Partie 02 : La gestion du service portefeuille :
Section 1 : Le système Swift comme technique
de paiement.22
1.1 Le système Swift :
Les opérations documentaires fondent leurs
mécanismes de fonctionnement sue la possession des moyens de
Transmission les plus évolue.
Au par avant, les réseaux de
télécommunication utilises par les banques pour le transport des
messages tel que le courrier, câble ou télex n'étaient pas
rapide dans la réalisation des règlements financiers
internationaux à travers le monde entier.
Pour cela, il y a eu fondation d'une nouvelle
société qui à pour objectifs l'amélioration des
paiements financiers Internationaux en introduisant une plus grande
normalisation dans les relations Bancaires et en permettent le mécanisme
et le traitement des opérations par des systèmes informatiques,
ce réseau et nomme « Société for World inter
Financial transmission » S.W.I.F.T, dont le siège social est
à Bruxelles.
1.1.1 Le procède Swift :
SWIFT est le siège de la société
coopérative a but non lucratif, fonde le 03 mai 1973 par 239 banques
appartenant à 15 pays. Elle à pour mission d'élaborer un
outil moderne de communication via l'outil informatique.
Et cette société à pour objectifs
d'améliorer les paiements financiers internationaux en introduisant une
plus grande normalisation dans les relations bancaires et en permettant le
mécanisme et le traitement des opérations par le système
informatiques.
Il est largement utilise aujourd'hui par les banques pour
effectuer des paiements internationaux, il n'est qu'un moyen de paiement, c'est
un réseau de télétransmission prive, loue aux
administrations qui ont le monopole de télécommunication,
gère par ordinateur et dont l'usage est réserve aux banques
membre de la société qui en assure la gestion.
1.1.2 Les règles de fonctionnement du
système Swift :
Les ordres SWIFT font l'objet d'une normalisation
poussée afin d'automatiser au maximum leur traitement, et ainsi les
exécuter dans les meilleurs délais. Les données classiques
d'un virement bancaire : coordonnées bancaires de l'émetteur et
du récepteur, un libellé de motif et des zones de service
(commission, type de message, etc.), sont rigoureusement codifiées.
Par exemple, les banques y sont identifiées par leur
code BIC. La Society for Worldwide Interbank Financial
Télécommunication gère l'enregistrement de ces codes. Pour
cette raison, le BIC est aussi souvent appelé code SWIFT.
22 www.Mémoire
online.com. Consulté en janvier
2011.
1.1.3 Les différents types de message Swift
:
Le SWIFT représente plusieurs types de messages tel que
:
· MT 700/MT701 : Emission d'un crédit documentaire
;
· MT 705 : Préavis d'émission d'un
crédit documentaire ;
· MT 707 : Modification d'un crédit documentaire
;
· MT 710/MT711 : Notification d'un crédit
documentaire par l'entremise d'une Banque tierce ;
· MT 720/MT721 : Transfert d'un crédit documentaire
;
· MT 730 : Accuse de réception ;
· MT 732 : Avis de levée de réserves ;
· MT 734 : Avis de refus ;
· MT 740 : Autorisation de remboursement ;
· MT 742 : Demande de remboursement ;
· MT 747 : Modification d'une autorisation de remboursement
;
· MT 750 : Avis d'irrégularités ;
· MT 752 : Autorisation de paiement d'acceptation/de
négociation ;
· MT 754 : Avis de paiement / d'acceptation/de
négociation ;
· MT 756 : Avis de remboursement ou de paiement ;
· MT 202 : banque à banque (crédit acheteur)
;
· MT 103 : banque fournisseur (crédit
fournisseur).
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