Google et le droit d'auteur; "don't be evil"

§ 2.- GOOGLE "CACHE"

A. Introduction

La "mémoire cache", ou le "caching" est un procédé utilisé pour faciliter et fluidifier l'accès à une page web ou à un document se trouvant sur internet. Cette technique est utilisée notamment par Google pour améliorer son moteur de recherche. Des copies sont faites de toutes les pages web. Pour ce faire, Google utilise des "robots" (appelé Googlebots) qui scannent, indexent et stockent toutes ces pages internet visitées sur des serveurs.

Lorsqu'il effectue une recherche via le moteur de recherche Google, l'internaute a accès à ces copies "cache". Il lui suffit pour cela de cliquer sur le lien qui apparait en gris à côté de la recherche intitulé: "en "cache"". En utilisant cet hyperlien, l'internaute n'est pas renvoyé au site d'origine mais sur une copie de la page du site d'origine hébergée par Google^35(*).

Ces pages en "cache" peuvent ne plus correspondre au contenu du site d'origine, celui-ci ayant été actualisé ou modifié. Par exemple, les pages d'un journal d'actualité en ligne sont souvent proposées à la lecture gratuitement le jour même, mais sont payantes dès qu'elles deviennent des archives. Grâce aux copies qu'en fait Google, ces pages, devenues payantes sur les sites des éditeurs, reste accessibles gratuitement via Google.

On peut d'emblée affirmer que la technique du "caching" a considérablement amélioré internet en le rendant plus rapide et riche en contenu. Si on devait interdire cette technique le réseau internet serait complètement saturé et ce serait un réel retour en arrière au niveau de l'évolution d'internet.

Deux décisions intéressantes ont été rendue concernant les copies "cache" de Google.

Citons d'abord l'ordonnance Copiepresse évoquée ci-dessus. Le second versant de cette affaire concerne, en effet, les copies "cache" des articles de journaux effectuées par Google. Une seconde décision a été rendue aux Etats-Unis. Il s'agit de l'arrêt Field V. Google^36(*). Nous allons voir dans le développement qui suit que les deux décisions sont a priori totalement opposées. Dans l'affaire Copiepresse le tribunal interdit à Google de faire des copies "cache" alors que dans l'affaire Field, celles-ci seront autorisées.

B. Une réponse différente en Belgique et aux Etats-Unis

1) Copiepresse C. Google

Nous abordons ici le deuxième volet de l'affaire Copiepresse. Les éditeurs regroupés au sein de Copiepresse s'opposait encore à la copie "cache" des articles de presse effectuée par les robots de Google et à leur mise à la disposition des internautes. Copiepresse prétendait que Google violait l'article 1er de la loi du 30 juin 1994 en mettant à la disposition des internautes ces copies d'oeuvres protégées, alors que les originaux étaient seulement disponibles moyennant paiement sur les sites des éditeurs. Cet article précise que seul l'auteur d'une oeuvre a le droit de reproduire ou d'autoriser la reproduction de son oeuvre et ce, de quelque manière et sous quelque forme que ce soit.

Le Président du tribunal de première instance de Bruxelles , à la lumière du rapport déposé par les experts qu'il avait désignés, va constater que Google permet aux internautes de consulter un document qui n'est plus consultable sur le site d'origine (à tout le moins gratuitement) et que Google a enregistré dans sa mémoire dite "cache" des oeuvres protégées. Google ne conteste pas que les articles de presse in extenso sont protégés par le droit d'auteur. Par conséquent, mettre à disposition des internautes des articles de journaux qui sont des oeuvres protégées constitue un acte de reproduction et de communication au public qui sont des droits exclusifs réservé au titulaire des droits d'auteurs sur une oeuvre au sens de l'article 1er de la Loi.

* ³⁵ C. COLIN et A De FRANQUEN: "Droits intellectuels", R.D.T.I., n° 35,février 2009, p.41., A. STROWEL "Google et les nouveaux services en ligne: quels effets sur l'économie des contenus, quels défis pour la propriété intellectuelle?", op. cit., p.38.

* ³⁶ Cité et analysé par J.P. TRIAILLE: "La question des copies "cache" et la responsabilité des intermédiaires, Copipresse C. Google, Field V. Google" in A. STROWEL et J.P. TRIAILLE, "Google et les nouveaux services en ligne", Larcier, 2008, p.251.