3.2.5 Les fonctionnalités du système
central de télé compensation :
Le système central de télé compensation a
quatre (4) fonctions essentielles :
· La gestion de la participation ;
· La gestion des échanges ;
· Le contrôle des échanges ;
· La gestion de la compensation.
a) La gestion de la participation :
Le système permet de gérer deux (2) types de
participants :
· Les participants directs qui possèdent une
plate-forme « participant » reliée au système central
;
· Les participants indirects qui utilisent la plate-forme
d'un participant direct.
b) La gestion des échanges :
· Nature des flux échangés :
- Flux monétaires (instructions de paiement) ;
- Flux financiers (demandes/réponses de position
courante) ;
- Fichiers images (images scannées des chèques)
;
- Messages d'information particuliers et généraux
;
- Flux de synthèse journaliers (échéanciers
de règlement, récapitulatifs des remises aller et retour, et
synthèse de règlement par participant) ;
- Flux de statistiques périodiques (statistiques des
échanges) ;
- Flux techniques (flux d'initialisation, de synchronisation et
d'alarmes).
· Remises « Aller » :
- Les remises « Aller » sont des fichiers
générés par la plate-forme « participant » et
envoyées au système central ;
- Elles sont organisées par type d'opération de
paiement ou de rejet d'opération ;
- Chaque remise est composée de lots ou de sous-remises
renfermant des fichiers d'opérations destinés à un
même participant.
· Remises « Retour » :
Les remises retour sont des fichiers d'opérations ou de
rejets d'opérations. Elles sont générées par le
système central par participant destinataire et par type
d'opération.
· Organisation de la journée d'échange
:
- La période d'échange durant laquelle le
système central est ouvert pour traiter les
remises et répondre éventuellement aux
requêtes des participants ;
- La période de règlement qui
débute par l'envoi du fichier des soldes multilatéraux au
système RTGS pour règlement et se termine par la réception
de la notification confirmant le règlement ;
- la période d'exploitation
réservée à la sauvegarde, l'archivage, la purge,
l'administration de la base de données, etc.
c) Le contrôle des échanges : Le
système central effectue, lors de ses traitements, les contrôles
suivants :
- le contrôle d'accès ;
- le contrôle de flux ;
- le contrôle de cohérence des remises, des lots et
des opérations ; - le contrôle financier.
En cas d'erreur, il rejette totalement ou partiellement la
remise concernée et envoie un compte rendu au participant remettant.
d) La gestion de la compensation :
· Le système central calcule, au fil de l'eau, les
positions courantes des participants par date de règlement.
· Il génère chaque jour un fichier de
pré-règlement des soldes et le présente au RTGS :
- A la réception de la notification de règlement,
il transmet à chaque participant sa synthèse de règlement
;
- En cas d'insuffisance de la provision du compte de
règlement d'un participant au
RTGS, la compensation du jour est rejetée. Le
système central peut procéder au
recalcul de la compensation en excluant les mouvements du
défaillant ; - Un nouveau fichier des soldes est alors transmis au
RTGS.
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