Essai d'évaluation des mécanismes onusiens de protection et de promotion des droits de l'homme.

B/ MEMOIRES :

BELAHOUENE Imen. « L'activité du Comité des droits de l'homme des Nations

Unies ».Mémoire en vue de l'obtention du Diplôme d'Etudes Approfondies en Droit Public et Financier , Faculté des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis.2000-2001

CASTIEL Camille. « Le comité des droits de l'homme des Nations Unies », Mémoire en vue de l'obtention du Diplôme de Master en Droit des Affaires Européennes et internationales (European and international Relations), Institut d'Etudes politiques de Rennes , 2014-2015.

DUFOURT Pénélope. « Entre universalisme et pluralisme culturel: les enjeux du droit à l'éducation des peuples autochtones en droit international des droits de l'homme. Des limites de l'autonomie de l'éducation autochtone au Guatemala ». Mémoire en vue de l'obtention du Master en droit Public, Université de Paris Ouest Nanterre La Défense UFR Droit et Sciences Politiques,2017-2018.

120

KAMWANGA Kiliya Dominique , « Les mécanismes internationaux de protection et l'effectivité des droits de l'homme. » Mémoire en vue de l'obtention du Diplôme d'Etudes approfondies en Droit de la personne et la Démocratie. Université D'ABOMEY-CALAVI, Bénin,2004-2005.

LEMAY Sarah. « Depoliticizing the United Nations Human Rights Council: Mixed Membership for a Brighter Future » Thesis in fulfilment of the requirements of the degree of Master of Laws, university of Toronto,2013

THEYSKENS Esther. « Eight years of UN Human Rights Council: a Success or a Failure? » Thesis in fulfilment of the requirements of the degree of Master of Laws, Faculteit Rechtsgeleerdheid Universiteit Gent (Faculty of law,university of Gent),2014

WILDMAN S. « Protecting women's rights?prospects under the U.N. Human rights treaty system: a case study on India » Thesis in fulfilment of the requirements of the degree of Master of Laws. Dalhousie University Halifax, Nova Scotia,2018.

IV- ARTICLES :

ARBOUR Louise. « La Déclaration universelle des droits de l'Homme ».In : Revue Québécoise de droit international, volume 11, numéro2, 1998. Congrès mondial sur la Déclaration universelle des droits de l'homme. Actes. pp. 3-9.

ASTON Jurij Daniel. « The United Nations Committee on non-governmental organizations : guarding the entrance to a politically divided house ».In European journal of international law (2002 ), Vol12, No.5.pp993-962.

BALTON David A. « The Convention on the Rights of the Child: Prospects for International Enforcement », In : Human Rights Quarterly, (1990), Volume 12, No.1 pp. 120-129.

BARBERIS Julio A. « Réflexions sur la coutume internationale ». In: Annuaire français de droit international, volume 36, 1990. pp. 9- 46.

BASSIOUNI M. Cherif and Schabas William A..« New Challenges for the UN Human Rights Machinery. What Future for the UN Treaty Body System and the Human Rights Council Procedures?« In:Intersentia,(2011),pp241-266.

BAUDOIN Patrick. « La FIDH, première ONG de défense des droits de l'homme ». In: Matériaux pour l'histoire de notre temps, n°72, 2003. Les Droits de l'homme au XXe siècle. pp. 36-39.

BEAUGUITTE Laurent. « Les ONG au Conseil des droits de l'homme : une approche géographique et quantitative ».In CIST2016 , 2016, pp.52-58.

BENNOUNA Mohamed. « La convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant ». In: Annuaire français de droit international, volume 35, (1989). pp. 433-445.

BELLIER Irène. « IDENTITÉ GLOBALISÉE ET DROITS COLLECTIFS : LES ENJEUX DES PEUPLES AUTOCHTONES DANS LA CONSTELLATION ONUSIENNE ». Presses de Sciences Po, 2006/2 numéro 38.pp. 99 - 118.

121

BERNHEIM Jean-Claude. « Le rôle des organisations non gouvernementales dans la mise en oeuvre du droit international des droits de l'homme au Canada »In Revue Québéquoise de droit international pp.232-255.

BONIN Jean-François. « La protection contre la torture et les traitements cruels, inhumains et dégradants : l'affirmation d'une norme et l'évolution d'une définition en droit international. »In Revue Québécoise de droit international, volume 3, 1986. pp. 169-229.

BONZON Suzanne, « Modernisation et Conflits Tribaux en Afrique Noire ». In Revue française de science politique, 1967, n°5, volume 17, p. 865.

BUKHARI-DE PONTUAL Sylvie. « Bilan d'efficacité des mécanismes Onusiens de prévention et de lutte contre la torture, un monde tortionnaire . » . RAPPORT ACAT-FRANCE 2011 . Analyse de la torture .pp.323-332 https://www.acatfrance.fr/public/pages-de-__rt2011-web-40.pdf

CHAMPEIL-DESPLATS Véronique. « À la recherche de l'effectivité des droits de l'homme - Effectivité et droits de l'homme : approche théorique » In Presses Universitaires de Paris Nanterre 2008, pp. 11-30.

CHANET Christine. « La Convention des Nations Unies contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants. » In Annuaire français de droit international, volume 30, 1984. pp. 625-636

CHANET Christine. « Le Comité des Nations Unies contre la torture. » In Annuaire français de droit international, volume 37, 1991. pp. 553-560.

COHEN-JONATHAN Gérard. « Cour européenne des droits de l'homme et droit international général (1998-1999) ».In Annuaire français de droit international, volume 45, (1999). pp. 767-789.

COLLET Brigitte, « Les ONG de défense des droits de l'homme aux Nations unies » In Revue Projet ,2002 volume 1, numéro 269, pp 33-41.

COUZIGOU Irène. « Le respect des droits de l'homme dans les actions du Conseil de sécurité des Nations Unies .» In Civitas Europa 2018 ,volume 2, numéro 41.pp.67- 92.

COUZIGOU Irène. « Le Conseil de Sécurité doit-il respecter les droits de l'Homme dans son action coercitive de maintien de la paix?. » In Revue Québécoise de droit international, volume 201, 2007. pp. 107-135.

COTE Marie-José. « Le recours au Comité des droits de l'homme de l'O.N.U. : une illusion? ». In Les Cahiers de droit ,volume 26 numéro 2,juin1985, pp. 531-547

CROSS Frank.B. « The relevance of law in human rights protection ».In : International Review of Law and Economics, (1999),Volume 19,No1,pp 87-98.

DAMTSAS Spyros. « Le statut juridique des organes communs des Nations Unies en matière de coordination et la dimension juridique de la notion du système des Nations Unies ».In Revue Belge de droit international , volume2 1989,pp 339-362

DECAUX Emmanuel. « Droits des travailleurs migrants et droit international des droits de l'Homme ».In Migrations Société 2008/3-4 Numéro 117-118), pp 185 -198

122

DECAUX Emmanuel, « La Sous-Commission des droits de l'homme des Nations Unies, de 1947 à nos jours »,In Relations internationales, 2007, volume4 , numéro 132, pp 59-77

DE GUCHTENEIRE Paul , PECOUD Antoine, « Les obstacles à la ratification de la Convention des Nations Unies sur la protection des droits des travailleurs migrants », In Droit et société 2010/2 (n°75), p. 431-451

DEI-France. « Les mécanismes de contrôle et de plaintes à destination des enfants dans des lieux de détention en France. » In Journal du droit des jeunes 2016/1-2 numéro 351-352.pp.78-91.

DELAS Olivier et NTAGANDA Eugène. « La création de la Cour africaine des droits des l 'homme et des peuples : mécanisme efficace de protection des droits de l 'homme ? La pratique contemporaine du droit international privé n'est plus une exception : enjeux et stratégies. Actes ». Revue Québécoise de droit international, volume 12, numéro 2, 1999.. pp. 99-124.

DELZANGLES Béatrice et GROSBON Sophie , « Entreprises et droits de l'Homme, Actualités des organes onusiens de protection des droits de l'Homme» In LA REVUE DES DROITS DE L'HOMME , Actualités Droits-Libertés, 2017

DE SCHUTTER, Olivier. « La réforme des mécanismes de contrôle de la Convention européenne des droits de l'homme. États des lieux et perspectives d'avenir », In Courrier hebdomadaire du CRISP, vol. 1512-1513, no. 7, 1996, pp. 1-67.

DHOMMEAUX Jean. « Jurisprudence du Comité des droits de l'homme des Nations Unies (19931996) ». In Annuaire français de droit international, volume 42, (1996). pp. 679-714.

DHOMMEAUX Jean. « Méthodes du Comité des Droits de l'Homme dans l'examen des rapports soumis par les Etats parties au Pacte sur les Droits civils et politiques ». In Annuaire français de droit international, volume 34, 1988. pp. 331-363

DHOMMEAUX Jean. « le comité des droits de l'homme : 10 ans de jurisprudence :19771987 ».In Annuaire français de droit international, volume 33,1987.pp447-477.

DORMOY Daniel. « Sanctions ciblées et respect des droits de l'homme : quelques réflexions sur la responsabilité des organisations internationales et de leurs États membres. » In Revue Québécoise de droit international, volume 28-2, 2015. pp. 1-26.

DUBUY Mélanie. « La violation des droits de l'homme, une menace à la paix ? Une rétrospective de l'évolution de la qualification de menace à la paix en lien direct ou indirect avec la violation des droits de l'homme »In Civitas Europa 2018, volume 2, numéro 41, pp.13 -31.

DUBUY Mélanie, MOINE André, « Présentation du dossier thématique », In Civitas Europa, 2018 volume 2 numéro 41, pp. 7-12.

EUDES Marina. « De la Commission au Conseil des droits de l'homme : vraie réforme ou faux-semblant ?. »In Annuaire français de droit international, volume 52, 2006. pp. 599-616.

123

FOOT Rosemary and INBODEN Rana Siu.« China's Influence on Asian States during the Creation of the U.N. Human Rights Council: 2005-2007 » .In : Asian Survey, (2014)vol 54, no. 5, pp. 849-868.

GARDBAUM Stephen. « Human Rights as International Constitutional Rights »In The European Journal of International Law ,Volume 19 ,numéro 4, 2008.

GROSBON Sophie, « Entretien avec Olivier de Frouville, Professeur de droit international public à l'Université Panthéon-Assas, Membre du Comité des droits de l'Homme des Nations Unies »,In La revue des droits de l'homme, 2017.

GROSBON Sophie , « Observations finales du CODESC sur le 4ème rapport périodique de la France : Morceaux choisis. »In La revue des droits de l'homme, Actualités Droits-Libertés, 2016.

GROSBON Sophie, « Regard critique des comités onusiens sur la lutte contre les discriminations à la française .»In La revue des droits de l'homme, 2016.

GROSBON Sophie , « Ratification française du Protocole Facultatif au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels : Ce qui avait de l'importance, ce qui n'en avait pas »,In La revue des droits de l'homme. Actualités Droits-Libertés, 2014.

Haut-Commisariat des Nations Unies aux droits de l'homme. Questions fréquentes au sujet d'une approche de la coopération pour le dévelopement fondé sur les droits de l'homme. Nations Unies , New York, Genève.2006.PP.1-50.

KAMARA Mactar . « De l'applicabilité du droit international des droits de l'homme dans l'ordre juridique interne ».In Anuario Colombiano de Derecho Internacional ,numéro 4, pp. 97-162.

KERBRAT Yann et HENNEBEL Ludovic. « Aspects de droit international général dans la pratique des comités institués par les Nations Unies dans le domaine des droits de l'homme. »Annuaire français de droit international, volume 58, 2012. pp. 699-713.

KERBRAT Yann. « Aspects de droit international général dans la pratique des comités établis au sein des Nations Unies dans le domaine des droits de l'homme 2008-2009 ». In Annuaire français de droit international, volume 55, 2009. pp. 559-573.

KOAGNE Apollin. «Les Instances Africaines Judiciaires Du Système Africain De Protection Et De Promotion Des Droits De l'Homme.» In Alain Didier Olinga ,La Protection internationale des droits de l'homme en Afrique Dynamique, Enjeux et Perspectives trente ans après l'adoption de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples, (2012),pp.115-147.

KOLB Robert. « Du droit international des Etats et du droit international des hommes ».In African Journal of International and Comparative Law ,2000, volume 12, numéro. 2, pp. 226-239.

KUTUKDJIAN Georges. « Les droits de l'homme et l'UNESCO »In Journal international de Bioéthique, volume 2, numéro15,2004.p 167.

LEBERTON Gilles. « critique de la Déclaration universelle des droits de l'homme ».In CRDF, numéro7,2009.pp.17-22.

124

LEHALLE Sandra. « Les droits des détenus et leur contrôle : enjeux actuels de la situation canadienne ». In Revue Criminologie, volume 40 , numéro 2,2007. pp.127-145.

LEMONDE Lucie. « Le rôle des organisations non-gouvernementales. » In : Revue Québécoise de droit international, volume 11-2, (1998),pp. 207-214.

LETERME Cédric. « l'organisation internationale de travail (OIT) », In Courrier hebdomadaire du CRISP, volume 12, numéro 2297,2016.pp5-42.

LETICIA Sakai. « La diversité culturelle est-elle à l'abride la protection internationale des droits de l'homme? »In Revue québécoise de droit international, 2013.pp.101-127.

Lihuvud Svensson Nathalie. « The Universal Periodic Review A study on the effectiveness of the United Nations Human Rights Council's monitoring mechanism ». ICL Journal, Verlag Österreich,pp1-51 : https://www.icl-journal.com/media/ICL_Thesis_Vol_9_5_15.pdf.

LILLICH Richard B. « Intervention to Protect Human Rights » In McGILL LAW Journal, vol 15,no.2, pp206-219.

LIXINSKIi Lucas, « Treaty Interpretation by the Inter-American Court of Human Rights: Expansionism at the Service of the Unity of International Law .»In The European Journal of International Law ,Volume 21 numéro 3, 2010,pp.585-604.

MADIOT Yves. « L'influence de la Déclaration universelle des droits de l'Homme et du citoyen de 1789 sur le droit international des droits de l'Homme ». In Revue Québécoise de droit international, volume 6-1, 1989. pp. 1-11.

MANIM Aleth. « De quelques autorités internationales indépendantes. » In Annuaire français de droit international , volume 35, 1989. pp. 229-259.

Maximilian spohr. « United Nations Human Rights Council between institution-building phase and review of status ». Maximilian sphobr.Max Planck yearbook of Unated Nations law,(2010),volume,14,pp.169 -218

http://www.mpil.de/files/pdf3/mpunyb_05_spohr_14.pdf

McMahon Edward R.The Universal Periodic Review: A Work in Progress An Evaluation of the First Cycle of the New UPR Mechanism of the United Nations Human Rights Council. https://library.fes.de/pdf-files/bueros/genf/09297.pdf.

MOINE André. « La contingence des actions du Conseil de Sécurité des Nations Unies dans la protection des droits de ». In Civitas Europa. 2018/2 N° 41 | pp129 - 149.

MOMPONTET Marion. « La responsabilité civile de l'Organisation des Nations Unies. Effectivité et efficacité des mécanismes de réparation offerts pour les personnes privées : le cas des exactions sexuelles commises par les casques bleus ». In Revue québécoise de droit international, Volume 30, numéro 1, 2017.pp41-63.

MONDELICE Mulry. « La coordination des mécanismes onusiens de surveillance des droits de la personne à l'ère du processus de Dublin: avancées et défis pour la mise en oeuvre de la réforme à l'échelle nationale. » In Revue Québécoise de droit international, volume 26-1, 2013. pp. 83-122.

125

MORAVCSIK Andrew . « The Origins of Human Rights Regimes: Democratic Delegation in Postwar Europe. »In : International Organization, (2000 ),vol 54, pp 217-252.

MORTEN Broberg , Hans-Otto Sano.« Strengths and weaknesses in a human rights-based approach to international development , an analysis of a rights based approach to development assistance based on practical experiences, » In The International Journal of Human Rights,( 2018),pp. 664-680.

MOURGEON,Jacques. « Les pactes internationaux relatifs aux droits de l'homme ». In Annuaire français de droit international, volume 13, 1967. pp. 326-363.

NATIONS Unies. « Comité des droits de l'enfant Observations finales concernant le cinquième rapport périodique de la France »In Journal du droit des jeunes, 2016/4 (N° 354-355), p. 88-101.

NEUWAHL Nanette. « L'union européenne et les résolutions du Conseil de sécurité des Nations unies - contrôle de la légalité en vertu des droits de l'homme et autonomie de l'Organisation des nations unies ». In Revue Québécoise de droit international, volume 20 ,numéro2, 2007. pp. 159172.

NOLLKAEMPER André, VAN ALEBEEK Rosanne. « The legal Status of decisions by Human rights Threaty Bodies in national Law».In :Cambridge University Press, (2012),pp. 356413.

PLOUFFE-MALETTE Kristine, DELASOlivier. « Le principe de non-refoulement dans la jurisprudence internationale des droits de l'homme. De la consécration à la contestation, Bruxelles, Bruylant, Collection Mondialisation et droit international, 2011. » In Revue Québécoise de droit international, volume 25-2, 2012. pp. 239-244.

RASSON Anne-Catherine. « La protection juridictionnelle des droits fondamentaux de l'enfant : une utopie ? » In Revue trimestrielle des droits de l'homme volume 106, 2016,pp482-521.

RENAUDIE Virgile. « Les USA pays des droits de l'Homme ? Un instrument universel de protection des droits de l'Homme méconnu : le US Alien Claim Act. » In Revue internationale de droit comparé. Volume 56 Numéro 3,2004. pp. 603-62.

RONGE Jean-Luc, « Les observations du Comité des droits de l'enfant par la France sur le respect des droits».In Journal du droit des jeunes, 2009/7 ,numéro 287. pp. 35 à 50.

ROTA Marie. « Les sanctions individuelles prises par le Conseil de sécurité et les exigences du droit à un procès équitable », In Civitas Europa, vol. 41, no. 2, 2018, pp. 93-110.

SCHMIDT Marcus. « Les Nations Unies et des droits de l'Homme à l'approche de la Conférence mondiale sur les droits de l'Homme de 1993. »In Revue Québécoise de droit international, volume 8-2, 1993. pp. 243-248.

SOHN Louis B. « The Improvement of the UN Machinery on Human Rights ».In: International Studies Quarterly, Vol. 23, No. 2, (1979), pp. 186-215.

126

SOCHOR Eugène ,GHEBALI Victor-Yves. « La crise du système des Nations Unies ». In Notes et Études Documentaires, Paris, (La Documentation Française), numéro 4854, 1988, 136 p.

Takhmina Karimova, Gilles Giacca ,Stuart Casey-Maslen. « United Nations Human rights Mechanisms and the right to education in insecurity and armed conflict.» Geneva Academy of International Humanitarian Law and Human Rights/Protect Education in Insecurity and Conflict.133 pages .

TAXIL Bérangère. « À la confluence des droits : la convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées ». In Annuaire français de droit international, volume 53, 2007. pp. 129-156.

THERIAULT Sophie, GHISLAIN Otis. « Le droit et la sécurité alimentaire ».In Les Cahiers de droit, 44 (4) (2003)., 573-596.

THIVET Delphine, « Défense et promotion des « droits des paysans » aux Nations unies : une appropriation oblique de l'advocacy par La Vía Campesina », In Critique internationale, 2015/2 (N° 67), p. 67-81.

TREMBLAY Guy. « Les situations d'urgence qui permettent en droit international de suspendre les droits de l'homme ».In Les Cahiers de droit, volume 18, numéro 1, 1977.pp.3-60.

TURGIS Sandrine. « Les moyens d'alerte du Conseil de sécurité des Nations Unies en cas de violation des droits de l'homme ». In Civitas Europa 2018/2 (N° 41), pp 33 à 50 .

VANDEPOORTER Alexandre. « L'application communautaire des décisions du Conseil de sécurité ». In Annuaire français de droit international, volume 52, (2006). pp. 102-136.

VANNESTE Frédéric. « Intérprétation de la convention Européenne des droits de l'hommme et la convention Américaine relative aux droits de l'home : comment réconcilier deux pratiques divergentes avec la théorie».In Revue québécoise de droit international (hors série, Mars2016).pp.81-95.

VAUCHEZ Stéphanie Hennette , « Pour une lecture dialogique du droit international des droits humains. Remarques sur les constatations du Comité des droits de l'Homme dans l'affaire Baby Loup, et quelques réactions qu'elles ont suscitées. », In LA REVUE DES DROITS DE L'HOMME [En ligne], Actualités Droits-Libertés, mis en ligne le 05 septembre 2018, consulté le 23 avril 2019. URL : http://journals.openedition.org/revdh/4643

VAUCHEZ Stéphanie Hennette , « Entretien avec Fionnuala Ní Aoláin, professeure de droit à l'Université du Minnesota (USA) et Rapporteure Spéciale de l'ONU pour la protection et la promotion des droits de l'Homme dans la lutte contre le terrorisme »,In LA REVUE DES DROITS DE L'HOMME [En ligne], 14 | 2018, mis en ligne le 08 juin 2018, consulté le 23 avril 2019. URL : http://journals.openedition.org/revdh/3911

ZANI Mamoud. « Le Conseil des droits de l'homme des Nation Unies : Un mécanisme d'affaiblissement ou de renforcement des procédures de contrôle ? ». In Études internationales, volume 39 numéro 3,2008. pp 433-452.

127

ZANI Mamoud. « Les mécanismes internationaux et régionaux de lutte contre la torture. Le système préventif de visites : complémentarité ou concurrence ?. » In Revue juridique de l'Ouest, 2008-4. pp. 457-489.

ZANI Mamoud. « La Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant : Réflexions sur un troisième projet de protocole facultatif prévoyant un mécanisme de plainte ».In Études internationales, volume 42 numéro 4, 2011.pp.511- 519.

ZANI Mamoud. « À propos de l'opportunité d'une procédure de plaintes . », In Journal du droit des jeunes 2008/2 numéro 272 .pp. 39 -45.

ZANI Mamoud. « la procédure de plainte internationale à la Convention de New York relative aux droits de l'enfant : regard critique sur le protocole facultatif n°3.In CRDF, numéro13,2015,pp.137-143.

ZERMATTERN Jean. « Le cadre international des droits de l'enfant. »In Les Cahiers Dynamiques, 2016 ,volume 3, Numéro 69,pp16-25.

ZUBER Valentine. « Les soixante-dix ans de la Déclaration universelle des droits de l'homme Un anniversaire en demi-teinte », In Le Débat 2018, volume 4, numéro 201.pp.106-121.