IV. MEMOIRE ET NOTES DE COURS
· DUSHIMIMANA, L., Droit pénal
général, notes de cours, Butare, UNR, Faculté de
droit, 2006, (inédites).
· KAROMBA, F., Droit civil des personnes et de la
famille, notes de cours, Butare, UNR, 2005, (inédites).
· MPANABANGA, B., Le vol et sa répression en
droit rwandais, Mémoire de licence, Butare, UNR, 1983, (non
publié).
· NSENGIYUMVA, N., L'escroquerie et sa
répression en droit rwandais, Mémoire de licence, Butare,
UNR, 1987 (non publié).
· SHEMA GAKUBA, C., L'ordre de la loi et le
commandement de l'autorité dans la législation et la
jurisprudence rwandaises, Mémoire de licence, Butare, UNR, 2000,
(non publié).
· TWIINE, A. K., Special Criminal Law, course
materials, Butare, UNR, 2006 (inédits).
V. WEBOGRAPHIE
· DE GRAEVE, L., Essai sur le concept de punir en droit
interne, Thèse de doctorat en droit, Lyon, Université Jean
Moulin-Lyon III, 2006 en ligne sur «
http://thesesbrain.univ-lyon3.fr/sdx/theses/notice.xsp?=lyon3.2006.degraeve
I-
principal&id doc=lyon3.2006.degraeve
I&isid=lyon3.2006.degraeve I&base=documents&dn=1 >>,
consulté le 02/07/2008.
· DOUCET, J.P., Dictionnaire de droit criminel, en
ligne sur «http://
ledroitcriminel.free.fr/dictionnaire
lettre i/lettre i i.htm>>, consulté le 31Mars 2008.
· LAE, J.-F., « L'intimité : une histoire
longue de la propriété de soi» en ligne sur «
http://www.erudit.org/revue/socsoc/2003/v/35/n2/008527ar.html
>>, consulté le 31 mars 2008.
· M. VAN DE KERCHOVE, «Les fonctions de la sanction
pénale entre droit et philosophie»en ligne sur
«
http://www.cairn.info/article_p.php?ID_ARTICLE=INSO_127_0022
», consulté le 02/07/2008.
VI. ENCYCLOPEDIES ET DICTIONNAIRE
· Encyclopédie Dalloz, Répertoire de
droit pénal et procédure pénale, Edition mis à
jour en 1999.
· Encyclopédie juridique Dalloz,
Répertoire de droit civil, Vol. VI, 2è
éd., « Recel », par P. RAYNAUD (dir.), no 1 et
ss.
· Dictionnaire Petit Robert, mis à jour en
1991.
· GUILLIEN, R. et VINCENT, J., Lexique des termes
juridiques, 14è éd., Paris, Dalloz, 2003.
|