ARTICLES ET CONTRIBUTIONS A DES OUVRAGES COLLECTIFS
1. APTEL, Cécile, "A
propos du tribunal international pour le Rwanda" in
Revue internationale de la croix rouge, novembre-décembre 1997, n°
828, pp. 721-730.
2. BASSIOUNI, Chérif,
"L'expérience des premières juridictions
pénales internationales", in ASCENSIO,
Hervé, DECAUX, Emmanuel, PELLET, Alain (sous
la dir.), Droit International Pénal, Editions PEDONE, Paris 2000,
pp. 635-662.
3. BITTI, Gilbert, "Les
tribulations de la justice pénale internationale au
20ème siècle : la création d'une cour
criminelle permanente : affrontement ou conciliations de dogmes en
procédures", in actes de la conférence
internationale à l'occasion du 25ème anniversaire de
l'Institut supérieur international de sciences criminelles, Syrecuse,
Italie, 16-20 décembre 1997, Editions Erès, Toulouse, 1998, pp.
395-442.
4. BOULOC, Bernard, "La preuve en
matière pénale", in PUIGELIER,
Cathérine, (sous la dir.), La preuve, Etudes Juridiques,
Economica, Paris, 2004, pp. 43-56.
5. BONNET, Catherine, "Le viol
des femmes survivantes du génocide du Rwanda" in
Rwanda, un génocide du XXè siècle, VERDIER,
R., DECAUX, Emmanuel, et CHRETIEN, Jean-Paul, L'Harmattan, Paris,
1996, pp. 17-29.
6. CHAMPY, Guillaume,
"Inquisitoire-accusatoire devant les juridictions pénales
internationales", in Revue internationale de droit pénal,
vol. 68, n° 1-2, Association internationale de droit pénal,
Erès, 1997, pp. 149-193.
7. DAVID, Eric, "Le tribunal
international pour l'ex- Yougoslavie" in Revue Belge de Droit
International, vol.VI, 1992, pp. 565-598.
8. DAVID, Eric, "La
responsabilité pour absence de coopération" in
ASCENSIO, Hervé, DECAUX,
Emmanuel, PELLET, Alain (sous la dir.), Droit
International Pénal, Editions PEDONE, Paris, 2000, pp. 129-138.
9. DECAUX, Emmanuel, "La mise en
place de juridictions pénales internationales ad hoc" in
VERDIER, R, DECAUX, Emmanuel, CHRETIEN, Jean-Paul, Rwanda,
un génocide du XX ème siècle, L'Harmattan,
Paris, 1995, pp. 93 98.
10. Human Rights Watch
/Fédération Internationale des Ligues des Droits de
l'Homme, "Justice et
responsabilité", in Aucun témoin ne doit
survivre, Karthala, Paris, 1999, pp. 855-887.
11. ITSOHOU MBADINGA, Moussounga,
"Variations des rapports entre les juridictions pénales
internationales et les juridictions nationales dans la répression des
crimes internationaux", in Revue trimestrielle des droits de
l'homme, n° 56, 14ème année, 1er octobre 2003,
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12. JORDA, Claude, HEMPTINNE (de),
Jérôme, "Rôle du
juge", in ASCENSIO, Hervé, DECAUX, Emmanuel,
PELLET, Alain (sous la dir.), Droit International
Pénal, Editions PEDONE, Paris, 2000, pp. 807-822.
13. LAUCCI, Cyril,
"L'accusation", in ASCENSIO, Hervé,
DECAUX, Emmanuel, PELLET, Alain (sous la dir.), Droit International
Pénal, Editions PEDONE, Paris, 2000, pp. 757-762.
14. LA ROSA, Anne-Marie, "Les
forces multinationales et l'obligation de coopérer avec les tribunaux
internationaux sous l'angle de l'arrestation" in
ASCENSIO, Hervé, DECAUX, Emmanuel, PELLET, Alain (sous
la dir.), Droit International Pénal, Editions PEDONE, Paris,
2000, pp. 681-696.
15. LA ROSA, Anne-Marie, "La
preuve" in ASCENSIO, Hervé, DECAUX, Emmanuel,
PELLET Alain (sous la dir.), Droit International Pénal,
Editions PEDONE, Paris, 2000, pp. 763-778.
16. LA ROSA, Anne-Marie et VILLAPANDO,
Santiago, "Le crime de génocide
revisité", in BOUSTANY, Katia et DORMOY, Daniel
(sous la dir.), Génocide(s), collection de droit
international, réseau Vitoria, Editions Bruylant, Editions de
l'Université de Bruxelles, 1999, pp. 53-110.
17. LA ROSA, Anne-Marie,
"Défi de taille pour les tribunaux pénaux
internationaux : conciliation des exigences du droit international
humanitaire et action humanitaire", in Revue
internationale de la croix rouge, novembre-décembre 1997, n° 828,
pp. 677-692.
18. MUTAGWERA, Frédéric,
"Détentions et poursuites judiciaires au
Rwanda", in DUPAQUIER, Jean-
François, (sous la dir.), La justice internationale face au
drame rwandais, Karthala, Paris, 1996, pp. 17-36.
19. PRADEL, Jean,
"Inquisitoire-Accusatoire: une redoutable
complexité" in Revue internationale de droit pénal,
vol.68, n°1-2, Association internationale de droit pénal,
Erès, Toulouse, 1997, pp. 213-229.
20. ROBERT, Pierre, "La
procédure de jugement en droit international pénal",
in ASCENSIO, Hervé, DECAUX, Emmanuel,
PELLET, Alain (sous la dir.), Droit International
Pénal, Editions PEDONE, Paris, 2000, pp. 823-840.
21. ROUX (de), Xavier, "La
défense devant le Tribunal Pénal International pour
l'ex-Yougoslavie", in GABORIAU, Simone et
PAULIAT, Hélène (textes
réunis par) La justice pénale
internationale, Actes du colloque organisé à limoges les
22-23 novembre 2001, Pulim, pp. 119-138.
22. SADZOT, Annick,
"L'égalité des armes et la contradiction dans le
procès pénal", in Les droits de la
défense, Actes du Colloque « Jacques Henry »
organisé par la Conférence Libre du jeune Barreau de Liège
le 28 mars 1997, ASBL Editions du Jeune Barreau de Liège, 1997, pp.
129-167.
23. SHABAS, A. William, "Le
Génocide", in ASCENSIO, Hervé, DECAUX,
Emmanuel, PELLET, Alain (sous la dir.), Droit International
Pénal, Editions PEDONE, Paris, 2000, pp. 319-332.
24. SHABAS, A. William,
"L'affaire Akayesu et ses enseignements sur le droit du
génocide", in BOUSTANY, Katia et DORMOY,
Daniel (sous la dir.), Génocide(s), collection
de droit international, réseau Vitoria, Editions Bruylant, Editions de
l'Université de Bruxelles, 1999, pp. 111-129.
25. SINOPOLI, Laurence "Droits de
la défense", in
ASCENSIO, Hervé, DECAUX, Emmanuel, PELLET, Alain (sous
la dir.), Droit International Pénal, Editions PEDONE, Paris,
2000, pp. 785-790.
26. SOYER, Jean Claude, SALVIA (de), Michel,
"article 6", in PETITI Edmond Louis, DECAUX
Emmanuel, IMBERT Pierre-Henri (sous la dir.), La
Convention Européenne des Droits de l'Homme, Economica, Paris, 1995,
pp. 239-279.
27. SWARTENBROEKX, Marie-Anne,
"Le tribunal pénal international pour le
Rwanda", in DUPAQUIER, Jean- François,
(sous la dir.), La justice internationale face au drame rwandais,
Karthala, Paris, 1996, pp. 73-121.
28. UBEDA, Muriel, "L'obligation
de coopérer avec les juridictions internationales", in
ASCENSIO Hervé, DECAUX Emmanuel, PELLET
Alain (sous la dir.), Droit International Pénal,
Editions PEDONE, Paris, 2000, pp. 951-968.
29. WOHLFART, Stéphane,
"Les poursuites", in ASCENSIO Hervé,
DECAUX Emmanuel, PELLET Alain (sous la dir.),
Droit International Pénal, Editions PEDONE, Paris, 2000, pp.
749-755.
30. ZHU, Wen-QI, "Poursuite du
crime de génocide par le tribunal international pour le Rwanda le crime
de génocide dans le cadre de l'affaire Akayesu", in
BOUSTANY, Katia et DORMOY, Daniel (sous la
dir.), Génocide(s), collection de droit international,
réseau Vitoria, Editions Bruylant, Editions de l'Université de
Bruxelles, 1999, pp. 131-139.
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