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REMERCIEMENTS :
Ce mémoire dont la rédaction fut longue et
parsemé d'embOches représentait un réel défi.
Nous n'avions en effet jamais abordé la thématique
des collectivités locales auparavant.
Il ne fut donc pas évident de créer ce
mémoire, et nous nous sommes largement appuyé sur la
littérature pour ce faire.
Nous tenons donc à remercier Mme Amina Magdoud et Mme
Diani, pour leur soutien et pour leur encadrement ainsi que tout le corps
professoral qui nous a encadrés tout au long de ce cycle.
Ce mémoire n'aurait cependant pas pu voir le jour sans
l'aide et la sollicitude inconditionnelle de Mme Hayat Lahbaili.
Nos remerciements les plus distingués à Mr Sfioui,
le président du conseil communal de la commune urbaine de Ribat el Kheir
ainsi que toute son équipe qui nous ont chaleureusement accueillis et
qui nous ont fourni les informations nécessaires à notre
éclairage sur de nombreuses problématiques.
Sans oublier l'équipe du mouvement « alternatives
citoyennes » pour leur accompagnement tout au long de l'élaboration
de notre étude de cas à la CU de Ribat El Kheir.
A nos familles, à nos amis et à nos
collègues....
SOMMAIRE:
INTRODUCTION.........................................................................................................04
I.
STRUCTURE DE L'AUDIT & DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE : 06
A- LES STRUCTURE DE L'AUDIT
:...............................................................................06
1 -- LA GENESE DE LA FONCTION AUDIT 06
2 -- LES AXES DE L'AUDIT (typologie et
définitions)...................................................08
b. L'AUDIT INTERNE 12
1 -- FONDEMENT THEORIQUE DE L'AUDIT INTERNE... 12
2 -- POSITIONNEMENT DE LA FONCTION AUDIT VIA LES AUTRES FONCTIONS
14
3 -- LES NORMES DE L'AUDIT INTERNE 15
4 -- CONTROLE INTERNE OU FINANLITE DE L'AUDIT INTERNE 18
c. LES MECANISMES DE L'AUDIT INTERNE 19
1- LES PRINCIPES FONDAMENTAUX DE LA METHODOLOGIE... 20
2- LES DIFERENTES PHASES DE LA MISSION D'AUDIT 22
3- LES TROIS PHASES FONDAMENTALES DE LA MISSION D'AUDIT
INTERNE......... 25
4- LES OUTILS D'INTERROGATIONS.........
...................................................... 26
B- LES STRUCTURES DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE
:....................................... 28
1 -- LES PRINCIPES DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE 29
2 -- CARACTERISTIQUES DE L'ADMINISTRATION
TERRITORIALE.............................. 29
3 -- HISTORIQUE ET ROLE DE LA CENTRALISATION ET ENJEUX DE LA
DECENTRALISATION.....................................................................................31
4 -- LES POUVOIRS ET LES COMPETENCES DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES...........................
...............................................................39
5 -- LE FONDEMENT DE L'INTERCOMMUNALITE
...................................................44
6 -- LES ENJEUX DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALES 56
7 -- MANAGEMENT DES STRUCTURES TERRITORIALES 58
II. LES STRUCTURES D'AUDIT INTERNE, D'INSPECTION ET/OU
D'EVALUATION DE LA PERFORMANCE DANS LES STRUCTURES TERRITORIALES LOCALES ;
........................... 56
A. ETAT DES LIEUX DES PRATIQUES D'EVALUATION, DE CONTROLE
INTERNE, DE GESTION DES RISQUES ET D'AUDIT INTERNE DANS LES ORGANISATIONS
TERRITORIALES : 65
1. L'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ...
................................................ 66
2. LE CONTROLE INTERNE :...... 68
3. FONDEMENT DE LA NECESSITE DE L'AUDIT INTERNE DANS LES
ORGANISATION
TERRITORIALE..............................................................................................
68
4. LES SERVISES EN CHARGE DE L'AUDIT
INTERN................................................... 70
5. LES STRUCTURE DE CONTROLE, D'AUDIT INTERNE, ET D'EVALUATION,
DANS LES DIFFERENTS NIVEAUX DE L'ADMINISTRATION TERRITORIALE 72
B. QUEL FUTURE POUR LES SERVICE D'AUDIT ET D'INSPECTION ? 74
1. DES BESOINS INSTASF ET CROISSANTS 74
2. DES RAPPORTS EN FAVEUR DE LA CREATION D'UNE INSPECTION
GENERALE DE L'ADMINISTRATION
TERRITORIALE...............................................................
75
3. LES LIMITES ACTUELLES DES CONTROLES DANS LES
COLLECTIVITES........................ 77
4. LES LIMITES DES SERVICES D'AUDIT ET D'INSPECTION INTERNE AUX
ORGANISATIONS
TERRITORIALES.............................................................................................
77
C. LES RECOMMANDATIONS EN TERMES DE CONTROLE INTERNE POUR
LES COLLECTIVITES
LOCALES............................................................................................................
78
III- L'AUDIT INTERNE DANS LES COLLECTIVITES TERRITORIALES 89
- LA COMMUNAUTE URBAINE DE RIBAT AL KHEIR... 89
CONCLUSION............................................................................................................
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