimination des
déchets et eaux usées ;
|
|
1
|
e. la gestion des produits achetés ;
|
|
4
|
f. les mesures de prévention contre la contamination
croisée ;
|
|
4
|
g. le nettoyage et la désinfection ;
|
|
4
|
h. la maîtrise des nuisibles ;
|
|
4
|
i. tous les autres éléments nécessaires.
|
|
4
|
7.3 Etape Initiales Permettant L'analyse des
Dangers
|
|
2
|
7.3.1 Généralités
|
|
|
les informations pertinentes concernant l'analyse des dangers
sont-elles documentées, mises à jour et conservées ?
|
|
4
|
7.3.2 Equipe Chargée de la SMSA
|
|
|
1) A-t-on désigné une équipe
pluridisciplinaire et compétente chargée de la
sécurité des
denrées alimentaires ?
|
|
3
|
2) existe-elle des enregistrements attestant la compétence
de cette équipe ?
|
|
3
|
7.3.3 Caractéristiques du Produit
|
1) existe-elle une description documentée concernant les
MP, les ingrédients, et les
matériaux en contact avec le produit ?
|
|
3
|
2) A-t-on décrit comme sont établies les
spécifications qui les concernent ?
|
|
3
|
3) A-t-on défini les conditions d'acceptation ?
|
|
1
|
4) A-t-on identifie les exigences légales et
réglementaires concernant ces éléments ?
|
|
3
|
5) existe-elle une description documentée et mise à
jour des produits fini ?
|
|
3
|
6) cette description contienne-elle toutes les informations de
production, composition et
d'utilisation du produit fini ?
|
|
3
|
7) cette description explique-elle l'usage attendu du produit
?
|
|
2
|
7.3.4 Usage Prévu
|
Existe-elle une description documentée et mise à
jour concernant l'usage attendu, les conditions de manipulation, les groupes
d'utilisateurs et les consommateurs du produit fini ?
|
|
2
|
Elément de la norme
|
Note
|
7.3.5 Diagramme de Flux, Etapes de Processus et Mesures
de Maîtrise
|
1. Existent-ils des diagrammes de flux clairs, précis et
suffisamment détaillés pour toutes les procédures
couvertes par le SMSA ?
|
|
2
|
2. ces diagrammes contiennent-ils :
|
|
|
a. la séquence des étapes du fonctionnement ;
|
|
3
|
b. les processus externalisés et les travaux
sous-traités
|
NA
|
|
c. le point d'introduction des matières premières,
ingrédients et produits semi fini,
|
|
2
|
d. les points de reprise et de recyclage ;
|
|
1
|
e. les points de sortie des produits finis, des produits
intermédiaires, et des déchets.
|
|
1
|
3. existe-elle une description détaillée et mise
à jours concernant les mesures de maîtrise et les
paramètres de procédé ? les exigences externes sont-elles
incluses ?
|
|
2
|
7.4 Analyse des Dangers
|
7.4.1 Généralités
|
L'équipe chargée de la SMSA a-t-elle
réalisée une analyse des dangers afin de les maîtriser ?
|
|
3
|
7.4.2 Identification des Dangers et Détermination
des Niveaux Acceptables
|
1. A-t-on identifié, enregistré,
déterminé et justifié des niveaux acceptables de tous
les
dangers prévisibles liés à la
sécurité alimentaire ?
|
|
3
|
2. A-t-on précisée toute étape à
laquelle un danger est susceptibles d'être introduit ?
|
|
3
|
7.4.3 Evaluation des Dangers
|
A-t-on évalué ces dangers et les enregistrés
?
|
|
3
|
7.4.4 Sélection et Evaluation des Mesures de
Maîtrise
|
A-t-on sélectionné, évalué et
classé des combinaisons de mesures de maîtrise
|
|
1
|
7.5 Etablissement des Programmes Prérequis
Opérationnels (PRPO)
|
Existe-t-il un plan documenté des PRPo ?
|
|
1
|
7.6 Etablissement du Plan HACCP
|
|
|
7.6.1 Plan HACCP
|
|
|
Existe-t-il un plan HACCP, documenté et clair ?
|
|
4
|
7.6.2 Identification des Points Critiques pour la
Maîtrise
|
|
|
a-t-on identifié pour chaque danger un CCP ?
|
|
4
|
7.6.3 Détermination des Limites Critiques, des
Points Critiques pour la Maîtrise
|
|
|
A-t-on déterminé documenté des limites
critiques pour la surveillance de chaque CCP ?
|
|
4
|
7.6.4 Système Pour la Surveillance des Points
Critiques Pour la Maîtrise
|
A-t-on établi un système de surveillance
étayé pour chaque CCP ?
|
|
4
|
7.6.5 Actions Entreprises Lorsque les Résultats de
Surveillance dépassent les Limites Critiques
|
1) a-t on programmé des actions correctives lorsque les
résultats de surveillance
dépassent les limites critiques.
|
|
4
|
2) existent-elles des procédures documentées
concernant les produits potentiellement
dangereux.
|
|
1
|
7.7 Mise à Jour des Informations Initiales et des
Documents spécifiant les PRP et le Plan HACCP
|
les informations et les documents spécifiant les PRP et le
plan HACCP, sont-ils mis à jour ?
|
|
1
|
7.8 Planification de la Vérification
|
1) a-t-on défini, dans la planification de
vérification : l'objectif, les méthodes, les fréquences et
les responsabilités des activités de vérification ?
|
|
1
|
2) les résultats de la vérification sont-ils
enregistrés et communiqués à l'équipe
sécurité alimentaire ?
|
|
1
|
3) a-t-on traité les lots de produits qui
présentent des non-conformités, comme des produits
potentiellement dangereux ?
|
|
1
|
|
Elément de la norme
|
Note
|
7.9 Système de
Traçabilité
|
1) l'organisme a-t-il établi un système de
traçabilité concernant la réalisation du produit
ainsi que l'identification des fournisseurs et des clients ?
|
|
2
|
2) l'établissement et l'identification des lots concernant
la traçabilité, sont-elles établies
et enregistrés conformément aux exigences ?
|
|
2
|
7.10 Maîtrise des
Non-Conformités
|
7.10.1 Corrections
|
1) dispose-t-on d'une procédure documentée pour la
maîtrise des non-conformités et la
manière de traiter celles-ci ?
|
|
3
|
2) est-il documenté comment les produits non-conformes
doivent être identifiés et
manipulés ?
|
|
3
|
7.10.2 Actions Correctives
|
dispose-t-on des procédures documentées
spécifiant les actions correctives en cas de nonconformités ?
|
|
3
|
7.10.3 Prévenir des Produits Potentiellement
Dangereux
|
1) A-t-il traité tout produit non-conforme ?
|
|
2
|
2) l'existe-elle une documentation concernant les mesures de
maîtrise et les réponses
associées ?
|
|
3
|
3) A-t-on évalué les preuves nécessaires
pour la libération des produits non-conformes ?
|
|
3
|
4) l'organisme a-t-il pris des dispositions relatives aux
produits non-conformes, comme la
transformation ou la destruction ?
|
|
1
|
5) Dispose-t-on des procédures de transformations et /ou
de destruction concernant les
produits non-conformes ? (n'atteignent pas un niveau
acceptable)
|
|
1
|
7.10.4 Retraits
|
|
|
1) Existe-elle une procédure documentée pour le
retrait?
|
|
4
|
2) l'organisme traite-il les produits retirés ?
|
|
2
|
3) A-t-on vérifié et enregistré
l'efficacité du programme de retrait ?
|
|
2
|
Elément de la norme
|
Note
|
8. Validation, Vérification et Amélioration
du SMSA
|
|
8.2 Validation des Combinaisons de
Maîtrise
|
1) L'équipe chargée de la sécurité
des denrées alimentaires a-t-elle mis et validée des
mesures de maîtrise efficace ou leur combinaison ?
|
|
1
|
2) existe-elle une modification lorsque ces mesures ne peuvent
être confirmées ?
|
|
1
|
8.3 Maîtrise de la Surveillance et du
Mesurage
|
1) les équipements et les méthodes de mesurage
nécessaires à apporter la preuve de la conformité du
produit, sont-ils adéquats, entretenu, protégés et
étalonnés ?
|
|
4
|
2) existe-il une enregistrement des résultats
d'étalonnage et de vérification ?
|
|
4
|
3) les équipements ou les procédés de
mesure qui ne peuvent pas être étalonnés par rapport aux
étalons nationaux sont-ils surveillés ?
|
|
2
|
|
8.4 Vérification du SMSA
|
8.4.1 Audit Interne
|
1) les audits sont-ils programmés en fonction de
l'état et de l'importance de processus et
domaines à auditer ?
|
|
2
|
2) les critères, porté et objectifs d'audit
sont-ils définis de façon pertinente ?
|
|
1
|
3) les auditeurs sont-ils objectifs et impartiaux ?
|
|
1
|
8.4.2 Evaluation des Résultats Individuels de
Vérification
|
1) L'équipe chargée de la sécurité
des denrées alimentaires évalue-t-elle des résultats
individuels de vérification ?
|
|
1
|
2) si la vérification ne démontre pas la
conformité, l'organisme entreprend-t-il d'autres actions ?
|
|
1
|
|
8.4.3 Analyse des Résultats des Activités
de Vérification
|
1) L'équipe chargée de la sécurité
des denrées alimentaires analyse-t-elle les résultats de
vérification ?
|
|
1
|
2) existent-elles un enregistrement et une communication
concernant le résultat d'analyse ?
|
|
1
|
|
8.5 Amélioration
|
8.5.1 Amélioration Continue
|
A-t-on défini le processus nécessaire à
l'amélioration continue du SMSA?
|
|
4
|
8.5.2 Mise à Jour du SMSA
|
1) A-t-on évalué et mis à jour en
permanence le SMSA ?
|
|
1
|
2) existent-elles un enregistrement et une communication
concernant les activités d'évaluations et de mise à jour
du SMSA ?
|
|
1
|
|