Le rôle des banques dans le financement des contrats internationaux cas de la B.E.A

Section A 

Le système Swift

Les opérations documentaires fondent leurs mécanismes de fonctionnement sue la possession des moyens de Transmission les plus évolue.

Au par avant, les réseaux de tèlecommunication utilises par les banques pour le transport des messages tel que le courrier, câble ou télex n'étaient pas rapide dans la réalisation des règlements financiers internationaux à travers le monde entier.

Pour cela, il y a eu fondation d'une nouvelle société qui à pour objectifs l'amélioration des paiements financiers Internationaux en introduisant une plus grande normalisation dans les relations Bancaires et en permettent le mécanisme et le traitement des opérations par des systèmes informatiques, ce réseau et nomme « Société for World inter financial transmission » S.W.I.F.T, dont le siège social est à Bruxelles.

A.1 Le procède SWIFT :1(*)

SWIFT et le siège de la société coopérative a but non lucratif, fonde le 03 mai 1973 par 239 banques appartenant à 15 pays. Elle à pour mission d'élaborer un outil moderne de communication via l'outil informatique.

Et cette société à pour objectifs d'améliorer les paiements financiers internationaux en introduisant une plus grande normalisation dans les relations bancaires et en permettant le mécanisme et le traitement des opérations par le système informatiques

Il est largement utilise aujourd'hui par les banques pour effectuer des paiements internationaux, il n'est qu'un moyen de paiement, c'est un réseau de teletransmission prive, loue aux administrations qui ont le monopole de telecommunication, gère par ordinateur et dont l'usage est réserve aux banques membre de la société qui en assure la gestion.

A.2 Règle de fonctionnement ^2(*) :

Les ordres SWIFT font l'objet d'une normalisation poussée afin d'automatiser au maximum leur traitement, et ainsi les exécuter dans les meilleurs délais. Les données classiques d'un virement bancaire : coordonnées bancaires de l'émetteur et du récepteur, un libellé de motif et des zones de service (commission, type de message, etc.), sont rigoureusement codifiées.

Par exemple, les banques y sont identifiées par leur code BIC. La Society for Worldwide Interbank Financial Telecommunication gère l'enregistrement de ces codes. Pour cette raison, le BIC est aussi souvent appelé code SWIFT.

A.3 Les différents types de message SWIFT :

Le SWIFT représente plusieurs types de messages tel que :

MT 700/MT701 : Emission d'un crédit documentaire

MT 705 : Préavis d'émission d'un crédit documentaire

MT 707 : Modification d'un crédit documentaire

MT 710/MT711 : Notification d'un crédit documentaire par l'entremise d'une

Banque tierce

MT 720/MT721 : Transfert d'un crédit documentaire

MT 730 : Accuse de réception

MT 732 : Avis de levée de réserves

MT 734 : Avis de refuse

MT 740 : Autorisation de remboursement

MT 742 : Demande de remboursement

MT 747 : Modification d'une autorisation de remboursement

MT 750 : Avis d'irrégularités

MT 752 : Autorisation de paiement d'acceptation/de négociation

MT 754 : Avis de paiement / d'acceptation/de négociation

MT 756 : Avis de remboursement ou de paiement

MT 202 : banque à banque (crédit acheteur)

MT 103 : banque fournisseur (crédit fournisseur)

A.4 Les avantage de ce système :

Les procèdes SWIFT présente plusieurs avantages tel que:

A.4.1 Sécurité : Les moyens de traitement de l'information qui interviennent aux différents niveaux du réseau sont équipes de programmes sophistiques de détection des erreurs.

Les messages échangent entre les concentrateurs et les centres de traitements sont cryptes par ordinateurs, le réseau est ainsi protége contre les écoutes pirates.

Une clé permet de vérifier l'identité de l'émetteur du message. La normalisation des messages supprime les risques non négociables de mauvaise compréhension

A.4.2 La rapidité : Le temps de transmission d'un message est très inférieur au délai d'acheminement d'un courrier postal.

Et si les communications par télex sont parfois plus rapides, elles sont onerences et réservées aux affaires urgentes ou d'un montant important.

A.4.3 Le message SWIFT : a un coût réduit, il peut toujours être utilise pour autant que le destinataire soit relie au réseau.

A.4.4 La fiabilité : est une autre qualité du SWIFT.

En raison de sa vocation, les utilisateurs doivent en avoir des positions 24 heures sur 24 heures et 7 jours sur 7

Cet objectif est largement réalise, puisque le taux de disponibilité effective est sensiblement égal a 99,5 %

Mais il existe un inconvénient du procède SWIFT, c'est les non délivrance d'aucun accuse de réception, ceci implique que le contrôle de la bonne transmission ne peut se faire qu'a travers le contrôle de l'opération elle-même.

* ¹ Documentation Bancaire (B.E.A)

* ² Richard Montbeyre. Le transfert de données bancaires à caractère personnel vers les Etats-Unis : aspects juridiques de l'Affaire SWIFT. [En ligne]. Mémoire universitaire de Master 2, Université Paris I Panthéon - Sorbonne, 2007, 66 p.