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Diagnostic territorial au service de developpement durable( Télécharger le fichier original )par Hassane OIHI ecole nationale de commerce et de gestion - DCESS en marketing et commerce international 2006 |
1ère partieDéveloppement durable et diagnostic global rapide et participatifChapitre I : Développement durableIntroduction Le terme de "développement durable" est très souvent utilisé ; c'est même un terme à la mode que l'on trouve de-ci, de-là, dans des publicités, des journaux, des textes officiels, des discours politiques. Mais malheureusement, il fait parfois (souvent !) l'objet d'une confusion simpliste : le développement durable serait, en somme, un développement qui préserverait l'environnement. C'est plus complexe que cela. Section : Signification le développement durable I : concept de DD Il émerge de deux constats : La fracture Nord/Sud et la recherche d'un développement humain La persistance de la pauvreté, qui touche les trois quarts des 6,5 milliards 'humains, marque les limites de modèles de développement trop centrés sur la seule croissance du PIB. Le débat se poursuit sur les modalités d'un «développement humain» qui permettrait aux pays, régions, individus de sortir des inégalités socio-économiques et culturelles, d'acquérir des droits et de mettre en oeuvre des valeurs démocratiques. La crise écologique et l'urgence de sauvegarder l'environnement La prise de conscience d'une nécessaire réorientation des comportements individuels et collectifs se généralise devant l'augmentation des pollutions, des risques technologiques et sanitaires et la dégradation accélérée des ressources environnementales. Le caractère peu à peu global des déséquilibres menace l'avenir des sociétés humaines : réchauffement climatique, désertification, disparition d'espèces animales et végétales... Le lien entre les objectifs du développement et la crise de l'environnement conduit au concept de Eco développement 2 a la conférence international de Stockholm sur l'environnement humain en 1972. Puis le terme de «Sustainable development», traduit par «développement durable» es t popularisé par le rapport «Notre avenir à tous», élaboré par la Commission mondial sur l'environnement et le 2 le concept d'Eco- développement à été développé a debut des années 70 par Ignacy Sachs
développement 3 , l'ONU organise la conférence mondiale sur l'environnement et le développement ou sommet de la terre Le développement durable est «un développement qui répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures à répondre aux leurs». II : Eléments essentiels du DD & démarche global du DD Cohérence, gouvernance, renforcement des capacités Cohérence 1- Vérifier et assurer la cohérence avec les autres actions de coopération Comment une action, même d'échelle limitée, s'articule-t-elle avec des stratégies et programmes globaux ? Comment s'insère-t-elle dans les outils de planification, les budgets sectoriels, les aides budgétaires 2- S'articuler aux échelles de territoires On tiendra compte des autres actions qui existent dans le même domaine à différents niveaux et/ou qui auront des répercussions à ces niveaux : national/local/sous-régional/international. 3- Analyser le contexte et les besoins en amont On étudiera ou prendra en compte différents facteurs : la demande sociétale, les besoins et l'utilité économiques et sociétaux, les risques, notamment environnementaux et sociaux. On formulera des indicateurs spécifiques de suivi et d'évaluation concernant ces facteurs.«L'étude d'impact sur l'environnement Gouvernance 1- S'assurer de la volonté politique et de l'appropriation locale L'action doit être le mieux possible appropriée par le pays (et/ou,selon le niveau auquel on se situe :le partenaire , les acteurs de la société civile,la collectivité locale, les différents services,les directions, les ministères concernés...). Cela conduit notamment à bien penser les procédures de concertation et d'arbitrage, les contrats et accords écrits. 2- Intégrer la participation de toutes les parties prenantes Il s'agit de mettre en oeuvre l'information, la consultation et la participation aux décisions des acteurs politiques 3 dite « commission Brundtland », du nom de la président premier ministre du Norvège Économiques, sociaux, particulièrement ceux de la société civile, dans le respect de la diversité culturelle. Cela Implique une recherche du consensus, l'exercice de la médiation et la transparence de l'information diffusée 3- Prendre en compte le «genre» 4- Avoir une optique prospective Le développement se joue à l'échelle d'une ou plusieurs générations, il demande d'anticiper, de planifier et d'effectuer les choix en fonction de l'avenir Renforcement mutuel des capacités 1- Renforcer l'expertise locale et celle de toutes les parties prenantes 2- Intégrer l'éducation et la formation III : Les composantes du DD Équilibre Écologique Intégrer des critères environnementaux Préservation des ressources environnementales des écosystèmes locaux et globaux, de la biodiversité, réduction de «l'empreinte écologique 4. o Analyse de «l'empreinte écologique» de l'action. o articulation avec les politique globale les conventions. o Prévention gestion des risques et catastrophe naturelle. o .Modes de production et de consommation durables. o Éducation à l'environnement et au développement durable Progrès social Intégrer des critères sociaux et droit humain ; Développement humain, droits, éducation, réduction de la pauvreté et des inégalités, sécurité et inclusion sociale. o Utilité sociale et sociétal. o Respect et exercice des droits humains. o Droit a un environnement sein. o exercice de la citoyenneté et la paix. o Prévention des conflits renforcement des capacités. 4 mesures la pression que l'homme exerce sur la nature Viabilité économique Intègre les critères économiques : Développement économique création d'emploi utilité a court et a long terme intégration des coût écologique et sociaux o Viabilité, utilité et efficacité économique. o Impact favorable sur la sécurité alimentaire, le mode de production durable. o Appropriation /gestion par des structures local. o Renforcement des tissus économiques social Diversité culturelle
Valorisation des libertés, des identités, des savoirs, des langues respect des modes et de rythme de développement diversifiées. o Respect des liberté et identité culturelle. o Partenariat culturel. o Ressources locales ; patrimoine local. o Stratégie de formation et éducation. o Processus de communication et de transmission.
Section II : Les principes du DD Principe 1 Les êtres humains sont au centre des préoccupations
relatives au développement durable. Ils ont droit à une vie saine
et productive en harmonie avec la nature. Conformément à la charte des Nations Unies et
aux principes du droit international, les Etats ont le droit souverain
d'exploiter leurs propres ressources selon leur politique d'environnement et de
développement, et ils ont le devoir de faire en sorte que les
activités exercées dans les limites de leur juridictions ou sous
leur contrôle ne causent pas de dommages à l'environnement dans
d'autres pays ou dans des zones ne relevant d'aucune juridiction nationale. Le droit au développement doit être
réalisé de façon à satisfaire équitablement
les besoins relatifs au développement et à l'environnement des
générations présentes et futures. Pour parvenir à un
développement
durable, la protection de l'environnement doit faire partie
intégrante du processus de développement et ne peut être
considérée comme isolément. Tous les Etats et tous les peuples doivent coopérer
à la tâche essentielle de l'élimination de la
pauvreté, qui constitue une condition indispensable du
développement
durable, afin de réduire les différences de niveau de vie et
de mieux répondre aux besoins de la majorité des peuples du
monde. La situation et les besoins particuliers des pays en
développement, en particulier des pays les moins avancés et des
pays les plus vulnérables sur le plan de l'environnement, doivent se
voir accorder une priorité spéciale. Les actions internationales
entreprises en matière d'environnement et de développement
devraient également prendre en considération les
intérêts et les besoins de tous les pays. Les Etats doivent coopérer dans un esprit de partenariat
mondial en vue de conserver, de protéger et de rétablir la
santé et l'intégrité de l'écosystème
terrestre. Etant donné la diversité des rôles joués
dans la dégradation de l'environnement mondial, les Etats ont des
responsabilités communes mais différenciées. Les pays
développés admettent la responsabilité qui leur incombe
dans l'effort international en faveur du
développement
durable, compte tenu des pressions que leurs sociétés
exercent sur l'environnement mondial et des techniques et des ressources
financières dont ils disposent. Afin de parvenir à un développement durable et à une meilleure qualité de vie pour tous les peuples, les Etats devraient réduire et éliminer les modes de production et de consommation non viables et promouvoir des politiques démocratiques appropriées. Les Etats devraient coopérer ou intensifier le renforcement des capacités endogènes en matière de développement durable en améliorant la compréhension scientifique par des échanges de connaissances scientifiques et techniques et en facilitant la mise au point, l'adaptation, la diffusion et le transfert de techniques, y compris de techniques nouvelles et novatrices. La meilleure façon de traiter les questions d'environnement est d'assurer la participation de tous les citoyens concernés, au niveau qui convient. Au niveau national, chaque individu doit avoir dûment accès aux informations relatives à l'environnement que détiennent les autorités publiques, y compris aux informations relatives aux substances et activités dangereuses dans leurs collectivités, et avoir la possibilité de participer aux processus de prise de décision. Les Etats doivent faciliter et encourager la sensibilisation et la participation du public en mettant les informations à la disposition de celui-ci. Un accès effectif à des actions judiciaires et administratives, notamment des réparations et des recours, doit être assuré. Les Etats doivent promulguer des mesures législatives efficaces en matière d'environnement. Les normes écologiques et les objectifs et priorités pour la gestion de l'environnement devraient être adaptés à la situation en matière d'environnement et de développement à laquelle ils s'appliquent. Les normes appliquées par certains pays peuvent ne pas convenir à d'autres pays, en particulier à des pays en développement, et leur imposer un coût économique et social injustifié. Les Etats devraient coopérer pour promouvoir un système économique international ouvert et favorable, propre à engendrer une croissance économique et un développement durable dans tous les pays, qui permettrait de mieux lutter contre les problèmes de dégradation de l'environnement. Les mesures de politique commerciale motivées par des considérations relatives à l'environnement ne devraient pas constituer un moyen de discrimination arbitraire ou injustifiable, ni une restriction déguisée aux échanges internationaux. Toute action unilatérale visant à résoudre les grands problèmes écologiques au-delà de la juridiction du pays importateur devrait être évitée. Les mesures de lutte contre les problèmes écologiques transfrontières ou mondiaux devraient, autant que possible, être fondées sur un consensus international. Les Etats doivent élaborer une législation nationale concernant la responsabilité de la pollution et d'autres dommages à l'environnement et l'indemnisation de leurs victimes. Ils doivent aussi coopérer diligemment et plus résolument pour développer davantage le droit international concernant la responsabilité et l'indemnisation en cas d'effets néfastes de dommages causés à l'environnement dans des zones situées au-delà des limites de leur juridiction par des activités menées dans les limites de leur juridiction ou sous leur contrôle. Les Etats devraient concerter efficacement leurs efforts pour décourager ou prévenir les déplacements et les transferts dans d'autres Etats de toutes activités et substances qui provoquent une grave détérioration de l'environnement ou dont on a constaté qu'elles étaient nocives pour la santé de l'homme. Pour protéger l'environnement, des mesures de précaution doivent être largement appliquées par les Etats selon leurs capacités. En cas de risque de dommages graves ou irréversibles, l'absence de certitude scientifique absolue ne doit pas servir de prétexte pour remettre à plus tard l'adoption de mesures effectives visant à prévenir la dégradation de l'environnement. Les autorités nationales devraient s'efforcer de promouvoir l'internationalisation des coûts de protection de l'environnement et l'utilisation d'instruments économiques, en vertu du principe selon lequel c'est le pollueur qui doit, en principe, assumer le coût de la pollution, dans le souci de l'intérêt public et sans fausser le jeu du commerce international et de l'investissement. Une étude d'impact sur l'environnement, en tant qu'instrument national, doit être entreprise dans le cas des activités envisagées qui risquent d'avoir des effets nocifs importants sur l'environnement et dépendent de la décision d'une autorité nationale compétente. Les Etats doivent notifier immédiatement aux autres Etats toute catastrophe naturelle ou toute autre situation d'urgence qui risque d'avoir des effets néfastes soudains sur l'environnement de ces derniers. La communauté internationale doit faire tout son possible pour aider les Etats sinistrés. Les Etats doivent prévenir suffisamment à l'avance
les Etats susceptibles d'être affectés été leur
communiquer toutes les informations pertinentes sur les activités qui
peuvent avoir des effets transfrontières sérieusement nocifs sur
l'environnement et mener des consultations avec ces Etats rapidement et de
bonne foi. Les femmes ont un rôle vital dans la gestion de l'environnement et le développement. Leur pleine participation est donc essentielle à la réalisation d'un développement durable. Il faut mobiliser la créativité, les idéaux et le courage des jeunes du monde entier afin de forger un partenariat mondial, de manière à assurer un développement durable et à garantir à chacun un avenir meilleur. Les populations et communautés autochtones et les autres collectivités locales ont un rôle vital à jouer dans la gestion de l'environnement et le développement du fait de leurs connaissances du milieu et de leurs pratiques traditionnelles. Les Etats devraient reconnaître leurs identités, leur culture et leurs intérêts, leur accorder tout l'appui nécessaire et leur permettre de participer efficacement à la réalisation d'un développement durable. L'environnement et les ressources naturelles des peuples soumis à l'oppression, domination et occupation doivent être protégés. La guerre exerce une action intrinsèquement destructrice sur le développement durable. Les Etats doivent respecter le droit international relatif à la protection de l'environnement en temps de conflit armé et participer à son développement, selon que de besoin. La paix, le développement et la protection de l'environnement son interdépendants et indissociables. Les Etats doivent résoudre pacifiquement tous leurs différents en matière d'environnement, en employant des moyens appropriés conformément à la Charte des Nations Unies Les Etats et les peuples doivent coopérer de bonne foi et dans un esprit de solidarité à l'application des principes consacrés dans la présente Déclaration et au développement du droit international dans le domaine du développement durable. 5 Synthèse des principes de DD L'homme est au centre de préoccupation 1 dans le respect de génération présent et futures 3.les Etats qui doivent coopérer de bonne fois 27. ont le droit souverain d'exploiter leurs ressources sans nuire au autre Etats 2.qu'ils doivent avertir de toute catastrophe 18.ou activités dangereuses pouvant les affecter 19.la protection de l'environnement est parie intégrante du la processus de développement 4 , elle conditionnée par la lutte contre la pauvreté 5 et concerne tous les pays 6 selon les responsabilités commun mais différenciée 7 les modes de production et de consommation non viable ( non durable ) doivent être éliminés 8 au profits de ceux qui seraient t viables, dont la diffusion favorisée 9 . le public doit être impliqué dans les décisions10.dans le cadre de mesure législatif efficaces 11 . Économique en internalisant les coût grâce au principe pollueur payeur 16 par des études d'impact 17, toutes mesures qui ne doivent pas constituer des barrières injustifiées au commerce 12 tout assurant la responsabilité de ceux qui cause les dommages 13 et en évitant le transfert d'activité polluante 14.le principe de précaution 15 doit être mis en oeuvre. Un certain 5 Les principes du DD : HCCI , mémento,janvier 2005 nombre de groupe majeurs ont un rôle particulier a jouer : les femmes 20 les jeunes 21, les communautés locales et autochtones 22.la paix le développement la protection de l'environnement sont indépendants et indissociables 25 les règles de l'environnements doivent être respectées en temps de guerre 24 . et pour les populations occupées et opprimées 23 les différends d'environnement doivent être résolus pacifiquement 26 .
Section III : Les objectifs millénaires du DDLa déclaration du Millénaire a été
adoptée en septembre 2000 lors d'une réunion des Chefs d'Etat et
de Gouvernements des Etats Membres des Nations Unies. Ceux-ci se sont
fixés des objectifs concrets afin de faire progresser le
développement et réduire la pauvreté d'ici
2015 : Ce qui signifie réduire de moitié la proportion
de la population dont le revenu est inférieur à un dollar par
jour et dans les mêmes proportions celle qui souffre de
faim, Ce qui signifie donner à tous les enfants, garçons
et filles, les moyens d'achever un cycle complet d'études
primaires, Ce qui signifie éliminer les disparités entre
les sexes dans les enseignements primaire et secondaire d'ici à 2005, si
possible, et à tous les niveaux de l'enseignement en 2015, au plus
tard, De deux tiers pour les enfants de moins de 5
ans, C'est-à-dire réduire de trois quarts le taux de
mortalité maternelle, C'est-à-dire stopper la propagation du VIH/sida,
maîtriser le paludisme et d'autres grandes maladies, et commencer
à inverser la tendance actuelle, C'est-à-dire intégrer les principes du
développement durable dans les politiques nationales; inverser la
tendance actuelle à la déperdition de ressources
environnementales, réduire de moitié le pourcentage de la
population qui n'a pas accès de façon durable à un
approvisionnement en eau potable et améliorer sensiblement la vie d'au
moins 100 millions d'habitants de taudis, d'ici à
2020, Ce qui se traduit par la poursuite de la mise en place d'un système commercial et financier multilatéral ouvert, fondé sur des règles, prévisibles et non discriminatoire.6 |
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