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UNIVERSITÉ HASSAN II - AÏN
CHOCK
FACULTÉ DES SCIENCES JURIDIQUES
ECONOMIQUES ET
SOCIALES
CASABLANCA
Mémoire fin
d'étude
La Responsabilité du Transporteur
Maritime : Commentaire d'arrêt, Commentaire d'article, Dissertation
juridique.
Préparé par Mr : ZBIR
YOUNES
Encadré par : Prof. TAKTAK
HIND
Filière : Droit Privé
Module : Projet de Fin d'Etude
Élément de module : Mémoire
fin d'étude
Année scolaire : 2007/2008
Toutes les lettres ne sauraient trouver les mots qu'il
faut...
Tous les mots ne sauraient exprimer la gratitude, l'amour,
le respect, la reconnaissance...
Aussi, c'est tout simplement que...
ghghghghghghghghghghg
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J e d é d i e c e m é m o i r e ...
A mon très cher
père...
Aucune dédicace ne
saurait exprimer à sa juste valeur tout l'amour, le respect,
l'attachement et la reconnaissance que je te porte.
Tu m'as enseigné la
droiture, le respect et la conscience du devoir.
Ce travail est le fruit de tous
tes sacrifices, tes encouragements, ton désir de me voir arriver et ton
soutien permanent durant ce long parcours.
Puisse Dieu, le tout puissant,
te procurer santé, bonheur et longue vie...#
A ma très chère
mère...
A la plus merveilleuse des
mères.
J'espère réaliser, en
ce jour, l'un de tes rêves.
Aucun mot ne saurait exprimer
mon respect, ma considération et l'amour que je te porte.
Ta présence constante
à mes cotés, tes encouragements et tes prières m'ont
été d'une aide précieuse et m'ont permis d'atteindre le
but désiré.
Puisse Dieu le tout puissant te
donner santé et longue vie afin que je puisse te combler à mon
tour...#
A mes frères et soeurs,
A notre fraternité qui m'est
très chère.
Avec mon grand amour et toute ma
tendresse, je vous souhaite un avenir plein de joie, de santé et de
réussite...#
A tous mes grands amis (es) qui se
reconnaîtront,
En souvenir des moments
passés ensemble, je vous dédie ce travail en témoignage de
mon amitié sincère et durable.
Je vous souhaite un avenir radieux
et plein de réussite...#
A mon encadreur Professeur TAKTAK
HIND,
Veuillez trouver dans ce
travail, l'expression de ma profonde gratitude pour l'immense aide que vous
m'avez toujours apporté.
Avec toute mon estime, respect
et l'admiration que je vous porte, mes souhaits les plus sincères de
joie et de réussite.
S O M M A I R E
Commentaire d'arrêt :
Introduction
Première partie: le contentieux en
matière de responsabilité du transporteur Maritime.
Première sous partie : l'application
jurisprudentiel du délai de protestation.
Deuxième sous partie : Délai de
prescription et délai de forclusion: une confusion des régimes
malgré des objets différents.
Deuxième partie : la loi applicable par le
juge marocain face aux différents systèmes
juridiques.
Première sous partie : l'émission
d'un contrat de transport comme critère de détermination de la
loi applicable.
Deuxième sous partie : la
détermination de la loi applicable : aperçu
jurisprudentiel
Commentaire d'article :
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