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Institut Universitaire d'Etudes du
Déve1oppement
IUED-GENEVE
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MEMOIRE DE DIPLOME D'ETUDES APPROFONDIES (DEA)
ANNEE
ACADEMIQUE 2004-2005
THEME : PO LITIQUE FISCALE ET INFORMALITES
ECONOMIQUES AU NIGER
PRESENTE PAR
SAHIROU TCHIDA Moussa
Directeur du Mémoire Membre du Jury
M. SERVET Jean-Miche1, M. BRAWAND Antoine,
Professeur a 1'IUED Chargé de cours a
1'IUED
Sommaire
INTRODUCTION
CHAPITRE PREMIER : Considerations theoriques sur la
fiscalite
CHAPITRE DEUXIEME : Histoire comparee de la fiscalite en
France et au Niger
CHAPITRE TROISIEME : Les contraintes du systeme fiscal
actuel du Niger
CHAPITRE QUATRIEME : Mesures fiscales et strategies
d'amelioration des recettes
CONCLUSION
Remerciements
..Te n'aurai pas eu l'opportunité de suivre ce
cycle de formation sans avoir bénéficié des conseils et du
soutien de Monsieur TIDJAAII ALOU Mohomodou. ..Te n'aurai pas
incontestablement eu l'occasion de m'inscrire a ce cycle de formation, de
bénéficier d'un enseignement de qualité sans la
bienveillance de l~IUED qui a bien voulu m'accorder une
inscription. Ce mémoire n'aurait sans doute pas été
possible sans l'encadrement de Monsieur Jeon-Michel SERVET qui
a bien voulu accepter de m'accompagner dans sa réalisation.
..Te m'en voudrais de ne pas non plus citer
Monsieur Pape Diouf et Madame ISABELLE SCHULrE-
EAICICOFF pour le précieux soutien qu'ils m'ont apporté
en vue de bénéficier d'une bourse d'études pour ma
deuxième année de formation. A cette liste, j'ajouterai ma
famille, mes amis qui m'ont de prés ou de loin apporter leur soutien
multiforme et précieux lors de mon séjour a Genéve et dans
la réalisation de ce travail.
A toutes et a tous, j'exprime ma gratitude et je
dis merci pour les divers appuis que vous aviez bien voulu
m'apporter a tous les niveaux et qui ont été d'une importance
capitale dans mon parcours académique et dans ma vie au quotidien dans
cette merveilleuse cité tant aimée par un de mes mattres a
penser, j'ai nommé Jean-Jacques ROUSSEAU, le citoyen de
Genéve.
Acronymes
AOF : Afrique Occidentale Française
APD : Aide Publique au Développement
BIC : Bénéfices Industriels et
Commerciaux
BM : Banque Mondiale
BRVM : Bourse Régionale des Valeurs
Mobiliéres
CA : Chiffre d'Affaire
CEMAC : Communauté Economique et
Monétaire de l'Afrique Centrale CFPB : Contribution
Fonciére sur les Propriétés Bâties
DGI : Direction Générale des
Impôts
FAO : Fonds des Nations Unies pour l'Agriculture
et l'alimentation FASR : Facilité d'Ajustement
Structurel Renforcé
FCFA : Franc de la Communauté
Financiére Africaine
FMI : Fonds Monétaire International
FRP/C : Facilité pour la Réduction
de la Pauvreté et la Croissance IPPTE : Initiative pour
les Pays Pauvres Tres Endettés
IFB : Impôt Forfaitaire sur les
Bénéfices
NIF : Numéro d'Identification Fiscale
OCDE : Organisation de Coopération et de
Développement Economique OIT : Organisation
Internationale du Travail
PAS : Programme d'Ajustement Structurel
PIB : Produit Intérieur Brut
PME : Petite et Moyenne Entreprise
PNUD : Programme des Nations Unies pour le
Développement PPA : Parité du Pouvoir d'Achat
PPTE : Pays Pauvres Tres Endettés
PS : Patente Synthétique
TBMM : Taxe sur les Biens de Mains-Mortes
TFPB : Taxe Fonciére sur les
Propriétés Bâties
TFPNB : Taxe Fonciére sur les
Propriétés Non Bâties
TIMV : Taxe d'Insuffisance de Mise en Valeur
TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée
TVL : Taxe sur la Valeur Locative
UEMOA : Union Economique et Monétaire
Ouest Africaine
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